36575 résultats

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• Juges et employés du district et du Palais de justice de Trois-Rivières

  Henri Rémillard. 1979

  23 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Le dossier comprend aussi des images du bâtiment. Dossier produit pour Yvon Lavoie du ministère de la Justice

  Photographies

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• Vue du terrain arrière du Palais de justice de Trois-Rivières

  L. Fontaine. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Façade principale du Palais de justice à Trois-Rivières

  L. Fontaine. 1945

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Façade principale du Palais de justice à Trois-Rivières

  L. Fontaine. 1945

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Palais de justice, Trois Rivières

  Montreal : Illustrated Post Card Co.

  Cartes postales

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• Palais de justice, Trois Rivières, Que., 20

  Ottawa : Photogelatine Engraving Co. Ltd.

  Cartes postales

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• Trois-Rivières en 1900

  Illustrations de périodiques

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• 31 août 1971

  René Picard. 31 août 1971

  5 éléments. Fonds La Presse

  Le dossier témoigne d'une enquête du coroner tenue au palais de justice de Trois-Rivières. Les documents montrent notamment l' [...]

  Photographies

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• Registre des communications des renseignements personnels registre en vertu de l'article 67.3 de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (L.R.Q., A-2-1)

  Québec : Directeur des poursuites criminelles et pénales], 2009

  ) entree CAVAC Mauricie-Centre-du-Québec ete Bureau des substituts du Procureur général du Palais de justice de Trois-Rivières eta Direction des services judiciaires du Palais de justice de Trois-Rivières Nature ou type de renseignements communiqués Personne ou organisme receveur Fin pouraquelle ces renseignements

  Livres

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• Elles nous encerclent! : l'art public trifluvien

  Trois-Rivières : Trois-Rivières (Ville), 2006

  , LUCIENNE Le Témoin, 2003 Palais de justice de Trois-Rivières, 850 rue Hart Symbole dea présence du fleuve et des rivières ainsi que de’établissement et du développement dea cité autour de’exploitation du bois. MATHIEU, ÉLISABETH La Preuve, 2004 Palais de justice de Trois-Rivières, 850 rue Hart Deuxignes

  Livres

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• Rapport annuel de gestion... Ministère de la justice

  2003-2004

  Sainte-Foy] : le Ministère, [2002?]-

  àa reddition de comptes Pierre Garneau Conception graphique Charles Lessard Photographies Normand Labonté, page couverture ; palais de justice de Trois-Rivières.Donald Tremblay, page 2 ; palais de justice de Trois-Rivières.Rock Théroux, page 12 ; conseil de direction du Ministère.Suivi d’impression et de distribution Direction

  Rapports annuels Publications en série

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• L'écho de Trois-Rivières

  Vol. 3, no 24 | 5 février | Février | 2014

  Montréal, Qc : Corporation Sun Média, 2011-2014

  Montréal, Québec] : Media Transcontinental S.E.N.C.

  pleinement conscient de ses actesorsqu’il a poignardé sa conjointe à huit reprises.CLAUDIA BERTHIAUME claudia.berthiaume@quebecormedia.com C’est ce qui a été plaidé de part et d’autre, mercredi, au palais de justice de Trois-Rivières.La défense, représentée par Me David Grégoire et Me Pierre Spain, soutient que Louis-Pier Noël était

  Journaux

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• L'écho de Trois-Rivières

  Vol. 3, no 7 | 9 octobre | Octobre | 2013

  Montréal, Qc : Corporation Sun Média, 2011-2014

  Montréal, Québec] : Media Transcontinental S.E.N.C.

  , RESTAURANTS, CAFÉS ET GALERIES DU CENTRE-VILLE AD{JF011473532} PYRRHOTITE Le bilan s’alourdit Laiste des bâtiments touchés para pyrrhotite s’est allongée.Le palais de justice de Trois- Rivières,’École nationale de police de Nicolet,’édifice du ministère des Transports (MTQ) et’Université du Québec à Trois-Rivières

  Journaux

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 46, no 2 | Février | 2014

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  et qui s’est entièrement déroulé avec’utilisation de moyens technologiques au palais de justice de Trois-Rivières.Un état de nécessité Leitige est néorsque plusieurs propriétaires de maisons résidentielles neuves ont découvert quee solage deeur propriété se dégradait par gonflement interne du béton, phénomène qu’on

  Journaux

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• Rapport annuel de gestion Directeur des poursuites criminelles et pénales

  2009-2010

  Québec : Directeur des poursuites criminelles et pénales, 2007-

  du Palais de justice de Shawinigan; - Protocole d’entente sur’échange d’informations entree Centre d’aide aux victimes d’actes criminels Mauricie–Centre-du-Québec,e Bureau des substituts du Procureur général du Palais de justice de Trois- Rivières eta Direction des services judiciaires du Palais de justice de Trois

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel de gestion Directeur des poursuites criminelles et pénales

  2010-2011

  Québec : Directeur des poursuites criminelles et pénales, 2007-

  Mauricie-Centre-du-Québec ete Bureau des substituts du Procureur général du Palais de justice de Trois- Rivières eta Direction des services judiciaires du Palais de justice de Trois-Rivières; • Protocole d’entente sur’échange d’informations entree Centre d’aide aux victimes d’actes criminels dea Mauricie

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel de gestion Directeur des poursuites criminelles et pénales

  2008-2009

  Québec : Directeur des poursuites criminelles et pénales, 2007-

  eta Direction des services judiciaires du Palais de justice de Shawinigan; - Protocole d’entente sur’échange d’informations entree Centre d’aide aux victimes d’actes criminels Mauricie-Centre du-Québec ete Bureau des substituts du Procureur général du Palais de justice de Trois-Rivières eta Direction des services

  Rapports annuels Publications en série

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• L'écho de Trois-Rivières

  Vol. 3, no 33 | 9 avril | Avril | 2014

  Montréal, Qc : Corporation Sun Média, 2011-2014

  Montréal, Québec] : Media Transcontinental S.E.N.C.

  per- sonnes dansa région de Trois- Rivières en mars 2013.Groleau a briè vement comparu jeudi au palais de justice de Trois- Rivières.Son dossier a été remis au 14 avril.On devrait à ce moment fixer une date poura tenue de son enquête sur remise eniberté.RAPPORT DE PATROUILLE Serge Groleau PHOTO SÛRETÉ DU QUÉBEC

  Journaux

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• L'écho de Trois-Rivières

  Vol. 1, no 3 | 14 septembre | Septembre | 2011

  Montréal, Qc : Corporation Sun Média, 2011-2014

  Montréal, Québec] : Media Transcontinental S.E.N.C.

  », a-t-il souligné.Absolution inconditionnelle pour Léger-Ayotte (M.-C.P.-D.) Léger Ayotte, 70 ans, accusé d’avoir aidé sa femme à se suicider en mai 2009 est aujourd’hui un hommeibre.Il a été acquitté d’une accusation d’aide au suicide,undi matin, au Palais de justice de Trois-Rivières.Compte tenu de son état de santé

  Journaux

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• La gazette de la Mauricie

  Vol. 36, no 9 | Juin | 2021

  Trois-Rivières, Qc : la Gazette de la Mauricie, [2005]-

  Laviolette puis ont fait halte au Palais de justice de Trois-Rivières, brandissant des bannières condamnante colonialisme, demandanta reconnaissance de’existence du racisme systémique danses services publics du Québec pare premier ministre François Legault et exigeant’adoption pare gouvernement québécois

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