229 résultats

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• Sécurité routière

  Paul Girard et Jean Pratte. 1963

  6 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Équipement, relié à la campagne de sécurité routière «Prudentia» menée par le ministère des Transports, à l'intersection de l' [...]

  Photographies

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• Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs guide de gestion / Santé et services sociaux Québec

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, Direction des communications, 2011

  DE CONDUIRE .35 ANNEXE VIII – RÉPARATION .37 ANNEXE IX – SÉCURITÉ ROUTIÈRE.39 ANNEXE X – TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ.41 ANNEXE XI – CONFIRMATION DE L’UTILISATION .43 ANNEXE XII - DEMANDE DE REMPLACEMENT .45 ANNEXE XIII – LISTE DES APPAREILS .47 ANNEXE XIV – BONS DE COMMANDE .53 ANNEXE XV – RÉSEAU DE DISTRIBUTION.65 ANNEXE XVI

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• Consultation publique sur la sécurité routière : mémoire présenté par la Sûreté du Québec / Direction de la sécurité routière et de l'intervention policière

  Montréal : Sûreté du Québec, 2017

  article,’inspection doit seimiter à’environnement immédiat du conducteur du véhicule.Mémoire présenté para Sûreté du Québec Direction dea sécurité routière et de’intervention policière 10 Obligation de remettre’appareil sur demande À’heure actuelle, un policier ne peut ordonner au conducteur d’un véhicule

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• Rapport annuel / Service de la sécurité publique

  2015

  Chicoutimi, Québec] : Ville de Saguenay, [2013]-[2016

  de fuite au Code dea sécurité routière Délits de fuite dommages matériels 53 47 (6) Rapport annuel 2015 Service dea sécurité publique dea Ville de Saguenay 3 Suite du tableau précédent CIRCULATION 2014 2015 Écart Conduites avec capacités affaiblies Causanta mort 2 2 Causant desésions corporelles 5 6 1 Causant

  Rapports annuels Publications en série

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• Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs guide de gestion / Santé et services sociaux Québec

  Version du 22 juin 2015

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, Direction des communications, 2011

  DE RÉCUPÉRATION, DE VALORISATION ET DE RÉATTRIBUTION.14 9.SUIVI DU PROGRAMME .15 10.LISTE DES AIDES ET MÉTHODE DE SÉLECTION D’UN APPAREIL .15 ANNEXE I – INDEX DES TERRITOIRES RESPECTIFS .17 ANNEXE II – DÉFINITIONS .19 ANNEXE III – GLOSSAIRE .21 ANNEXE IV – DEMANDE D’AIDE MATÉRIELLE .23 ANNEXE V – RAPPORT D’ÉVALUATION : Bilan

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• Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs guide de gestion / Santé et services sociaux Québec

  Document original

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, Direction des communications, 2011

  DE RÉCUPÉRATION, DE VALORISATION ET DE RÉATTRIBUTION.14 9.SUIVI DU PROGRAMME .15 10.LISTE DES AIDES ET MÉTHODE DE SÉLECTION D’UN APPAREIL .15 ANNEXE I – INDEX DES TERRITOIRES RESPECTIFS .17 ANNEXE II – DÉFINITIONS .19 ANNEXE III – GLOSSAIRE .21 ANNEXE IV – DEMANDE D’AIDE MATÉRIELLE .23 ANNEXE V – RAPPORT D’ÉVALUATION : Bilan

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• Guide de gestion du Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs / Ministère de la santé et des services sociaux

  Québec] : Santé et services sociaux Québec, [2024

  DES TERRITOIRES RESPECTIFS .17 ANNEXE II – DÉFINITIONS .19 ANNEXE III – GLOSSAIRE .21 ANNEXE IV – DEMANDE D’AIDE MATÉRIELLE .23 ANNEXE V – RAPPORT D’ÉVALUATION : Bilan fonctionnel et physique .27 ANNEXE VI – PORTRAIT MÉDICAL.33 ANNEXE VII – ÉVALUATION DES CAPACITÉS DE CONDUIRE .35 ANNEXE VIII – RÉPARATION .37 ANNEXE IX – SÉCURITÉ

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• Programme d'attribution des triporteurs et des quadriporteurs : guide de gestion

  Québec, Québec] : Direction des communications du Ministère de la santé et des services sociaux, avril 2018

  ET DE PAIEMENT .14 8.MODALITÉS DE RÉCUPÉRATION, DE VALORISATION ET DE RÉATTRIBUTION.14 9.SUIVI DU PROGRAMME .15 10.LISTE DES AIDES ET MÉTHODE DE SÉLECTION D’UN APPAREIL .15 ANNEXE I – INDEX DES TERRITOIRES RESPECTIFS .17 ANNEXE II – DÉFINITIONS .19 ANNEXE III – GLOSSAIRE .21 ANNEXE IV – DEMANDE D’AIDE MATÉRIELLE .23 ANNEXE V

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• Analyse des recommandations de l'avis de l'Institut national de santé publique sur la circulation des aides à la mobilité motorisées sur le réseau routier au regard du droit à l'égalité / Daniel Ducharme, Karina Montminy

  Ducharme, Daniel, 1970- auteur

  Montréal : Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse, janvier 2013

  être analysées sous’angle du droit à’égalité.L’INSPQ propose, eu égard au cadreégal concernant’usage d’AMM, de : 1.Spécifier danse Code dea sécurité routière quees utilisateurs d’AMM aient un statut double, selon’infrastructure utilisée, soit « cycliste » sura chaussée et « piéton » sure trottoir etors

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• Rapport d'activité... Sûreté du Québec

  2000-2001

  Montréal : la Sûreté], 1999-2001

  es districts dea Sûreté du Québec. ÉQUIPEMENTS :e Service dea sécurité routière a acheté cette année des appareils d’étude de circulation àaser, des cinémomètres àaser, des Collisions En 2000-2001, 57 807 collisions ont été dénombrées et ont fait’objet d’une enquête, ce qui représente une hausse de 5,2 % compa

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• Le droit

  16 janvier 1988, Cahier 2

  Ottawa : [éditeur non identifié], 1913-

  et plus.BW Antigel deave-glace: On comprend sans explication'importance de ne pas être à sec à ce niveau-là.On ne parle alors plus de conséquences telles des bris mécaniques, mais plutôt de conséquences sura sécurité routière: pertes de vie, blessures graves et finalement dommages matériels considérables.système d\u

  Journaux

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• L'écho de Frontenac

  12 juin 1984, Cahier 1

  Lac-Mégantic (Québec) : [éditeur non identifié.], 1929-

  des conducteurs\u201d Selone Sergent Régent Couture, des moyens bien concrets, \u201cqui feront mal\u201d a ceux qui ne respectent pases règles de sécurité routière, seront adoptés au cours de'été.Cela sous-entend\u2019utilisation des appareils- radar, une surveillance accrue aux périodes d'achalandage et\u2019application

  Journaux

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• Plan d'action du Ministère des transports à l'égard des personnes handicapées : actions du ...

  2009-2010

  Québec : Ministère des transports], 2008-2012

  . Lancement du site espacebus.ca (automne 2009) DTTP Réaliser un projet-pilote avec une ornière de rail en caoutchouc permettant entre autres,a circulation plus sécuritaire et confortable au passage à niveau des personnes utilisant tant un appareil fonctionnel qu’un vélo. Suivi du projet-pilote et évaluation du matériel

  Publications en série

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• Contact / Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard

  Vol. 33, no 5 | Octobre | 2014

  Saint-Anaclet-de-Lessard, Québec] : Municipalité de Saint-Anaclet-de-Lessard, [1982]-

  au montant de'amende prévue pare Code dea sécurité routière (contribution au régime d'indemnisation des victimes d'actes criminels [IVAC], frais de greffe, etc.).Question 9 Qui doit payer'amendeorsqu'un passager de moins de 16 ans ne porte pasa ceinture de sécurité dans un véhicule?MÉLI-MÉLO COLLECTE DES REBUTS

  Publications en série

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• Cahier des charges et devis généraux, infrastructures routières, services de nature technique ... [Direction du soutien aux opérations, Ministère des transports]

  Édition 2022

  Québec : Ministère des transports, 2008-

  et nettoyage d’une halte routière 14-1 14.1.1 Portée des travaux 14-1 14.1.2 Matériel 14-1 14.1.2.1 Produits d’entretien 14-1 14.1.2.2 Conteneurs à déchets 14-1 14.1.2.3 Électricité 14-1 14.1.3 Mise en œuvre 14-1 14.1.3.1 Accessibilité au pavillon 14-1 14.1.3.2 Présence 14-1 14.1.3.3 Éthique professionnelle 14-1 14.1.3.4 Mesures

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• Dégel des tuyaux : à l'eau chaude ou à la vapeur, à l'électricité

  Guénette, Élaine

  Montréal : Association paritaire pour la santé et la sécurité du travail - Secteur affaires municipales, 2017

  biene réseau d’aqueduc ainsi quees matériaux quie composent. • Respecter touteses consignes de sécurité du fabricant pour’appareil à utiliser. • Utiliser touses équipements de protection collectifs et individuels (veste réfléchissante, gants isolants, bottes de sécurité poures conditions climatiques

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  14 juillet 1982, Partie 2 français mercredi 14 (no 32)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  ,'industrie oue bricolage, d'équipement poura sécurité routière;ocation deocaux et d'équipement poura réparation de véhicules automobiles 89592 Vente, avec installation et réparation, d'appareils de climatisation ou de réfrigération industrielle et commerciale 89811 Travaux de désinfection, de fumigation

  Journaux

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• Le nord : votre accès à l'information

  Vol. 33, no 44 | 7 novembre | Novembre | 2018

  Saint-Jérôme, Qc : Journal Le nord, 2017-

  pasaisser passeres véhicules à cause des risques d’accident », souligne Yvan Boisjoly.Surtout,es véhicules doivent être prêts à faire face à’hiver (pneus d’hiver,ave-glace, balais à neige, etc.) et disposer du matériel afin d’assurer sa propre sécurité tels que des vêtements appropriés, trousse d’urgence, bouteille

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• Interventions sécuritaires en dépannage routier : à l'intention des entreprises de dépannage routier et des conducteurs de dépanneuse [Table de concertation sur la sécurité du dépannage routier ; recherche et rédaction, Réjean Breton... et al. ; coordination, Denise Boutin]

  Montréal] : Commission de la santé et de la sécurité du travail du Québec, 2009

  que son véhicule est en bon état de marche.La vérification quee conducteur doit effectuer avant chaque départ est décrite danse Code dea sécurité routière (CSR).Il s’agit dea vérification avant départ (VAD)4.Pour être en mesure d’intervenir de façon efficace,es conducteurs de dépanneuse appelés à effectuer fréquem- ment

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• L'écho Phil : cahier municipal / Saint-Philippe

  Vol. 28, no 2 | Hiver 2018-2019 | 2018

  Saint-Philippe, Québec] : [Ville de Saint-Philippe], 2019

  d’installer des panneaux d’arrêts obligatoires sura route Édouard-VII à’intersection dea rue des Ormes.Nous sommes en attente des réponses à ces demandes.Concernanta sécurité routière dea montée Monette,e comité de circulation a étudié certaines problématiques rapportées à’intersection du rang Saint-André

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