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Liste des résultats de recherche

• Requête de Pierre-Louis Panet

  Nolan-Lamarque, Charles. 15 mai 1787

  3 éléments. Fonds Charles Nolan Lamarque

  Requête de Pierre-Louis Panet, propriétaire du fief et signeurie d'Argenteuil, à la Cour des plaidoyers communs du district de [...]

  Archives textuelles

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• Pierre-Louis Panet

  Panet, Pierre-Louis. 1795

  Collection des petits fonds et collections d'archives manuscrites d'origine privée

  Acte notarié de Pierre-Louis Panet, Montréal, 1er octobre 1795

  Archives textuelles

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• Pierre-Louis Panet

  1781-1783

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Archives textuelles

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• Pierre-Louis Panet

  Albert Dumas. Vers 1940]

  Collection Centre d'archives de Québec

  Photographies

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• Pierre-Louis Panet

  1783-1785

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Greffes de notaires

  Archives textuelles

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• Pierre Louis Panet

  Illustrations de périodiques

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• Documents divers concernant Pierre-Louis Panet

  1832-1841

  13 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient les documents suivants: reçu de Samuel Hatt pour Pierre-Louis Panet (1761-1812). Lettre de Peter Charles L [...]

  Archives textuelles

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• L'Honorable juge Pierre-Louis Panet

  A.D. Beaulieu. [vers 1920]

  Collection initiale

  Dessins

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• Requête impliquant Pierre Louis Panet : Demande de bornage

  23 février 1793

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Acte de foi et hommage de Pierre Louis Panet

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 28 mai 1829)

  16 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Lettre de Pierre Plamondon à Louis Panet.

  17 avril 1850

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Compromis entre Jean Brasier et Louis Pierre Panet.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 28 avril 1781)

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Lettre impliquant Pierre-Louis Panet et Samuel Holland : Lignes de séparation de sa seigneurie

  13 juin 1793

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Lettre de Pierre-Louis Panet : Suite de la requête pour bornage du 23 février

  23 mars 1793

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Vente par Paul-Alexandre d'Ailleboust sieur de Cuisy à Pierre-Louis Panet

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 5 février 1781)

  31 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Nomination de Pierre-Louis Panet et David Lynd comme protonotaire

  11 décembre 1794

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est contitué d'une commission pour Pierre-Louis Panet et David Lynd les nommant conjointement protonotaires de Québ [...]

  Archives textuelles

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• Plan des parties des Seigneuries de Daillebout et de Ramezay appartenant à Pierre Louis Panet Esq. renfermées dans les lignes tirées en rouge

  [Entre 1800 et 1812]

  Collection initiale

  Cette pièce montre la subdivision des terres situées de part et d'autre de la rivière l'Assomption délimitée à l'ouest par ce [...]

  Cartes géographiques

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• Plan d'une partie des terres de Pierre Louis Panet dans la seigneurie d'Ailleboust

  P[ierr]e Rottot. 20 mars 1807

  Collection initiale

  Cette pièce montre la partie des terres situées à proximité de la rivière l'Assomption. Elle semble avoir été produite pour un [...]

  Plans

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• Vente impliquant Pierre-Louis Panet et Paul-Alexandre d'Ailleboust sieur de Cuisy

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 3 mars 1781)

  4 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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• Procès-verbal impliquant Louis-Pierre Panet et le Séminaire de Montréal : Ligne de séparation de la seigneurie.

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 26 sept. 1780)

  2 éléments. Collection Seigneuries

  Archives textuelles

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