167 résultats

Liste des résultats de recherche

• Jésuites

  Badeaux, Antoine-Isidore, né 1773. 1639 et 1723, 1974

  13 éléments. Collection Jules Martel

  Ce dossier contient trois documents, dont deux actes notariés et leur transcription, ainsi qu'une lettre de production récente [...]

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• Ordonnance de l'intendant Duchesneau, à la requête de Jean Crevier, seigneur de Saint-François, près de Trois-Rivières, défendant la chasse et la pêche à la rivière Saint-François, appartenant à ce seigneur, publiée à Trois-Rivières le 9 janvier 1678, le dimanche à la sortie de la messe

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 15 décembre 1677

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation de l'original par Pierre Petit, notaire royal de la Juridiction des Trois-Rivières, en date du 15 juillet 1729

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• Pierre Petit

  1706-1735

  Fonds Cour Supérieure. District judiciaire de Trois-Rivières. Greffes de notaires

  Cette série regroupe 852 minutes notariales du greffe de Pierre Petit ainsi qu'un répertoire thématique. De 1706 à 1735, le no [...]

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• Mémoire des dépens à payer par Pierre Petit dit Gobin, habitant de Yamaska, à la requête de Louis Giguère, habitant de Yamaska, à la suite de l'arrêt du Conseil supérieur de Québec du 6 décembre 1751

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 31 janvier 1752 - 12 février 1752

  14 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier comprend des requêtes, le mémoire des dépens, un procès-verbal signé Perthuis et Boisseau et une signification sign [...]

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• Inventaire des biens de feu Pierre Petit, habitant de la seigneurie de Bécancour, et de Marie-Catherine Massé

  22 octobre 1710

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Jean-Baptiste Pottier

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• Défaut accordé à Pierre Petit dit Milhomme, domicilié rue des Pauvres à Québec, contre le nommé Tessier (Texier), assigné le 27 mars, défaillant et condamné aux dépens dudit défaut, suivi d'un exploit de signification du défaut au sieur Tessier et d'une assignation à comparaître

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 avril 1747 - 14 avril 1747

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Défaut accordé à Lucas Schmid, négociant à Yamaska, contre Pierre Petit dit Gobin, (défendeur et défaillant), faisant suite au défaut du 14 avril 1755 afin que le défendeur soit condamné à payer au demandeur la somme de 52 livres, 19 sols et 6 deniers; le défendeur est condamné à payer au demandeur la somme de 52 livres, 19 sols et 6 deniers, et aux dépens liquidés à 45 sols

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 juin 1755

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Congé de défaut à Pierre Petit, habitant d’Yamaska, défendeur, contre Joseph Brisebois, habitant d’Yamaska, demandeur et défaillant; le défendeur est déchargé de l’instance et le demandeur est condamné aux dépens du défaut et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 23 juillet 1753

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Défaut à Joseph Brisebois, négociant à Yamaska, demandeur comparant par maître LeProust (Leprou, Prou, Proulx), contre Pierre Petit, défendeur et défaillant; ce dernier est condamné aux dépens et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 29 mars 1756

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Défaut au sieur Lucas Schmid (Schmidt - Schmit), négociant à Yamaska, demandeur comparant par le sieur Desrosier (Desrosiers), contre Pierre Petit Gobin, défendeur et défaillant; ce dernier est condamné aux dépens et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 8 mars 1756

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Défaut à Joseph Brisebois, négociant et résidant à Yamaska, contre Pierre Petit dit Gobin, habitant de Yamaska, suivant l'exploit obtenu le 15 mai 1752...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 17 juillet 1752

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Défaut à Joseph Brisebois, négociant et résidant à Yamaska, contre Pierre Pet [...]

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• Défaut à Joseph Brisebois, habitant de Yamaska, demandeur comparant par Jean-Baptiste Gassien (Gatien), contre Pierre Petit, habitant de Yamaska, défendeur et défaillant; le défendeur est condamné aux dépens du présent défaut et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 3 juillet 1752

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Requête entre Joseph Forcier, habitant de Saint-François-de-Yamaska, demandeur, comparant par Agathe Petit, sa femme, contre Pierre Petit dit Gobin, habitant de Yamaska, défendeur

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 18 octobre 1751

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Défaut accordé à Louis Giguère, habitant résidant à Yamaska, demandeur, comparant pour sa femme, contre Pierre Petit dit Gobin, habitant résidant à Yamaska, défendeur et défaillant, ledit défaillant est condamné aux dépens du défaut

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 19 juillet 1751

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Requête de maître Joseph Rouillard, notaire royal résidant à Batiscan, demandeur, contre Pierre Petit dit Gobin, habitant d’Yamaska, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 16 mars 1750

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de maître Joseph Rouillard, notaire royal résidant à Batiscan, demand [...]

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• Requête de maître Joseph Rouillard, notaire royal résidant à Batiscan, demandeur, comparant par Jean-Baptiste Gassien (Gatien), contre Pierre Petit dit Gobin, habitant d’Yamaska...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 2 mars 1750

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de maître Joseph Rouillard, notaire royal résidant à Batiscan, demand [...]

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• Défaut au sieur Pierre Petit, seigneur principal d’Yamaska, demandeur, comparant par Philippe Vinet, contre Joseph Forcier dit Gaucher, habitant d’Yamaska, défendeur et défaillant, assigné par l’exploit de l’huissier Nadaud (Nadeau) le 12 septembre 1749; le défendeur est condamné aux dépens et à être signifié

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 7 octobre 1749

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Requête de Jean-Baptiste de Pouca (Depaucas, Depoca) dit Joannis, négociant à Yamaska, demandeur, contre Pierre Petit, habitant d’Yamaska, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 9 septembre 1749

  2 éléments. Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de Jean-Baptiste de Pouca (Depaucas, Depoca) dit Joannis, négociant à [...]

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• Défaut accordé à Jean Roux (Leroux) dit Provencal (Provençal), marchand, demeurant à Québec, demandeur, contre Pierre Petit dit Gobin, demeurant à Iabmaska (Yamaska), défendeur et défaillant, faute de comparaître à l'assignation qui lui a été donnée; le défendeur est condamné aux dépens dudit défaut, signé Courval

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 16 avril 1742

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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• Défaut accordé à Jacques Gamelin, marchand demeurant à Saint-François, comparant par Pierre Petit, contre Antoine Joyel (Joyal), habitant demeurant à Saint-François, défendeur et défaillant, faute à lui d’être comparu à l’assignation qui lui a été donnée

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 10 mai 1723

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

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