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Liste des résultats de recherche

• Obligation par Augustin Montminy à Jean Baquet

  14 mai 1843

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Concession par Thomas Gamelin Launière à Louis Baquet (Bacquet) dit Lamontagne

  27 novembre 1833

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Concession par Thomas Gamelin Launière à Magloire Baquet (Bacquet) dit Lamontagne

  27 novembre 1833

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Concession par Charles-Joseph Brassard Deschenaux à Jean Baquet (Bacquet)

  22 novembre 1828

  4 éléments. Collection Seigneuries

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• Requête pour la tutelle aux mineurs de feu François Baquet (Bacquet) et de Dorothée Corrivaux (Corriveau)

  9 juin 1769

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

  Archives textuelles

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• Défaut à Jérôme Baquet (Bacquet), demandeur, contre le sieur Revol, défendeur et défaillant, ledit défaillant est condamné aux dépens

  14 septembre 1756

  Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage entre Thomas Plante, garçon mineur vivant dans la paroisse de Saint-Michel, et Marie-Louise Baquet (Bacquet)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 janvier 1747 (Document insinué le 7 mars 1747)

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'un contrat de mariage passé pardevant Pierre Rousselot, notaire en la Prévôté de Québec, entre Thomas Pl [...]

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• Tutelle des enfants mineurs de Paul Menier (Meunier), habitant de Saint-Gervais (Saint-Gervais-de-Bellechasse), et de feue Françoise Baquet (Bacquet)

  28 novembre 1806

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle des enfants mineurs de Louis Baquet (Bacquet), habitant de Saint-Gervais (Saint-Gervais-de-Bellechasse), et de feue Marie Lemelin

  14 août 1804

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Pierre Baquet (Bacquet), de la paroisse de Saint-Michel, et de feue Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Lefebvre

  2 mai 1798 au 7 septembre 1798

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Paul Mercier, de la paroisse de Saint-Michel, et de feue Marguerite Baquet (Bacquet)

  1er juin 1789 et 3 juin 1789

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte d'assemblée de parents pour la tutelle aux mineurs de Paul Mercier, de la paroisse de Saint-Michel, et de feue Marguerite Baquet (Bacquet)

  9 juin 1789

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle aux mineurs de Joseph Baquet (Bacquet), de la paroisse de Saint-Michel, et de feue Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Gosselin

  24 juillet 1786

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte d'assemblée de parents pour la tutelle au mineur de Simon Baquet (Bacquet) et de feue Charlotte Girard

  9 août 1781

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Tutelle au mineur de Simon Lamontagne dit Baquet (Bacquet), habitant de Saint-Charles (Saint-Charles-de-Bellechasse), et de feue Charlotte Girard

  28 juillet 1781

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte d'assemblée de parents et amis pour la tutelle aux mineurs de feu François Baquet (Bacquet) et de Dorothée Corrivaux (Corriveau)

  15 juin 1769

  4 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête pour élire un tuteur aux enfants mineurs de Michel Baquet (Bacquet) dit Lamontagne, cultivateur de Saint-Nicolas, et de feue Angélique Demers

  25 juillet 1810

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Extrait du contrat de mariage passé pardevant maître Rousselot, notaire, entre Charles Querré (Quéret), veuf de défunte Suzanne Plante; et Marie-Hélène Baquet (Bacquet)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 mai 1750 [Document insinué le 30 juin 1750]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Homologation de la tutelle des enfants mineurs de Joseph Dion, habitant de Saint-Gervais (Saint-Gervais-de-Bellechasse), et de feue Marie-Anne (Marianne) Bacquet (ou Baquet) dit Lamontagne

  17 septembre 1807

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Homologation de la tutelle des enfants mineurs de Jean-Baptiste Baquet (Bacquet), habitant de Saint-Gervais (Saint-Gervais-de-Bellechasse), et de feue Reine Gontier (Gonthier)

  30 décembre 1800

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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