Plus accessible et adaptée à tous les écrans, BAnQ numérique propose une expérience de recherche et de consultation des documents améliorée.
N’hésitez pas à nous faire part de vos commentaires via ce formulaire.
Pagination
LE DÉFI DE LA PARTICIPATION POLITIQUE DE CONSULTATION ET DE PARTICIPATION PUBLIQUES DE LA VILLE DE MONTRÉAL MESSAGE DU MAIRE La Politique de consultation et de participation publiques dea Ville de Montréal est’abou- tissement d’un projet du Sommet de Montréal 2002.Nous sommes fiers de proposer aux Mont- réalaises
Voir le détail
Tu, Mai Thanh, 1977- auteur
U n ra pp or t d u pr oj et S ta biis ere M al i - C en tr e Fr an co Pa ix - PA G E 1 Centre FrancoPaix en résolution des conflits et missions de paix Relations de pouvoiRocales,ogiques de violence et paRticipation politique en milieu peul (Région de mopti) Marie Brossier, Cédric Jourde, Modibo Ghaly Cissé
1 POLITIQUE DE PARTICIPATION PUBLIQUE VILLE DE SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE Politique de participation publique Ville de Saint-Bruno-de-Montarville ADOPTÉE LE 15 JUIN 2021 RÉSOLUTION 210615-3 Ce document a été préparé par’Institut du Nouveau Monde, dans une démarche d’accompagnement du Groupe de travail
UN ENGAGEMENT RENOUVELÉ DU RÉSEAU DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX De’intégration sociale àa participation sociale De ’intégration sociale àa participation sociale Politique de soutien aux personnes présentant une déficience intellectuelle, àeurs familles et aux autres proches Édition
économiques et de’emploi Rentabilité des investissements municipaux DIMENSION 3 – IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX Protection des milieux naturels et agricoles Aménagement durable du milieu bâti Mobilité et transport durables Cette collection de fiches vise à outilleres municipalités qui souhaitent se doter d’une politique
particulier d’urbanisme (ex.1) et’autorisation d’un PPCMOI (ex.3).À cet égard, il importe de souligner que rien n’empêche une municipalité de dépasseres exigences prévues à sa propre politiqueorsqu’elle entreprend une démarche de participation publique.Dans certaines circonstances, il peut en effet être pertinent d’ajouter
qui souhaitent se doter d’une politique de participation publique conforme au Règlement sura participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme : La première fiche apporte des précisions sur chacune des exigences du règlement. La deuxième fiche présente différentes mesures de participation publique auxquelles
M I N I S T È R E D E S A F F A I R E S M U N I C I P A L E S E T D E L ’ O C C U P A T I O N D U T E R R I T O I R E FICHE 1 : LES EXIGENCES PRÉVUES AU RÈGLEMENT SUR LA PARTICIPATION PUBLIQUE EN MATIÈRE D’AMÉNAGEMENT ET D’URBANISME Cette fiche apporte des précisions sures exigences que doit respecter une politique
Joly, Danièle, auteur
1 Présidence-direction générale Montréal, 17 octobre 2007 Madame Céline Giroux Directrice générale Office des personnes handicapées Bureau dea directrice générale 309, rue Brook Drummondville (Québec) J2B 1C5 Objet : Avis dea Fédération des cégeps sure projet de politique gouvernementale poura participation
Collin, Jean-Pierre, 1947-
La participation eta représentation politique des membres des communautés ethnoculturelles au sein des instances démocratiques municipales Jean-Pierre Collin et Laurence Bherer aveca collaboration de Sandra Breux, Évelyne Dubuc-Dumas, Ève Gauthier et Amélie Dubé Groupe de recherche sures innovations municipales
Bherer, Laurence
La participation eta représentation politique des femmes au sein des instances démocratiques municipales Laurence Bherer et Jean-Pierre Collin aveca coll.de Sandra Breux, Évelyne Dubuc-Dumas, Ève Gauthier et Amélie Dubé Groupe de recherche sur’innovation municipale (GRIM) Institut national dea recherche
RAPPORT D’ÉVALUATION Juillet 2019 Stratégie d’action en matière d’immigration, de participation et d’inclusion 2016-2021 Politique Ensemble, nous sommese Québec, 2016 Ministère de’Immigration, dea Francisation et de’Intégration DIRECTION DE L’EVALUATION DE PROGRAMMES Géraldine Mazoyer, conseillère
À part entière : pour un véritable exercice du droit à’égalité Proposition de politique pour accroîtrea participation sociale des personnes handicapées Document d’accompagnement Février 2008 Office des personnes handicapées du Québec 309, rue Brock, Drummondville (Québec) J2B 1C5 Téléphone : 1 800 567-1465
SYNTHÈSE DE LA PROPOSITION DE POLITIQUE À PART ENTI ÈRE BUT : ACCROÎTRE, AU COURS DES 10 PROCHAINES ANNÉES, LA PARTICIPATION SOCIALE DES PERSONNES HANDICAPÉES FONDEMENTS JURIDIQUES : DROITS À L’ÉGALITÉ, PROTECT ION DES PERSONNES HANDICAPÉES VULNÉRABLES, LOI RÉVI SÉE EN 2004 FONDEMENT CONCEPTUEL : PROCESSUS
À part entière : pour un véritable exercice du droit à’égalité Proposition de politique pour accroîtrea participation sociale des personnes handicapées Décembre 2007 Office des personnes handicapées du Québec 309, rue Brock, Drummondville (Québec) J2B 1C5 Téléphone : 1 800 567-1465 Téléscripteur : 1 800 567-1477
La diversité : une valeur ajoutée Politique gouvernementale pour favorisera participation de tous à’essor du Québec POUR EnRichiRe Quebec Coordination et rédaction Direction des politiques et programmes d’intégration, de régionalisation et de relations interculturelles du ministère de’Immigration
