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[vers 1930]
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Herménégilde Lavoie. 1942
Perrault, Henri-Maurice. [Vers 1888]
Ce plan présente la propriété de Monsieur Battlebury dans la paroisse de la Pointe-Claire sur l'île de Montréal. Le lot est si [...]
1935-1940
Ce dossier touche le territoire des municipalités de Baie d'Urfé, Beaconsfield, Dollard des Ormeaux, Lasalle, Pointe-Claire, P [...]
, 107-76 à 107-94, 107-106 à 107-117.107-101 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 8 mars 1985 Cadastre: Pointe-Claire, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Pointe-Claire Québec, Je 9 avril 1985.Poure sous
au bureau d'enregistremente 2 août 1983.Cadastre: Pointe-aux-Trembles, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Montréal Québec,e 15 août 1983.30978 Paroisse de Pointe-Claire Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.095234 Avjs est para présente donné quees opérations cadastrales
-Claire, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a cité de Dorval Québec,e 17 avril 1985.Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.258 601736 Paroisse de Pointe-Claire Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot 164-474 en vertu
Municipalité:a ville de Montréal Québec,e 25 juin 1985.33 Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.j, 602489 Paroisse de Pointe-Claire Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:esots 163-318 et 163-319 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil
Albert Courtemanche. 1968
Des familles profitent du site du barrage de l'Île Saint-Jean (68-24-2) tandis que d'autres ensemencent le lac Maskinongé de t [...]
Jean-Marie Cossette. 1977
du gouvernement du Québec.Cependant, si un scrutin référendaire était tenu,es contribuables du secteur correspondant à’ancienne municipalité devront en payeres coûts estimés à 181 840 .Pour des raisons techniques,es désignations paroisse, canton, cité et village sont assimilées àa désignation «municipalité
d'enregistremente 4 mai 1984 Cadastre: Pointe-Claire, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Pointe-Claire Québec,e 25 mai 1984.77 Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-g.098613 Paroisse de Pointe-Claire Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées
au bureau d'enregistremente 3 mai 1983. 2906 GAZETTE OFFICIELLE DU QUÉBEC, 25 juin 1983, 115e année, n 25 Cadastre: Pointe-aux-Trembles, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Montréal Québec,e 17 mai 1983.Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-g.29550-o 095021 Cadastre: Pointe-Claire
de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Kirkland Québec,e 5 juillet 1982.Cadastre: Pointe-Claire, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Kirkland Québec,e 5 juillet 1982.20277-o Poure sous-ministre.Benoît Grimard.a.-g.092662 20277-o Paroisse de Pointe-Claire
a été fait au bureau d'enregistremente 28 novembre 1984 Cadastre: Pointe-aux-Trembles.paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Montréal Québec,e 17 décembre 1984.Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.56 600867 Paroisse de Pointe-Claire Avis est para présente donné
d'enregistremente 25 janvier 1982.Remplacer:esots 27-214 et 27-215 en vertu des dispositions de'article 21746 du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 25 janvier 1982.Cadastre: Pointe-Claire, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a cité de Bcaconsfield Québec,e 28 janvier
du Code civil donte dépôt a été fait au bureau d'enregistremente 9 avril 1985 Cadastre: Pointe-aux-Trembles, paroisse de Division d'enregistrement: Montréal Municipalité:a ville de Montréal-Est Québec,e 22 avril 1985.Poure sous-ministre.Benoît Grimard, a.-g.357 601823 Paroisse de Pointe-Claire Avis
River Estrie 512 Ville de Pincourt Montérégie 14 968 Municipalité de Piopolis Estrie 348 Municipalité de Plaisance Outaouais 1 102 Paroisse de Plessisville Centre-du-Québec 2 628 Ville de Plessisville Centre-du-Québec 6 583 Ville de Pohénégamook Bas-Saint-Laurent 2 495 Municipalité de Pointe-à-la-Croix Gaspésie–Îles
: Montréal Municipalité:a ville de Montréal-Est Poure sous-ministre, Benoît Grimard, a.-g.600859 Québec,e 23 janvier 1985.86 Paroisse de Pointe-Claire Avis est para présente donné quees opérations cadastrales suivantes ont été effectuées: Ajouter:eot 101-39 en vertu des dispositions des articles 2175, 21746