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Liste des résultats de recherche

• Rapport des Commissaires nommés pour s'enquérir des affaires des chemins à barrières de la rive nord et de la rive sud à Québec [Commission Deblois]

  Québec : Commissaires nommés pour s'enquérir des chemins à barrières de la rive nord et de la rive sud à Québec, 1876

  qu'elles peuventeur_)rêter.L'acte, 20 Vic., ch.125, place sousa direction de deux corps de 20 Vic., ch.syndicses chemins dea 1·ive nord etes chemins dea.rive sud 125• respectivement, et donne au Gouverneure pouvoir de nommer cinq personnes Syndics des chemins à Barrières dea Rive Nord à Québec, .et cinq_)Crsonnes

  Livres

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  27 avril 1918, samedi 27 (no 17)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  ou qu'elles peuvent concerner, \u2014- Sai.it : PROCLAMATION.oMKit (îoiin. A TTl'.N DU qu'en vertu Procureur-Général.) des dispositions deaoi 8 Geo.V, ch.7, concernanta commission des syndics des chemins à barrière dea rive sud à Québec, il est entre autres choses édicté quea dissolution dea commission des syndics

  Journaux

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• Gazette de Sorel

  21 décembre 1870, mercredi 21 décembre 1870

  Sorel : [Gazette de Sorel], 1857-1900

  égislatif.du gouvernement, par ordre en conseil ou () Il 1'AI.• /lit t /I b.l .I 1 1 .1 < ,1 a .1 ./. 1 .* AI.Marchandita IGc rapport du comité des ordres permanents.AI.Pozer présente un bill pour amender Pacte des mines de 1870.—Adopté autrement, d’obligeres syndics des chemins à barrières dea rive sud de Québec

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  29 juillet 1922, samedi 29 (no 30)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  des chemins, qu'à partir du 1er août 1922,es chemins suivants, savoir: DANS LE COMTÉ DE LÉ VIS: Dansa municipalité dea paroisse de Saint-David-de-l''Aube-Rivière: Le chemin ayant appartenu autrefois aux syndics des chemins ii barrières dea rive sud à Québec et désigné souse nom de \"Chemin Saint-Nicolas\"; Dans

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  23 février 1918, samedi 23 (supplément)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  respecting the South Shore Turnpike barrières dea rive sud, à Québec Trust {Sanctionnée,e 9 février 1918) ATTENDU que, paresois antérieures quies régissent,es syndics des chemins à barrières dea rive sud, à Québec, ont souseur contrôle divers chemins près de Québec, et sont autorisés à percevoir des taux

  Journaux

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• Le Courrier du Canada : journal des intérêts canadiens

  26 janvier 1880, lundi 26 janvier 1880

  Québec, 1857-1901

  Bureau, de’Ange-Gardien.il a aussi plu à Son Honneur de nommeres Messieurs suivants syndics des chemins à barrière dea rive sud de Québec, savoir : MM.George Couture, de Lévis ; , Claude Lemieux, de Saint-David de'Aube Rivièiv ; Pierre Lagnoux, do Saint Romuald d’Ftcheinin ; Charles Areadius Collet, de Saint-Henri

  Journaux

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• Bulletin des recherches historiques : bulletin d'archéologie, d'histoire, de biographie, de numismatique, etc. /

  janvier 1933, janvier

  Lévis : Pierre-Georges Roy, 1895-1968

  de Dé' is (52 Victoria, chapitre 66).1890 Doi constituant en corporation’“ Association des ouvriers de Dévis ” (53 Victoria, chapitre 97).1892 Doi permettant aux syndics des chemins à barrières dea rive sud, à Québec, d’émettre des débentures à un certain montant et pour certaines autres fins (Québec, 55-56 Victoria

  Revues

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• Le Courrier du Canada : journal des intérêts canadiens

  30 janvier 1871, lundi 30 janvier 1871

  Québec, 1857-1901

  concernanta faillite 1869.DK vernenr do nommer Thon.M.Thomas McGrccvy, de Québec, et Geo.Chapman, écuyer, deai NÔRTH AMERICAN 1784 paroisse de Notrc-Damc-dc-la-Victoirc, pour faire GERMANY , 3250 ton - - partie dea commission des syndics des chemins à barrières dea rive sud de Québec, conjointement ii MM.Jean-Baptiste Bégin, Chs

  Journaux

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• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1918, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  daté du 11 octobre.\t1-2 Législature prorogée.537-2008 Législature convoquée xmr\u2019expédition des affaires.2460 Mise en vigueur deaoi 8 Geo.V, c.51, relative ila protection des édifices publics contre\u2019incendie.1227 Syndics des chemins à barrières dea rive sud de Québec, vente des immeubles ap

  Journaux

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• Le Courrier du Canada : journal des intérêts canadiens

  02 juin 1892, jeudi 2 juin 1892

  Québec, 1857-1901

  judicieuses,aiT aiie 1er.ont parlé eu Faveur do -I* 1 ant voir .inutilité de cette cour qui est contraire aux intérêts publics et demande qu elle soit abolie au plus tôt.M.AUGE, député de Montréal qui L’honorable M.Pelletier présente bill suivant : Loi permettant aux syndics d* - chemins fi barrières dea rive sud, fi

  Journaux

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• Le Courrier du Canada : journal des intérêts canadiens

  16 novembre 1866, vendredi 16 novembre 1866

  Québec, 1857-1901

  du dit Acte.Samuel Willard Foster and Peter Cowan, écuyers, conjointement Shérif du district du Bedford, auxieu ut place do David Browne, écuyer, démis.Pierre Lagucux, dua paroisse de St.Romuald, dansu comté do Lévis, écuyer, un des syndics dus chemins à barrières do ta rive sud de Québec, pour remplira vacauco

  Journaux

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• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1892, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  ; Sore I, 1284.Syndics des chemins à barrières dea rive Nord, Québec, 905.Syndics des chemins à barrières dea rive Sud.Québec, ,8 )4.Trésorier Provincial ad interim : Hon.(J.B.de Bouvhcrville, 2041.Assistant Kéuistraire de i.i Province de Qrft* iiec : .I.C.bangelier, VIH.Churh'soil, J.IL, Juge île Paix, 218.' .Chemins

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• L'Étendard

  02 juin 1892, jeudi 2 juin 1892

  Montréal, 1883-1893

  & 8 heures, BILLS DEPOSES Les bills suivants sont présentés.Bill amendant\u2019article 744 du Code municipal\u2014M.Duplessis, Bill amendant certains articles du Oode municipal M.Tellier.Bill amendant\u2019article 287 a dea 53 Vict., ch.10\u2014M.Duplessie- Bill permettant aux syndics des chemins à barrières

  Journaux

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• Le Journal de Québec

  26 septembre 1888, mercredi 26 septembre 1888

  Québec, 1842-1889

  à barrières dea rive sud do Québec, en romplaoo ment de NJ.(iiibsrt Roy, *le 1 * mémo paroisse, décédé.< >u écrit d Üutuouai» : - Un agent de» march and» de buis s dit que, dan»es dormers trente jours, il a envoyé danse» chantier au nord d’OtUWa, 2,000 ouvriers, et qu'un grand nombre d'amrose» re oindront avanto

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• La Justice

  25 septembre 1888, mardi 25 septembre 1888

  Québec : [s.n.], 1886-

  et James ferons de Fast Clifton, George Layfield, Randell Young Cowan et Cownn et Kenneth Alexander Melver, de Lingwick, danse comté de Compton.Aussi de nommer M.Louis T.Genest, de [a paroisse de Saint Monri, syndic des chemins à barrières deu rive sud du Québec, en remplacement de M.Gilbert Roy, dea même paroisse

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• Le canadien

  30 janvier 1861, mercredi 30 janvier 1861

  Québec, 1806-1819 ; 1820-1825 ; 1825 ; 1831-1909

  * deu rive Sud de Québec, en remplacement des Syndics ci devant nommes, dontes commissions sont révoquées, sa voir :lénoni Guay, M.D, do Notre Dame dea Victoire, Jean Baptiste Carrier, de St.Henri Jean Baptiste George Bégin, de St.Jo.,»* »li, Charles HoberUon, de Notre Dame dea Vie-toire, et Pierre Giroux, do St

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• Le canadien

  19 août 1857, mercredi 19 août 1857

  Québec, 1806-1819 ; 1820-1825 ; 1825 ; 1831-1909

  du Gouvernement nommeres messieurs suivante pour être syndics des Chemins à Barrières dea rive sud de Québec, sous'acte dea dernière session, savoir :\u2014Charles Robertson, Benoni Guay, Guillaume Lamontagne, Charles Couture, Pierre La-gueux, junior, écuyers.Il a en outre plu 4 Son Excellence nommer François Xavier Leonard

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• La Presse

  02 juin 1892, jeudi 2 juin 1892

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  du code municipal.M.Tellier.Loi abrogeant\u2019article 287* dea 53 Victoria chap, 10.\u2014 M.Duplessis.Loi permettant aux syndics des chemins à barrières de 11 rive sud h Québec de mettre des debentures à un certain montant et pour autres tins.\u2014M.l\u2019elle tier.IXTURFELLATIONR M.Ci R K N11.R\u2014Est-ce bien\u

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• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1897, Français

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  dea Commission des Chemins a Barrières dea Rive Sud, Québec : Biais, Louis, 2196 ; tiourassa, J.B., 2196 ; Létourneau, Théotime, 2190.Syndics dea Commission des Chimins a Barrière de Montréal : Doran, S.J., 776.Tréssorier Provincial : Hou.F.G.Marchand, 1353.NOMINATIONS REVOQUEES : Agent des Terres : Flynn, Edm., 2587

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  05 novembre 1887, samedi 5 (no 44)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  de M.Grenier.Pierre Cantin, père, de Saint-Télesphore, nommé syndic des chemins à barrière dea rive sud de Québec, en remplacement de M.Claude Lemieux, décédé.3647 Proclamations A.R.ANGERS.Canada, ï Province de \\ Québec.i [L.S.] VICTORIA, para grâce de Dieu, Reine du Royaume-Uni dea Grande Bretagne et d'Irlande, Défenseur

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