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Liste des résultats de recherche

• Curatelle à la substitution créée en faveur des enfants de Victoire Buies et d'Edouard LeMoine tel qu'indiqué dans le testament de Josephte Drapeau

  28 janvier 1886

  15 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Curatelle à la substitution créée en faveur des enfants de Victoire Buies, d'Arthur Buies, de R. C. D'Estimauville et de Joséphine Éléonore D'Estimauville tel qu'indiqué dans le testament de Josephte Drapeau

  13 janvier 1886

  4 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Plan de deux immeubles le premier appartenant aux enfants François Alfred Larocque en pleine propriété le second leur appartenant à charge de substitution quartier ouest tel qu'actuellement occupés

  H. M. P. 21 janvier 1873

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les lots n° 8 et 9 de cadastre du quartier Ouest de la cité de Montréal. Ces lots sont situés sur la rue des [...]

  Plans

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• Consultation sur place seulement

  L'allégorie du bernard-l'hermite / Geneviève LeBlanc

  LeBlanc, Geneviève, 1980- auteur

  Blainville, Québec] : A éditeur inc. [2025

  Livres

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• Substitution testamentaire par André Bouchaud (Boucheau) et Marie-Anne Cochu, mari et femme, bourgeois de la ville de Québec, y demeurant en leur maison de la Basse-Ville; au profit des enfants de Louis Bouchard; le présent acte est passé pardevant maîtres Panet et Barolet, notaires

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 12 juillet 1758 [Document insinué le 18 juillet 1758]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Mammographie numérique et indicateurs de performance dans le Programme québécois de dépistage du cancer du sein (PQDCS), 2007-2012 / auteurs, Isabelle Théberge, Nathalie Vandal, André Langlois, Éric Pelletier, Jacques Brisson

  Théberge, Isabelle, 1978- auteur

  Québec] : Bureau d'information et d'études en santé des populations, Institut national de santé publique Québec, 2014

  du sein (oui, non),a prise d’hormonothérapie de substitution (oui, non),’âge au premier enfant (nullipare, premier enfant < 30 ans, 30 ans),e statut ménopausique (pré ou post),’indice de masse corporelle (< 20, 20-24, 25-29, 30- Mammographie numérique et indicateurs de performance danse Programme québécois

  Livres

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• Suivi post-adoption en CLSC : adoption internationale [ce document a été élaboré par Danièle Couture, Jocelyne Michaud, Édith Samson]

  Couture, Danièle

  Rivière-du-Loup] : les CLSC de la région du Bas-Saint-Laurent : 2004

  Centre-jeunesse du Bas-Saint-Laurent

  RRSSS Bas-Saint-Laurent]

  de'âge des enfants Amériques Hépatite B Asie du sud-est Enfants mis à'adoption après avoir été achetés Hépatite B Bosnie Guerre civile Stress post-traumatique Colombie Famine, désastre, pauvreté Corée Enfants prématurés Chine Politique de'enfant unique (seulement des filles sont disponibles) Substitution d'enfants

  Livres

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• Le Monde illustré

  07 septembre 1889, Sans mère

  Montréal : Berthiaume et Sabourin, 1884-1902

  dansa maison,e crime ete vol ayant été commis en dehors, que pour y opérer alors une substitution d'enfant.Tl m'a donné alors un conseil parfait : Mme Lureau étant morte, m\u2019u-t-il dit, allez trouvere médecin eta sage-femme qui ont assisté Pauline Gages, peut-être auront-ils remarqué touses deux un signe

  Journaux

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• ESSIL : connaître, débattre et décider : la contribution d'une enquête socioéconomique et de santé intégrée et longitudinale [publication réalisée sous la direction de Paul Bernard avec l'appui de Sylvain Bourdon... et al.]

  Annexe 9-A | Annexes | Section ii - méthodes d'enquête

  Québec] : Institut de la statistique du Québec, 2005

  secondaire de même quees membres de 'échantillon d'enfants. Information par procuration Recueillie au sujet des membres de'échantillon secondaire et des membres de'échantillon d'enfants. Substitution Danses cas oùe membre de'échantillon primaire (le répondant) ne peut fournir'information requise

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  30 janvier 2020, Parler pour parler des personnes trans à la télé

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web Le devoir]

  08 janvier 2024, Le pape François appelle à interdire la maternité de substitution

  Montréal, Québec] : [Le devoir], [2021]-

  Journaux

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• Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

  Projet de loi no 2 : sanctionné le 8 juin | 2022 | 42ième Législature - Deuxième session

  Québec : Publications du Québec, 1996

  .La substitution d’un autre prénom énoncé à’acte de naissance au prénom usuel peut se faire sur simple avis écrit présenté au directeur de’état civil.La personne qui est domiciliée au Québec depuis au moins un an peut faire’objet d’un tel avis.L’enfant de moins d’un an, né et domicilié au Québec, est considéré y être domicilié

  Publications en série

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• L'Avenir du Nord

  12 mars 1909, vendredi 12 mars 1909

  Saint-Jérôme : [s.n.], 1897-1969, 1981-

  de substitutions d’enfants en nourrice : Vous prendriez cent nou- veaux-nés, engendrés dans des bouges, par des couples abrutis, vicieux et faméliques, et sans que personne s’eu doutât, hormises nourrices qu’un décent pourboire rendrait muettes à souhait, vouses attribueriez à des familles saines, riches, honnêtes, princières

  Journaux

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• Province of Canada, Lower Canada, to wit:- in the Court of Queen's Bench for Lower Canada. (Appeal side). Transcript of all the rules, orders and proceedings found in the record or register of Her Majesty's Court of Queen's Bench for Lower Canada in the Province of Canada (appeal side) in a certain cause lately pending in the said Court and wherein Frederick Eugène Globensky, Esquire, notary, of the Parish of St. Eustache, in the District of Montreal, in his capacity of tutor to Miss Virginie Dumont, a minor child issue of the marriage of the late Charles Lambert Dumont and of the late Dame Sophia Bush, being authorized under and by virtue of the advice of the relations and friends of the said Virginie Dumont, duly homologated for the purpose of the appeal, was appellant, and Pierre Laviolette, of the Parish of St. Eustache aforesaid, and Dame Elmire Dumont, his wife, from him duly authorized, were respondents; to be transmitted on an appeal to Her Majesty in her Privy Council from the judgment rendered in the said Court of Queen's Bench for Lower Canada

  Laviolette, Pierre, 1794-1854, demandeur-intimé

  Canada (Province) : s.n. 1855

  par égales portions à ses trois enfans, savoir :a dite demanderesse,e dit Louis Charles Lambert Dumont, et Sévère alias Louis Sévère Dumont nommé ena dite déclaration, et ce àa charge de substitution au profit deeurs enfans, arrière petits enfants du dit testateur ; que pare décès du dit Louis Charles Lambert Dumont

  Livres

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• Info-retrouvailles / Mouvement Retrouvailles

  Mai-juin-juillet | 2015

  Lévis, Québec] : Mouvement Retrouvailles, [pas avant 1983]-

  d’un enfant peut demander à connaîtrees renseignements figurant sur ce document ainsi que ceux figurant sure bulletin d’enregistrement de naissance de substitution de’enfant (lequel n’indique pases noms des parents adoptifs) orsquea personne adoptée est âgée de 18 ans et plus; sauf sia personne adoptée

  Publications en série

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• Le Monde illustré

  17 août 1889, Sans mère

  Montréal : Berthiaume et Sabourin, 1884-1902

  'avez fait aujourd'hui.C\u2019est bien grave, cette substitution d'enfant ! Ce qui est grave surtout.c'est de dire àa Georgette Chaniers actuelle : Allez-vous-en, rendez à\u2019autrea place que vous usurpez.Et tout ce que cette place comporte avec elle de fortune, de bien-être, ete reste.Et celn sans preuves

  Journaux

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• Le Canada-français /

  janvier 1940, Annonces

  Québec : Université Laval, 1888-1946

  à cet épisode déjà assez piquant parui-même, mais il a su, en groupantes faits autour de son sujet, évoquer avec bonheur toutea vie des orphelins du Temple.Nous voyons en particulier des projets et des tentatives de substitution d’enfant au petit Louis XVII.Ceivre a toute charme de’inédit.Il est écrit avec clarté

  Revues

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• L'Avenir du Nord

  18 janvier 1907, vendredi 18 janvier 1907

  Saint-Jérôme : [s.n.], 1897-1969, 1981-

  on ie remisant pour un temps dans une armoire.C’est ainsi quee roman dea .substitution d’un enfant inconnu au malheureux p> iit Louis XVII, do son evasion dea prison du Temple, de son mariage à’étranger et de sa de- en-hmee àa qualité de branche aînée doa mai son de Bûurbon revient périodiquement comme

  Journaux

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• La voix de l'Est

  29 septembre 1980, lundi 29 septembre 1980

  Granby : La voix de l'Est, 1935-

  en page 11) a ilk ib - A JR De 15,000 a 25,000 ur devenir une mere de \u201csubstitution\u201d Par Cheryl TRUMANWAA LOUISVILLE, Kentucky (AP) \u2014 Souse contrôle de\u2019Association des parents de Substitution, une mère de trois enfants, âgée de 37 ans, a accepté de recevoire sperme du conjoint d\u2019un couple

  Journaux

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• Le samedi

  mai 1957, samedi 11 mai 1957

  Montréal : Publications Poirier, Bessette & cie, 1889-1963

  au Club Canadien.Monique dans son personnage de Tit-Coq, qui fit sa fortune.\tIphoto André Lccoil J 6 Le Samedi, Montréal, 11 mai 1957 I J **\t\"\"MLHW S\t.,. .X es maternités Je substitution Jes enfants àeur naissance par CLAUDE FRESNOY Une vieille affaire

  Revues

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