638 résultats

Liste des résultats de recherche

• Ministère des Travaux publics. Service des bâtisses. (Campbell's Bay et Hull)

  Roland Genest. Novembre 1949

  5 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Il s'agit de la prison de Hull et du Palais de justice de la baie Campbell à Lochaber-Partie-Ouest en Outaouais. Images prises [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Plan d'action... favorisant l'intégration des personnes handicapées

  2013-2015

  Québec : Ministère de la justice], 2007-

  es édifices suivants : - Palais de justice de Havre-Aubert - Édifice Louis-Philippe-Pigeon - Palais de justice de Saint-Jérôme - Palais de justice de Campbell’s Bay - Palais de justice de Maniwaki Achat etocation de biens et de services • L’article 61.3 dea Loi assurant’exercice des droits des personnes handicapées en vue

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport public ... Cour du Québec

  2012

  Québec : Cour du Québec, 2006-[2016]

  pour une conférence de règlement à’amiable danses dossiers deongue durée nécessitant plus de deux jours d’audience.Outaouais Coordonnatrice : juge Lynne Landrya région de’outaouais regroupees districts judiciaires de hull (palais de justice de gatineau), pontiac (palais de justice de Campbell’s bay) etabelle (palais

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport public ... Cour du Québec

  2006-2007

  Québec : Cour du Québec, 2006-[2016]

  de Hull (couvert pare palais de justice de Gatineau),e district judiciaire de Pontiac (couvert pare palais de justice de Campbell’s Bay) eta partie ouest du district judiciaire de Labelle (couverte pare palais de justice de Maniwaki).La région s’étend sur un vaste territoire urbain, semi-urbain, rural et forestier

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport annuel ... Protecteur du citoyen

  26e rapport annuel | 1995-1996

  Québec : Protecteur du citoyen], 2008

  .2.1.5.2 Labyrinthes administratifs Une citoyenne obtient un jugementui accordant une pension alimentaire, dansa municipalité de Campbell’s Bay.Comme elle habite maintenant Boucherville, elle s’adresse, en juillet, au palais de justice de Longueuil pour obtenir’aide du percepteur 74 des pensions alimentaires

  Rapports annuels Publications en série

  Voir le détail

• Recherche évaluative sur les protocoles de référence policière au Québec : rapport final

  Annexes

  Sauvain, Vénétia

  Québec : Centre de recherche et d'expertise en évaluation (CREXE), 2014

  de justice de Hull.En 2005 et 2006, deux autres points de service ont été ajoutés danses palais de justice de Campbell's Bay et Maniwaki (Rapport annuel 2012-2013, p.4 et 5).Aujourd'hui,e CAVAC emploie douze professionnels de'intervention à travers ses différents points de service, dont sept sont basés au siège social

  Livres

  Voir le détail

• Rapport public ... Cour du Québec

  2010

  Québec : Cour du Québec, 2006-[2016]

  , avec sa voisine Ottawa, une croissance démographique qui porte à 1,3 mil-iona population d’Ottawa-Gatineau.DISTRICTS JuDICIAIRES 1 hull 2 Pontiac 3 Labelle (en partie) • Palais de justice et points de service Campbell’s Bay Gatineau – secteur de Hull Maniwaki La partie du district judiciaire de Labelle couverte pare palais

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport public ... Cour du Québec

  2013

  Québec : Cour du Québec, 2006-[2016]

  de Campbell’s Bay.Enfin,a MRC dea Vallée-de-la-Gatineau etes deux communautés algonquines font partie du district de Labelle et sont rattachées au palais de justice de Maniwaki.Hormises deux communautés autochtones,e palais de justice de Maniwaki accueille majoritairement une population francophone.La richesse

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport public ... Cour du Québec

  2005-2006

  Québec : Cour du Québec, 2006-[2016]

  où il y a Localisation des palais Localisation des points administratives des juges résidents de justice et de service desservis sur des points de service une base itinérante Outaouais Gatineau – Campbell’s Bay secteur de Hull Gatineau – secteur de Hull Maniwaki Québec – Montmagny La Malbaie Cap-Santé Chaudière- Québec Montmagny Lévis

  Publications en série

  Voir le détail

• L'info de la Vallée : MRC Vallée-de-la-Gatineau

  26 février 2020, mercredi 26 février 2020

  Maniwaki, Qc : In médias, 2019-

  au palais de justice de Campbell\u2019s Bay.Au moment d\u2019écrire cesignes, et ce depuises années 2014 ou 2016, il est possible pour un dossier judiciaire de Gracefi eld, Cayamant, Lac- Rapide, Kazabazua, Lac Sainte-Marie, Low et Denholm d\u2019être en procès au palais de justice de Gatineau ou au palais de justice

  Journaux

  Voir le détail

• La Gatineau

  Vol. 61, no 5 | 2 février | Février | 2017

  Maniwaki : Éditions Gatineau ltée, [1989]-2018

  -AMOUR de vous présenter au greffe du tribunal de CAMPBELL’S BAY, afin de recevoires demandes qui y ont étéaissées à votre attention.Les demandes seront présentées devante tribunale 10 mars 2017 à 9 h àa salle 1 du palais de justice de Campbell’s Bay situé au 30, rue John à Campbell’s Bay.À défaut de répondre

  Journaux

  Voir le détail

• La Gatineau

  Vol. 61, no 50 | 22 décembre | Décembre | 2016

  Maniwaki : Éditions Gatineau ltée, [1989]-2018

  de Pontiac au Palais de justice de Campbell’s Bay situé au 30, rue John, Campbell’s, Québec danses 30 jours afin de recevoira Demande introductive d’instance incluant un Avis d’assignation etes pièces P-1 et P-2 eniasse qui y a étéaissée à votre attention danse numéro de cause 555-22-000024-163.Vous devez répondre

  Journaux

  Voir le détail

• Les petites créances

  Version en date du 12 mars 2002 (version périmée)

  Sainte-Foy : Ministère de la justice, 2005?]-2007

  .Note : La forme masculine utilisée dans ce texte désigne aussi bienes femmes quees hommes.Voir également Palais de Justice du Québec Recherche de district judiciaire Les saisies Haut http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/publications/generale/saisies.htm http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/recherche/district.asp http://www.justice

  Publications en série

  Voir le détail

• Rapport public ... Cour du Québec

  2007-2008

  Québec : Cour du Québec, 2006-[2016]

  de justice et points de service Campbell’s Bay DISTRICTS JUDICIAIRES 1 Hull 2 Pontiac 3 Labelle (en partie) La partie du district judiciaire de Labelle couverte pare palais de justice de Maniwaki relève dea région de’Outaouais,a partie du même district couverte pare palais de justice de Mont-Laurier relevant

  Publications en série

  Voir le détail

• Les successions Justice Québec

  Version en date du 5 septembre 2002 (version périmée)

  Québec : le Ministère], 2005-

  .htm mailto:communications.justice@justice.gouv.qc.ca http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/joindre/plaintes.htm http://www.gouv.qc.ca/ http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/propos/protect.htm Palais de justice Coordonnées des palais de justice et des points de service de justice, au Québec Alma Amos Amqui Baie-Comeau Campbell

  Publications en série

  Voir le détail

• Les successions

  Québec] : Justice Québec, cop. 2003

  .htm mailto:communications.justice@justice.gouv.qc.ca http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/joindre/plaintes.htm http://www.gouv.qc.ca/ http://www.justice.gouv.qc.ca/francais/propos/protect.htm Palais de justice Coordonnées des palais de justice et des points de service de justice, au Québec Alma Amos Amqui Baie-Comeau Campbell

  Livres

  Voir le détail

• La Presse

  04 décembre 1991, Cahier A

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  de sa «chum » Tera, Velda Lévesque, et finalementes policiers qui ont d'abord tiré un coup de semonce en'air.C'est cet ensemble de points qui estres-sorti dea première journée de'enquête du coroner, présidée par Me Pierre Tra-han, qui a débuté au palais de justice de Campbell-Bay.Pas moins de 25 témoins pourraient

  Journaux

  Voir le détail

• The equity

  21 juin 1978, mercredi 21 juin 1978

  Shawville : [The equity], 1883-

  -sept dollars et cinqante sous ( 87.50) poureot 64e tout conformément à'article 670 E) C.P.C.et devra être payé soit en argent comptant, soit par chèque visé.Pour \"séparément\" au Bureau d'enregistrement du comté de Pontiac, palais de justice de Campbell's Bay, province de Québec,e vingt-sixieme jour de juillet

  Journaux

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  19 octobre 1983, Partie 2 français mercredi 19 (no 44)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  -d'Or 900.T Rue Val-d'Or Palais de justice Ville-Marie 8.St-Gabriel Ville-Marie Palais' de justice d'Amos 891.3' Rue ouest Amos Palais de justice Mont-Laurier 645.dea Madone Mont-Laurier Palais de justice Campbell's-Bay 159.rue St-John Campbell's-Bay Édifice Jos-Montferrand (partie utilisée poures Hull fins

  Journaux

  Voir le détail

• La Gazette du Nord

  15 juillet 1927, vendredi 15 juillet 1927

  Amos : Publicité régionale ltée, 1922-1952

  de touses coins dea province et même du dehors.Québec sera représentée par scs quatre compagnies de Zouaves.M.W.P.Grant, M.P.P., représenterae gouvernement à ce congrès CAMPBELLS BAY, CHEF-LIEU Ottawa, 15.\u2014Le 25 courant auraieu\u2019inauguration du nouveau palais de justice de Campbells-Bay, qui remplace

  Journaux

  Voir le détail