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• Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  2020

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, [2009]-

  ÉTAT DES RÉSULTATS Revenus 2 900 028 Charges 2 722 115 Excédent de’exercice 177 913 MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIERE DE LA MUNICIPALITÉ Mesdames, Messieurs, En vertu desois régissantes municipalités du Québec, en ma qualité de maire, j’aie devoir

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• Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  2018

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, [2009]-

  MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIERE DE LA MUNICIPALITÉ Mesdames, Messieurs, En vertu desois régissantes municipalités du Québec, en ma qualité de maire, j’aie devoir de vous faire part dea situation financière dea municipalité.Le rapport doit contenir

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• Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  2019

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, [2009]-

  MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIERE DE LA MUNICIPALITÉ Mesdames, Messieurs, En vertu desois régissantes municipalités du Québec, en ma qualité de maire, j’aie devoir de vous faire part dea situation financière dea municipalité.Le rapport doit contenir

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• Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  2009

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, [2009]-

  MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIERE DE LA MUNICIPALITÉ Mesdames, Messieurs, En vertu desois régissantes municipalités du Québec, en ma qualité de maire, j’aie devoir de vous faire part dea situation financière dea Municipalité.Le rapport doit contenir

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• Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  2010

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, [2009]-

  MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIERE DE LA MUNICIPALITÉ Mesdames, Messieurs, En vertu desois régissantes municipalités du Québec, en ma qualité de maire, j’aie devoir de vous faire part dea situation financière dea Municipalité.Le rapport doit contenir

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• Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  2011

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, [2009]-

  MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-MILTON RAPPORT DU MAIRE SUR LA SITUATION FINANCIERE DE LA MUNICIPALITÉ Mesdames, Messieurs, En vertu desois régissantes municipalités du Québec, en ma qualité de maire, j’aie devoir de vous faire part dea situation financière dea Municipalité.Le rapport doit contenir

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• Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  2012

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, [2009]-

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• Rapport du maire sur la situation financière de la municipalité / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  2013

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, [2009]-

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• Programme de soutien financier pour l'utilisation de couches réutilisables / Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : [Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton], [2012

  d’enfants de moins d’un an résidents en permanence dansa municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton.- L’achat d’un ensemble de couchesavables et réutilisables (minimum de 24 couches) doit être réalisé auprès d’un commerçant durant’année civile en cours du programme.- Une seule subvention sera accordée par enfant

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• Politique de gestion contractuelle : article 938.1.2 du Code municipal / Sainte-Cécile-de-Milton

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : [Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton], 11 mai 2015

  sura transparence et’éthique en matière deobbyisme .18 Politique de gestion contractuelle 3 M u n ic ip ai té d e S a in te -C é c il e -d e -M il to n S ECTION 1 Préambule La Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, comme touteses municipalités,es municipalités régionales de comté etes régies inter municipales du Québec

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• Politique familiale et des aînés / Sainte-Cécile-de-Milton

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : [Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton], 16 janvier 2012

  est de 35,3, celui dea Haute-Yamaska est de 41,3 eta moyenne québécoise est de 41 ans.Ce qui qualifiea Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton comme ayanta populationa plus jeune du Québec. La proportion de familles ayant au moins un enfant est de 66,1 % comparativement à 57,7 % en Haute-Yamaska. La proportion

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• Plan d'urbanisme / Sainte-Cécile-de-Milton

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Sainte-Cécile-de-Milton, janvier 2017

  àa qualité de vie dea collectivité.ENJEU La diversification des activités économiques du territoire.1.3.2.3 SOCIO-COMMUNAUTAIRE Un milieu communautaire dynamique L’offre deoisirs et de services communautaires de tout genre est diversifiée à Sainte-Cécile-de-Milton, qui bénéficie de’implication sociale de différents

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• Politique de camp de jour / Sainte-Cécile-de-Milton

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : [Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton], [2018

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• Code éthique et déontologie des élus municipaux : loi sur l’éthique et la déontologie en matière municipale (2010, c. 27)

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton, 3 octobre 2011

  te -C éc ile -d e- M ilt on 3  SECTION 1 Présentation   La  Municipalité  de  Sainte‐Cécile‐de‐Milton,  comme  toutes es  municipalités, es  municipalités régionales de comté et les régies intermunicipales du Québec, doit adopter  avant le 2 décembre 2011,  le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux en  vertu

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• Politique de dons, de commandites et de subventions / Sainte-Cécile-de-Milton

  Sainte-Cécile-de-Milton, Québec] : [Municipalité de Sainte-Cécile-de-Milton], [2018

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• Sainte-Cécile-de-Milton

  1846-1899

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Bedford. État civil

  Cette série regroupe les registres originaux de l'état civil, lesquels contiennent les enregistrements de baptêmes, de mariage [...]

  Archives textuelles

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• Saint-Valérien-de-Milton et Sainte-Cécile-de-Milton

  Jean-Marie Cossette. 1989

  121 éléments. Fonds Point du jour aviation limitée

  Photographies

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• Sainte-Cécile de Milton, comté de Shefford

  1922

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Plans

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• Sainte-Cécile-de Milton, Saint-Pie

  Jean-Marie Cossette. 1981

  261 éléments. Fonds Point du jour aviation limitée

  Photographies

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• Saint-Alphonse-de-Granby et Sainte-Cécile-de-Milton

  Jean-Marie Cossette. 1990

  216 éléments. Fonds Point du jour aviation limitée

  Photographies

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