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Liste des résultats de recherche

• Commémoration du départ de Lord Dufferin

  11 avril 1878

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient une adresse d'adieu du Sénat et de la Chambre des Communes d'Ottawa relatif au départ de Lord Dufferin

  Archives textuelles

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• L'honorable Joseph-Godric Blanchet

  1882

  Fonds Famille Bourassa

  Monsieur Blanchet fut président de la Chambre des communes

  Gravures

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• Clark convoquera les chambres pour le 9 octobre. «C'est vite passé trois semaines sans opposition...»

  Raoul Hunter. 27 juillet 1979

  Fonds Raoul Hunter

  Dessins

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• Pétition adressé à la Chambre des Communes concernant la navigation sur la rivière Outaouais

  [Vers 1900]

  2 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient l'imprimé d'un projet de pétition adressé à la Chambre des Communes concernant la navigation sur la rivièr [...]

  Archives textuelles

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• Copie d'une ordonnance passée par le gouverneur et le Conseil spécial du Canada, et d'une proclamation de Lord Durham

  28 juin 1838

  18 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  L'ordonnance règle que les prisonniers qui se sont reconnus coupables seront exilés, que M. Papineau et ses associés qui ont f [...]

  Archives textuelles

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• Dîner en l'honneur du président de la Chambre des communes à l'Assemblée nationale

  Bernard Vallée. 1er amrs 1985

  34 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Dîner en l'honneur du président de la Chambre des communes à l'Assemblée nationale

  Bernard Vallée. 1er amrs 1985

  36 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Dîner en l'honneur du président de la Chambre des communes à l'Assemblée nationale

  Bernard Vallée. 1er mars 1985

  36 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Dîner en l'honneur du président de la Chambre des communes à l'Assemblée nationale

  Bernard Vallée. 1er mars 1985

  17 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Lettre du secrétaire civil Charles Buller pour le gouverneur général, au procureur général. Il transmet au procureur général une copie provenant du secrétaire d'état aux colonies d'une adresse de la chambre des communes à Londres à la reine concernant certaines mesures adoptées pour le maintien de la paix suite aux rébellions

  26 octobre 1838

  2 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Lettre au sujet de la voirie à Pointe-Lévis et nomination à titre de greffier de W. B. Lindsay

  1839-1867

  5 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est constitué d'une lettre adressée à W.B. Lindsay concernant les voies de communications (voirie) à Pointe-Lévis, [...]

  Archives textuelles

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• Ottawa, Chambre des Communes par Henri Julien au Musée de la province

  Neuville Bazin. 1951

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Présentation du mémoire de la Chambre des communes avec le premier ministre René Lévesque

  Jules Rochon. 09 juin 1977

  22 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Bulletin de la Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec

  Vol. 16, no 2 | Août | 1986

  Québec : Assemblée nationale du Québec, Bibliothèque], 2008-

  dea Chambre des communes du Royaume-Uni ont été danses premiers (soit en 1975) à établiraiste des catégories d'intérêts qu'ils sont obligés de déclarer.Une décennie plus tard, en Australie,a Chambre basse du parlement fédéral a, dans une certaine mesure, imitée Royaume-Uni dans ce domaine, et, au Canada,a Chambre

  Publications en série

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• Religiologiques

  Pages 295-324 | No 34 | Automne 2016

  Montréal, Québec] : UQÀM, [1990]-

  du Parlement (la Lok Sabha), mais seulement ratifiée ou rejetée pares deux Chambres du Parlement ; elle permet ainsi une exécution rapide.La Chambre basse (Lok Sabha) ratifia ainsi cette ordonnancee 2 décembre 1980 eta Chambre haute (la Rajya Sabha)a contresignae 9 décembre.Puis, elle fut édictée comme The Auroville

  Publications en série

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• Notes sur l'Angleterre

  Secondat (baron de La Brède et de Montesquieu), Charles-Louis de

  Montréal : Vertiges/Jean Yves Collette éditeur, 2019

  e temps où elle fait des efforts, n’est capable, sans se ruiner, de porter que cinq millions sterling de taxe ; mais à présent, en temps de paix, elle en paie six. J’allai avant-hier au parlement àa chambre basse ; on y traita de’affaire de Dunkerque.Je n’ai jamais vu un si grand feu.La séance dura depuis une heure

  Livres

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• Élections fédérales 2019 : petit guide pour mieux comprendre les enjeux des prochaines élections

  Montréal : Mouvement d'éducation populaire et d'action communautaire du Québec (MÉPACQ), 2019

  générale oue gouverneur général Elle ou il représentea Reine au sein du Parlement, a des fonctions symboliques, comme par exemple accordera sanction royale auxois adoptées para Chambre des communes ete Sénat, ou convoquer et dissoudree Parlement.Chambre des communes (ou chambre basse) Située à Ottawa Composée

  Livres

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• Nos luttes constitutionnelles /

  1. La constitution de l'Angleterre : le Canada politique en 1791

  Groulx, Lionel, 1878-1967

  Montréal : imprimé au Devoir, [1915?1916?]. -

  ,'ascension des Communes versa prépondérance politique.Cette prépondérance s'établit, au cours des âges, pare pouvoir presque absolu dea Chambre basse sur'impôt ete subside, et para subordination de'Exécutif au parlement.— 8 — Ces conquêtes toutefois ne sont remportées que progressivement, Il devient donc assez

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• Le satellite Direction de l'évaluation et de la révision [de la Régie des rentes Québec]

  Vol 5, no 1 | Septembre (révisé en novembre) | 2007

  Québec : la Régie], 2003-2012

  ,e gouvernement allemand a apporté une nouvelle modification au système de retraite : il a adoptéaoi sure relèvement de'âge dea retraite.Le Bundestag (Chambre basse du Parlement allemand) ete Bundesrat (Sénat allemand) ont donnéeur accord définitif àa réforme, qui fera passer progressivement’âge du départ

  Publications en série

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• Vers l'égalité entre les femmes et les hommes? : comparaison Europe - Amérique du Nord [réalisé par Jacqueline Gottely-Fayet et Hervé Gauthier avec la collaboration de Christel Colin ... et al.]

  Gottely-Fayet, Jacqueline

  Québec : Institut de la statistique du Québec ; 2009

  Paris : Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville, Secrétariat d'état chargé de la solidarité, Service des droits des femmes et de l'égalité

  pour certaines catégories de ménages, 2006 101 38 Place des femmes danses chambres basses des parlements nationaux ou fédéraux 105 39 Proportion de femmes et d’hommes au sein des pouvoirs exécutifs danses gouvernements nationaux ou fédéraux 107 [ DÉMOGRAPHIE 18 Les femmes sont majoritaires dansa population Il naît naturellement plus

  Livres

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