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Liste des résultats de recherche

• Concession, à titre de cens et rentes, de trois arpents de terre situés dans la seigneurie de Villechauve; par Charles Marquis de Beauharnois, commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, gouverneur particulier des villes et châteaux de Québec, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en la Nouvelle-France, seigneur de Villechauve; à Pierre Lupien dit Baron, charpentier, demeurant à Montréal; suivie du procès-verbal d'arpentage de ladite terre

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 mai 1734

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal. Acte de René Gaudron de Chevremont et Nicolas C [...]

  Archives textuelles

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• Instance de Pierre Jehanne, négociant de Québec, contre Henri Dusautoy, visiteur du domaine du Roi en ce pays, et Joseph Roussel, négociant en cette ville, relativement au contrat de vente d'un emplacement et maison situés à Québec, rue Sous-le-Fort

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 septembre 1744 - 4 décembre 1744

  19 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier est composé seu [...]

  Archives textuelles

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• Griefs et moyens d'appel produits devant le Conseil supérieur de Québec par Joseph Amiot, seigneur de Vincelot, appelant d'une sentence rendue contre lui, en la Prévôté de Québec, le 23 janvier 1733, au profit de Jean-Baptiste Dupéré, négociant de la Rivière-Ouelle, au sujet des sommes dues en cens et rentes, par ledit Dupéré, pour une terre sise en la seigneurie de Vincelot

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 février 1733

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec

  Archives textuelles

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• Instance entre Antoine Loiseau dit Châlons, notaire royal à Boucherville, et Gilles Papin et Pierre Papin, père et fils, habitant dudit lieu de Boucherville, au sujet de la donation faite par Louis Témoins dit Jolibois au sieur Taillandier (Tailhandier), notaire

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 octobre 1733 - 20 mai 1737

  91 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend un inventaire des pièces produite [...]

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• Acte de concession d'un emplacement situé à Québec, rue de la Montagne, avec la maison dessus construite, par Joachim Girard, demeurant à Québec, à Pierre Duprat, tailleur d'habits de Québec

  Barbel, Jacques, [vers 1670]-1740. 26 novembre 1733 - 28 février 1735

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec

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• Instance de Joseph Racine dit Beauchesne, veuf de feue Marguerite Pilote, pour l'obtention de lettres de restitution et de rescision contre une concession faite à Clément Racine, son frère, acceptant pour et aux noms des enfants mineurs issus du mariage de Joseph Racine avec feue Marguerite Pilote

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 12 juillet 1733 - 1er août 1733

  18 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient du Conseil supérieur de Québec. Ce dossier comprend une requête de Joseph Racine Beau [...]

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• Acte de concession d'une terre de trois arpents située dans la seigneurie de Villechauve, du côté du domaine, par Monseigneur Charles marquis de Beauharnois, commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, gouverneur particulier de la ville et du château de Québec, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en toute la Nouvelle-France et Louisiane, et seigneur de Villechauve; à Gabriel Hunault, habitant de l'île Perrot, paroisse de Sainte-Anne

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 juin 1733

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal. Acte de Nicolas Chaumont et René Gaudron de Che [...]

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• Acte de concession d'une terre de quatres arpents située dans la seigneurie de Villechauve, du côté du domaine, par Monseigneur Charles marquis de Beauharnois, commandeur de l'ordre royal et militaire de Saint-Louis, gouverneur particulier de la ville et du château de Québec, gouverneur et lieutenant général pour le Roi en toute la Nouvelle-France et Louisiane, et seigneur de Villechauve; à Pierre Hénault, habitant de l'île Perrot

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 juin 1733

  7 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Juridiction royale de Montréal. Acte de Nicolas Chaumont et René Gaudron de Che [...]

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• Concession par Charles Couillard, écuyer et seigneur de Beaumont, d'une terre dans la seigneurie de Beaumont, dans la côte appelée Ville-Marie, à Charles-Alexandre Morel, écuyer et seigneur de Ladurantaye

  Gaschet, René, [vers 1665]-1744. 12 janvier 1727

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de René Gaschet, notaire de la seigneurie de Beaumont et autres lieux, en présence d'Étienne Leroy, témoin

  Archives textuelles

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• Vente de la terre et seigneurie des grand et petit Kamouraska par Henri Hiché, procureur du Roi commis au siège de la Prévôté de Québec, et Marguerite Legardeur de Saint-Pierre, son épouse, demeurant près du palais de Québec, en leur maison et terre vulgairement appelés «la maison blanche», aux dames Geneviève Juchereau Duchesnay dite de Saint-Augustin, Supérieure de la communauté et couvent des dames religieuses de l'Hôpital général de Québec; Thérèse Langlois dite de Saint-Jean, assistante; Charlotte Baudoin dite de Sainte-Agnès; Angélique hayot dite de Saint-Joseph; et Marie-Josèphe Juchereau Duchesnay dite de l'Enfant-Jésus; faisant tant pour elles que pour toutes les autres religieuses de leur communauté et couvent

  Louet, Jean-Claude. 23 août 1727

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Louet, notaire royal en la prévôté de Québec, fait en présence des sieurs Jean-Baptiste Duport et Médard, valet de Cha [...]

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• Vente par monsieur Claude de Ramezay, gouverneur de la ville des Trois-Rivièves, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis, d'un terrain et d'une maison et ses dépendances, pour un hôpital dans la ville des Trois-Rivières, aux Dames Ursulines et à Monseigneur l'Évêque de Québec, Jean-Baptiste de La Croix Saint-Vallier (Mgr Saint-Vallier)

  Dubreuil, Jean-Étienne. 8 octobre 1697 au 10 septembre 1721

  32 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend le contrat de vente du 8 octobre 1697 (François Genaple, notaire royal de la Prévôté de Québec); une quitt [...]

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• Procès entre Jacques Massicot, habitant de Batiscan et Jacques Rouillard, habitant du même lieu, au nom et comme prenant le fait et cause de Jeanne Guillet, sa mère, veuve de feu Mathieu Rouillard, et encore comme étant aux droits cédés de sa dite mère et de ses frères et soeurs, au sujet d'une habitation située à Batiscan appartenant à Jacques Rouillard par donation faite par Jeanne Guillet

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 1er avril 1714 au 14 novembre 1716

  29 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier en matières civiles provient de la Juridiction royale des Trois-Rivières et du Conseil supérieur de Québec. Il comp [...]

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• Concession à titre de cens et rentes, par François Vachon de Belmont, prêtre au Séminaire de Saint-Sulpice de Paris (Sulpiciens), supérieur de messieurs les ecclésiastiques du Séminaire de Montréal, procureur de François Leschassier, prêtre docteur es théologie de la faculté de Paris, supérieur de messieurs les ecclésiastiques du Séminaire de Saint-Sulpice à Paris et seigneur propriétaire de l'île de Montréal et autres lieux, à Paul Descarries, habitant de la côte Saint-Pierre, d'une habitation située à la côte Saint-Pierre

  Raimbault, Pierre. 2 avril 1715

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Pierre Raimbault, notaire royal à l'île de Montréal, résidant à Ville-Marie

  Archives textuelles

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• Instance entre Louis Dupéré, habitant de la paroisse de Charlesbourg, en sa qualité de fils aîné des enfants du premier lit de feu Michel Dupéré, tant pour lui que pour ses autres frères et soeurs, et le nommé Augustin Gilbert, forgeron de Québec, au nom et comme tuteur des enfants du second lit de Michel Dupéré; et les Religieuses de l'Hôtel-Dieu de Québec; au sujet d'un contrat de concession, fait par les susdites religieuses à Michel Dupéré dit Larivière, d'un emplacement de terre appartenant aux pauvres dudit Hôtel-Dieu

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 23 janvier 1734 - 6 avril 1735

  141 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec et du Conseil supérieur de Québec. Il comprend une requête, p [...]

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• Petite Yamachiche

  1734-1789

  8 éléments. Fonds Famille Gugy

  Cette série comprend deux actes notariés dont une concession faite par sieur Laframboise le 28 juin 1734 et une vente de parti [...]

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• Vente par Jean-Baptiste Pinau à [Luchlauhen] Ross

  10 janvier 1792

  3 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Cession faite par Jean-Baptiste Dechamplain au Sieur Alexandre McLennan le 2 décembre 1783

  7 mai 1829

  4 éléments. Fonds Famille Tessier

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• Liste des cessions et ventes de terre

  [entre 1851 et 1854]

  Fonds Famille Tessier

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• Acte de concession et de vente d'une terre située à la côte Saint-René dans le fief de Bélair, par les Révérends Pères Jésuites à Charles Rognon, de la paroisse Saint-François-de-Sales, côte de Pointe-aux-Trembles, par-devant André Genest, notaire royal

  24 octobre 1755

  6 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Contrat de vente d'un emplacement situé au dit lieu de la Petite-Rivière-Saint-Charles, seigneurie du sieur de L'Espinay; par François Levitre, demeurant à Québec, comme ayant épousé Geneviève Martin, et Antoine Paquet, au nom et comme ayant épousé Marie-Anne Martin, aussi demeurant à Québec, à Jacques Massy (Massie), fils, demeurant à la Petite-Rivière Saint-Charles

  12 avril 1734

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec

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