5862 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Désordres publics / témoignage de Faith Justine

  Justine, Faith, 1969- auteur

  Châteauguay (Québec) : Éditions du Grand Héron, 2014

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• Consultation sur place seulement

  Le promoteur, la banque et le rentier : fondements et évolution du logement capitaliste / Louis Gaudreau ; préfrace de Christian Topalov

  Gaudreau, Louis, 1978- auteur

  Montréal, Qc : Lux éditeur, [2020]

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• Module 5 : Accaparement des terres

  Bories-Azeau, Louis

  Montréal : Université de Montréal. Faculté des arts et des sciences. PRAXIS - Centre de développement professionnel, 2018

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• Mirage /

  Mousseau, J.M. Alfred, 1874-1913

  Montréal : C.A. Marchand, imprimeur, 1913

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• Projet de création d'un programme de Report des Impôts Fonciers du Québec 2019 : essai

  Thériault, Gilles

  Montréal : Édition Terres et Eaux, 2019

  dimensions supplémentaires,a première au niveau des droits de mutation eta deuxième sur’ajout d’une taxe àa spéculation foncière qui peut être créée au niveau municipal, comme Toronto et Vancouver.Ces deux dimensions peuvent contribuer à une certaine redistribution dea richesse aux jeunes familles qui désirent devenir

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• Projet de création d'un programme de report des impôts fonciers du Québec

  Thériault, Gilles

  Montréal : Thériault, Gilles, 2017

  des quartiers, sura difficulté croissante de demeurer dans sa maisonorsque’on est retraité, dea spéculation foncière danses centres urbains qui entraînea hausse dea valeur des maisons et conséquemment des taxes.Cet essai este fruit de plusieurs consultations et il est accompagné par des solutions concrètes

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• Regards

  Vol. 18, no 3 | Juin | 2023

  Sherbrooke : Ascot en santé, 2005-

  nationale des Québécois et Québécoises de tous horizons! Note dea rédaction Dis-moi comment tu t’appelles .8 Journée nationale des peuples autochtone .8 Avoir accés à son dossier médical .23 L’écoanxiété .24 L’APVAL dénoncea spéculation foncière .25 Jeunes journalistes .9 Anecdote classe d’accueil .17 Babillard

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• Projet de création d'un programme de report des impôts foncier 2023

  Thériault, Gilles

  Montréal : Édition Terres et Eaux, 2023

  pour certains de demeurer danseur quartier ou des commerces qui doivent fermer boutique pour diverses raisons de rentabilité souvent associé àa spéculation foncière.Présentement, nous constatons quee manque de diversification des revenus municipaux constitue un frein important àa mise en place de mesures innovantes tant du point

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• Pour une métropole où le citoyen a sa place

  Thériault, Gilles

  Montréal : Thériault, Gilles, 2017

  , mesures fiscales pour maintenira mixité des quartiers 77 .4.3 Proposer une fiscalité améliorée poure secteur résidentiel 80 .4.4 Besoin d’une taxe sura spéculation foncière à Montréal 82 .4.5 Besoin d’un programme québécois de report des impôts fonciers 85 .5.La Gouvernance,es normes ISO etes politiques municipales

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• Flash fiscal APFF

  Vol. 19, no 13 | 31 mai | Mai | 2011

  Montréal : APFF, 2010-

  .  (STB)  exploitait  une  entreprise  immobilière  principalement  comme promoteur  immobilier. Au cours de ’année d’imposition 1989, STB a acquis  toutes les actions de Newport Industries Ltd. (Newport). Newport exploitait aussi une  entreprise  immobilière  incluant des activités de  spéculation  foncière et de mise

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• Rapport de la Commission d'enquête sur l'acquisition d'immeubles par la Régie des alcools du Québec [Commission Smith]

  Montréal : Commission d'enquête sur l'acquisition d'immeubles par la Régie des alcools du Québec, 1967

  ., aux Bermudes et a.Nassau, de mêzœ que des experts en immeubles qui témoignèrent sura va-eur des terrains.On entendit aussi monsieur R.W.G.Bryant, professeur as.socié à'Université de Montréal, sures aspects généraux dea spéculation foncière.- 8 - C'est avec reconnaissance que nous avons appréciéa coopération et'aide

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• L'agriculture périurbaine et urbaine au Québec état de situation et perspectives / [réalisation, Marie-Élaine Boily ; collaboration, Geneviève Colombani-Lachapelle, Karine Pouliot et Élianne Fortin-Villeneuve]

  Boily, Marie-Élaine

  Québec] : Direction de l'appui au développement des entreprises et de l'aménagement du territoire, Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, 2012

    du  voisinage  urbain :  proximité  du  marché,  spéculation  foncière,  etc.  Globalement, a  transition  entre ’espace périurbain et ’espace rural s’effectue au  fur  et  à  mesure  que  s’estompent es  effets  de a  proximité de la ville.     L’agriculture périurbaine  s’insère ainsi dans  cet espace  en  tant

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• Mémoire : la terre, racine de notre avenir : pistes de solutions pour améliorer l'accès à la terre

  Longueuil : Fédération de la relève agricole du Québec, 2015

  à cette vague de spéculation foncière eta relève en ressent aujourd’huies effets pervers.Le tissu socioéconomique des communautés rurales se détériore peu à peu à mesure que de gros joueurs financiers viennent imposereuroi.Il s’agit bel et bien d’une forme de compétition déloyale enverses jeunes qui ne peuvent

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• L'utilisation du sol en territoire rural /

  Décarie, Jean

  Québec] : Commission provinciale d'urbanisme, [entre 1960 et 1970

  à une foule de forces et de mécanismes extérieurs, qui nécessitent'action gouvernementale danse cadre des régions urbaines.La spéculation foncière est de tous ces facteurse olus important.Les "real estate brokers" constituent en effet des banques de sol qui s'étendent sur des superficies plusieurs fois plus grandes

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• La Société d'aménagement et de développement agricole du Québec : une mesure d'initiative pour renforcer la vocation et le contrôle du domaine agricole

  L'Italien, François, 1975-

  Montréal : Institut de recherche en économie contemporaine, 2012

  agricole québécoise d’un puissant instrument d’acquisition et de transfert d’établissements, permettant àa fois de freinera spéculation foncière, de rétribuer correctementes agriculteurs qui vendenteurs fermes au moment du départ àa retraite, de favoriser’instal-ation d’une relève axée sur’agriculture

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• Agir maintenant : mémoire présenté à la Commission de l'agriculture, des pêcheries, de l'énergie et des ressources naturelles (CAPERN), concernant le projet de loi no 46 : Loi modifiant la Loi sur l'acquisition de terres agricoles par des non-résidents / Robert Laplante et François L'italien

  Montréal (Québec) : Institut de recherche en économie contemporaine, 2013

  ’accès des terres à une relève agri- cole devant quia spéculation foncière dresse des obstacles souvent insurmontables.Notre pro- position prévoit en effet un mode de financement dea capacité d’acquisition dea SaDaQ qui permettrait de mettre du capital patient au service de’entrée danse métier d’agriculteur.Le

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• Rapport de la Commission provinciale d'urbanisme, instituée par l'arrêté en conseil 617 du 8 avril 1963

  Vol.06 : L'expropriation et ses objectifs

  Montréal : la Commission, 1967

  La Commission ne pourrait passer sous silencea question dea spéculation foncière et immobilière dontes effets sure développement sont manifestes.L'intérët que'étude de cette question présente ici réside très précisément dans'évaluation de ces effets et n'est pas dans une discussion sure bien-fondé du profit

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• Étude sur la viabilité des finances publiques d'une métropole canadienne suite à la pandémie de COVID-19 : mémoire présenté à la Commission sur les Finances et l'Administration (CFA) de la ville de Montréal en vue des consultations prébudgétaires 2021

  Thériault, Gilles

  Montréal : Édition Terres et Eaux, 2020

  revenus : • Les redevances sures aménagements sont des frais initiaux chargés aux entrepreneurs sures nouvelles constructions de bâtiments.En Ontario c’est 201 villes qui ont adopté cette taxation.• Taxes sura spéculation foncière poures étrangers est de 15% Toronto, Vancouver et de 0 à Montréal.La taxe de vente

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• Plan de développement de la zone agricole : MRC de Vaudreuil-Soulanges

  Lemieux, Alexandra

  Vaudreuil-Dorion : MRC de Vaudreuil-Soulanges, 2018

  de friches agricoles ont été identifiés: herbacée, arbustive et arborée.Plusieurs raisons peuvent justifiera présence de friches : par exemple,a spéculation foncière,a présence de sols moins bons ou simplement’abandon des activités agricoles.(Voir en annexe - Plan 4 : Les friches agricoles) Crédit photo : MRC

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• Acquisition des terres agricoles par des non agriculteurs au Québec : ampleur, causes et portée du phénomène / Jean-Philippe Meloche, Guy Debailleul

  Meloche, Jean-Philippe, 1977- auteur

  Montréal : CIRANO, 2013

  .Quant àa menace d’acquisition des terres par des actifs étrangers ou pour dea spéculation foncière immobilière, elle demeure marginale.Le gouvernement dispose actuellement d’outilsui permettant de restreindre’accès aux terres agricoles pour ces clientèles.La protection n’est peut-être pas sans faille, maises dommages

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