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• Portrait des femmes enceintes sans couverture santé au Québec / RAMQ, Régie de l'assurance maladie du Québec

  Québec] : [Régie de l'assurance maladie du Québec], 28 juin 2022

  à’assurance maladie obligatoire doivent s’assurer Les assureurs sont tenus d’affilieres sans-papiers et ne peuvent transmettre des informations àeur sujet.Les professionnels dea santé sont également tenus au secret.» 41 PAYS TRAVAILLEURS ÉTRANGERS ÉTUDIANTS ÉTRANGERS DEMANDEURS D’ASILE SITUATIONS IRRÉGULIÈRES / PERSONNE

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• Services médicaux rendus au Québec à des résidents d'autres provinces et des territoires

  Québec] : [Régie de l'assurance maladie du Québec], [2015

  es renseignements suivants :e numéro d’assurance maladie (Personal Health No.) à neuf chiffres,e nom,e sexe eta date de naissance dea personne assurée.Le verso dea carte constitue une carte univer- selle de donneur.Services médicaux rendus au Québec à des résidents d’autres provinces et des territoires 2 Novembre 2014

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• Manuel du programme des prothèses oculaires Régie de l'assurance maladie Québec, [Direction des services à la clientèle professionnelle]

  Juillet 2013 | Mise à jour 10 | Version complète du manuel

  Québec : Régie de l'assurance maladie du Québec], 1999-2013

  du document qui ae plus de poids qui est utilisé.L’amendement aa priorité sure document officiel, et ce der- nier a priorité sura directive administrative Prothèses oculaires TABLE DES MATIÈRES MAJ 10 / juillet 2013 / 99 1 TABLE DES MATIÈRES Page 1.PERSONNES ASSURÉES .1 1.1 DÉFINITION.1 1.2 CARTE D’ASSURANCE MALADIE .1 1

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• Manuel des optométristes Régie de l'assurance maladie Québec, [Direction des services à la clientèle, Services de l'information aux professionnels]

  Novembre 2004 | Mise à jour 27 | Fichier de mise à jour du manuel

  Québec : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  MAJ 27 / novembre 2004 / 99 Veuillez conserver cette page pour fins de références ultérieures.SOMMAIRE TABLE DES MATIÈRES Pages : 1 et 2 ENTENTE - Signature des Lettres d’entente n 4, n 8, n 11, n 12 et n 13 Pages : 73, 75 et 76 PERSONNES ASSURÉES - Nouvelles cartes d’assurance maladie Pages : 2 et 3 - Nouveau

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• Manuel du programme des prothèses oculaires Régie de l'assurance maladie Québec, [Direction des services à la clientèle professionnelle]

  Décembre 2011 | Mise à jour 09 | Fichiers de mise à jour du manuel

  Québec : Régie de l'assurance maladie du Québec], 1999-2013

  Prothèses oculaires TABLE DES MATIÈRES MAJ 09 / décembre 2011 / 99 1 TABLE DES MATIÈRES Page 1.PERSONNES ASSURÉES .1 1.1 DÉFINITION.1 1.2 CARTE D’ASSURANCE MALADIE .1 1.2.1 Description dea carte d’assurance maladie .1 1.2.2 Modèles de carte.2 1.2.3 Vérification dea carte (validité) .4 1.3 PRESTATAIRES D’UNE AIDE FINANCIÈRE

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• Services médicaux rendus au Québec à des résidents d'autres provinces et des territoires

  Québec] : Régie de l'assurance maladie Québec, [2004

  d’assurance maladie (Personal Health No.) à neuf chiffres,e nom,e sexe eta date de naissance dea personne assurée.Le verso dea carte constitue une carte universelle de donneur.Services médicaux rendus au Québec à des résidents d’autres provinces et des territoires 2 Février 2004 COLOMBIE-BRITANNIQUE La carte santé

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers externes Régie de l'assurance maladie Québec

  Octobre 2005 | Mise à jour 19 (Demandes d'approvisionnement à la page 2) - révisée le 7 novembre 2007 | fichier de la mise à jour du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  / octobre 2005 / 99 1 TABLE DES MATIÈRES Page 1.PERSONNES ASSURÉES .1 1.1 PERSONNES VISÉES PAR L’ACCORD .1 1.2 PERSONNES EXCLUES DE L’ACCORD .1 1.3 PREUVE D’ADMISSIBILITÉ À UN RÉGIME D’ASSURANCE MALADIE.2 2.SERVICES .1 2.1 SERVICES COUVERTS EN VERTU DE L’ACCORD.1 2.2 SERVICES EXCLUS DE L’ACCORD .2 3.DEMANDE DE PAIEMENT .1

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers externes Régie de l'assurance maladie Québec

  Mai 2007 | Mise à jour 20 (version périmée) | version complète du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  ou territorial d’assurance maladie.Dans ces cas,e paiement des services rendus doit être réclamé au patient.1.PERSONNES ASSURÉES Services externes 2 MAJ 19 / octobre 2005 / 99 1.3 PREUVE D'ADMISSIBILITÉ À UN RÉGIME D'ASSURANCE MALADIE La carte santé dea province ou du territoire de résidence (ou’attestation émise

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• Manuel des spécialistes en chirurgie buccale et maxillo-faciale Régie de l'assurance maladie Québec, [Direction des services à la clientèle professionnelle, Service des relations avec la clientèle]

  Juillet 2011 | Mise à jour 27 | fichiers de la mise à jour du manuel

  Québec : Régie de l'assurance maladie Québec, 200-]-

  : Blibliothèque et Archives nationales du Québec ISBN : 978-2-550-49389-1 Régie de'assurance maladie du Québec Direction des services àa clientèle professionnelle Centre d’information et d’assistance aux professionnels 2 MAJ 27 / juillet 2011 / 99 Chirurgiens buccaux 2.PERSONNES ASSURÉES 2.PERSONNES ASSURÉES 2.0 AVANT-PROPOS

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers externes Régie de l'assurance maladie Québec

  Mai 2009 | Mise à jour 22 (version périmée) | version complète du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  sure formulaire papier, suivezes instructions danse présent guide.Services externes TABLE DES MATIÈRES MAJ 19 / octobre 2005 / 99 1 TABLE DES MATIÈRES Page 1.PERSONNES ASSURÉES .1 1.1 PERSONNES VISÉES PAR L’ACCORD .1 1.2 PERSONNES EXCLUES DE L’ACCORD .1 1.3 PREUVE D’ADMISSIBILITÉ À UN RÉGIME D’ASSURANCE MALADIE.2 2.SERVICES .1 2

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers externes Régie de l'assurance maladie Québec

  Février 2009 | Mise à jour 21 | fichier de la mise à jour du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  .Les mots Nova Scotia (rouge) et Health (argent) sont impriméseong du côté droit.La carte con- tiente numéro d’assurance maladie composé de 10 chif- fres,e nom,e sexe eta date de naissance dea personne assurée;a date d’entrée en vigueur eta date d’expiration dea carte.Touteses dates suivente format

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers externes Régie de l'assurance maladie Québec

  Mai 2011 | Mise à jour 24 (version périmée) | version complète du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  ou territorial d’assurance maladie.Dans ces cas,e paiement des services rendus doit être réclamé au patient.1.PERSONNES ASSURÉES Services externes 2 MAJ 21 / février 2009 / 99 1.3 PREUVE D'ADMISSIBILITÉ À UN RÉGIME D'ASSURANCE MALADIE La carte santé dea province ou du territoire de résidence (ou’attestation émise

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers externes Régie de l'assurance maladie Québec

  Mai 2010 | Mise à jour 23 (version périmée) | version complète du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  ou territorial d’assurance maladie.Dans ces cas,e paiement des services rendus doit être réclamé au patient.1.PERSONNES ASSURÉES Services externes 2 MAJ 21 / février 2009 / 99 1.3 PREUVE D'ADMISSIBILITÉ À UN RÉGIME D'ASSURANCE MALADIE La carte santé dea province ou du territoire de résidence (ou’attestation émise

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• Manuel du programme des prothèses oculaires Régie de l'assurance maladie Québec, [Direction des services à la clientèle professionnelle]

  Décembre 1999 | Mise à jour 07 (Version périmée) | Version complète du manuel

  Québec : Régie de l'assurance maladie du Québec], 1999-2013

  MAJ 07 / déc.99 / 99 Veuillez conserver cette page pour fins de références ultérieures.SOMMAIRE - INTRODUCTION - TABLE DES MATIÈRES 1.PERSONNES ASSURÉES - Nouvel onglet (1.PERSONNES ASSURÉES) - Nouvelle carte d’assurance maladie - Prestataire d’assistance-emploi 2.DISPENSATEURS, ACCORD ET DÉCRETS - Accords - MSSS

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• Manuel du programme des aides visuelles

  Décembre 2013 | Mise à jour 15 | Fichiers de mise à jour du manuel

  Québec : Régie de l'assurance maladie du Québec, 2011

  ASSURÉES .1 1.1 CRITÈRES D’ADMISSIBILITÉ AU PROGRAMME .1 1.2 CARTE D’ASSURANCE MALADIE .1 1.2.1 Description dea carte d’assurance maladie .1 1.2.2 Modèles de carte.2 # 1.2.3 Vérification dea carte (validité) .4 #1.3 DOSSIER D’UNE PERSONNE ADMISE AU PROGRAMME DES AIDES VISUELLES .5 2.FOURNISSEURS .1 section à venir 3

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers internes Régie de l'assurance maladie Québec

  Février 2009 | Mise à jour 17 | fichiers de mise à jour du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec], 2005-

  est confiée àa Régie de’assurance maladie du Québec. En vertu de cet accord,a Régie rembourse aux établissementses coûts des services internes rendus à des person- nes assurées des autres provinces ou des territoires, selones tarifs interprovinciaux. À cet égard, ce manuel contient, notamment,es instructions

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• Le diabète en Abitibi-Temiscamingue : un aperçu de la situation en 1999-2000 [rédaction, Michel Guérin, Sylvie Bellot]

  Guérin, Michel, 1952-

  Rouyn-Noranda] : Régie régionale de la santé et des services sociaux Abitibi-Témiscamingue, Direction de santé publique, 2004

  du Québec; -e fichier d’inscription des personnes assurées dea Régie d’assurance maladie du Québec; -e fichier des hospitalisations MED-ÉCHO, du ministère dea Santé et des Services sociaux.Elles se rapportent uniquement à’ensemble dea population âgée de 20 ans ou plus et ne permettent pas de distingueres divers

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• Manuel du programme des prothèses oculaires Régie de l'assurance maladie Québec, [Direction des services à la clientèle professionnelle]

  Novembre 2009 | Mise à jour 08 (Version périmée) | Version complète du manuel

  Québec : Régie de l'assurance maladie du Québec], 1999-2013

  ainsi quees décalages de pages INTRODUCTION - Insertion d’un encadré sure site Internet dea Régie - Modifications d’ordre administratif Pages : 1 et 2 TABLE DES MATIÈRES - Modifications d’ordre administratif Pages : 1 et 2 1.PERSONNES ASSURÉES - Nouvelles cartes d’assurance maladie - Modifications d’ordre administratif Pages : 1 à 6 2

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers externes Régie de l'assurance maladie Québec

  Janvier 2016 | Mise à jour 31 (version périmée) | version complète du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  au patient.1.PERSONNES ASSURÉES Services externes 2 MAJ 21 / février 2009 / 99 1.3 PREUVE D'ADMISSIBILITÉ À UN RÉGIME D'ASSURANCE MALADIE La carte santé dea province ou du territoire de résidence (ou’attestation émise para province oue territoire) cons- titue cette preuve.ALBERTA La carte santé de’Alberta

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• Ententes interprovinciales en assurance santé : services hospitaliers externes Régie de l'assurance maladie Québec

  Avril 2015 | Mise à jour 30 (version périmée) | version complète du manuel

  Sillery : Régie de l'assurance maladie du Québec, 200-]-

  2013 / 99 1 TABLE DES MATIÈRES Page 1.PERSONNES ASSURÉES .1 1.1 PERSONNES VISÉES PAR L’ACCORD .1 1.2 PERSONNES EXCLUES DE L’ACCORD .1 1.3 PREUVE D’ADMISSIBILITÉ À UN RÉGIME D’ASSURANCE MALADIE.2 2.SERVICES .1 2.1 SERVICES COUVERTS EN VERTU DE L’ACCORD.1 2.2 SERVICES EXCLUS DE L’ACCORD .2 3.DEMANDE DE PAIEMENT .1

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