121070 résultats

Liste des résultats de recherche

• Processus de délivrance des permis et des certificats à la municipalité de Beaumont : audit de performance / rapport de la Vice-présidence à la vérification ; Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : Commission municipale du Québec, mars 2023

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• Consultation sur place seulement

  Certification de produits, de processus et de services. fascicule de documentation / Règles de procédure générales : Bureau de normalisation du Québec

  Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, juin 2017

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• Déclaration de services aux citoyens / Régie des alcools, des courses et des jeux

  Québec] : Régie des alcools, des courses et des jeux, [2022

  alcooliques, des jeux, des sports de combat professionnels et des courses de chevaux; • encadrer et surveilleres activités de ces secteurs pour qu’elles s’y déroulent de façon sécuritaire, honnête et juste; • délivreres permis,es licences etes autorisations appropriés; • donner des sanctions ou des avis aux titulaires

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• Déclaration de services aux citoyens Régie des alcools, des courses et des jeux

  Québec] : la Régie, 2002

  de combat.Nos principaux services sonta délivrance de permis, licences ou autorisations danses domaines suivants : alcool, incluanta vente,a fabrication,a distribution et’entreposage; courses de chevaux; oteries, soites appareils deoterie vidéo,es bingos,es tirages,es casinos-bénéfices

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• Renouvellement du permis de l'auberge de Margaret Abbot

  8 mars 1796

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier comprend une recommandation signée par John Munro concernant la demande faite par William Abbot pour le renouvellem [...]

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• Liste des aubergistes, des bouchers, des peddlers (marchands ambulants), des cabaretiers de la ville et du District de Québec, de la campagne et de la banlieue environnante, ainsi que des constables spéciaux du département contre les incendies (fire society) et des personnes chargées du guet

  1er janvier 1821 - 31 décembre 1822

  25 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend les noms des propriétaires des différents commerces, leurs âges et les rues où sont sis leurs commerces, l [...]

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• Pétition des aubergistes de Montréal, à propos de contrevenants qui vendent et distribuent de la boisson (alcool) sans en avoir l'autorisation et adressée à Son Excellence le Gouverneur et Conseil de la Province de Québec

  4 décembre 1769

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Product, process and service certification - general rules of procedure : information document / Bureau de normalisation du Québec

  Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2024-03-05

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• Certification de produits, de processus et de services - règles de procédure générales : document d'information / Bureau de normalisation du Québec

  Québec (Québec) : BNQ, Bureau de normalisation du Québec, 2024-03-05

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• Licence and permission to exercise the Trade of Butcher to Joseph Samson

  1828

  2 éléments. Fonds Famille Gabriel Samson

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• Consultation sur place seulement

  Prestation collective de serments, Barreau de Montréal

  Photos Pro Multi +. 15 novembre 2005

  159 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier contient des portraits des assermentés recevant leur permis d'exercice du bâtonnier David R. Collier, des portraits [...]

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• Consultation sur place seulement

  Prestation collective de serments, Barreau de Montréal

  Photos Pro Multi +. 20 décembre 2004

  136 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier contient des portraits des assermentés recevant leur permis d'exercice du bâtonnier Bernard Synnott, ainsi que des [...]

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• Gestion des permis et des certificats : audit de performance : rapport de la vice-présidente à la vérification / Commission municipale du Québec

  Québec (Québec) : [Commission municipale du Québec], mai 2020

  d’autorisation d’abattage d’arbres par année, alors que La Pêche en a eu moins de 5.Notons égalemente nombre plus important de demandes reçues et de permis et certificats délivrés en 2017 à Stoneham-et- Tewkesbury ; cela résulte de’entrée en vigueur du règlement no 2016-74 visant à imposer des restrictions supplémentaires

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• Certificat de bonne conduite décerné par H.L. Lelièvre

  6 juillet 1810

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'un certificat de bonne conduite accordé à Marie-Magdeleine Banville et à sa fille Geneviève Vallée, d [...]

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• Procuration de Jacques de La Fontaine de Belcourt donnée à sa femme

  20 janvier 1741

  Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une procuration du Sieur Jacques de La Fontaine de Belcourt à son épouse, Charlotte Bissot, pour s'oc [...]

  Archives textuelles

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• Consultation sur place seulement

  Prestation collective de serments, Barreau de Montréal

  Photos Pro Multi +. 30 novembre 2006

  107 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier contient des portraits des assermentés recevant leur permis d'exercice de la bâtonnière Julie Latour, des portraits [...]

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• Consultation sur place seulement

  Prestation collective de serments, Barreau de Montréal

  Photos Pro Multi +. 20 décembre 2005

  108 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier contient des portraits des assermentés recevant leur permis d'exercice du bâtonnier David R. Collier, des portraits [...]

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• Consultation sur place seulement

  Prestation collective de serments, Barreau de Montréal

  Photos Pro Multi +. 16 novembre 2004

  125 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier contient les portraits des assermentés recevant leur permis d'exercice du bâtonnier Bernard Synnott, des clichés le [...]

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• Émission d'un permis pour un feu d'abattis à Saint-Marcellin

  Paul Carpentier. 1944

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

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• Billet de Lamothe Cadillac en faveur de Michel Lespérance et Étienne Lajeunesse, pour un transport aller et retour au Détroit

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 18 juin 1706

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé d'un texte rédigé comme suit : " Je promet payer à Michel Lespérance et Étienne Lajeu [...]

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