468 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Le secret ministériel : théorie et pratique / Yan Campagnolo ; préface de Louis LeBel

  Campagnolo, Yan, auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2020

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  01 juillet 2022, Une décision « dévastatrice »

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Code d'éthique et de déontologie du Conseil supérieur de l'éducation

  Québec] : le Conseil, 2007

  politiques.Activités politiques 8.Le oua titulaire dea présidence du Conseil doit, en tant qu'administrateur d’État, informere secrétaire général du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.9.Le oua titulaire dea présidence du Conseil doit, en tant qu'administrateur d’État

  Livres

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• Rapport annuel de gestion ... / CCAFE, Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

  2016-2017

  Québec (Québec) : Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, [2015]-

  .Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État, informere Secrétariat du ministère du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.10.Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État donte mandat est à durée déterminée

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• Rapport annuel de gestion ... / CCAFE, Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

  2017-2018

  Québec (Québec) : Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, [2015]-

  sure ministère du Conseil exécutif (RLRQ, chap.M-30, art.3.0.1).18 Activités politiques 9.Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État, informere Secrétariat du ministère du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.10.Le oua titulaire

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• Code d'éthique et de déontologie / Conseil supérieur de l'éducation

  Québec] : Conseil supérieur de l'éducation Québec, [2023

  politiques.4 CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE Activités politiques 11 La oue titulaire dea présidence du Conseil doit, en tant qu’administrateur d’État, informere secrétaire général du ministère du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.12 La oue titulaire dea présidence

  Livres

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• Rapport annuel de gestion ... / CCAFE, Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

  2018-2019

  Québec (Québec) : Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, [2015]-

  Activités politiques Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État, informere Secrétariat du ministère du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État donte mandat

  Rapports annuels Publications en série

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• Rapport annuel de gestion ... / CCAFE, Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

  2014-2015

  Québec (Québec) : Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, [2015]-

  dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État, informere secré- taire général du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.10.Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État donte mandat est à durée déterminée, se démettre

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• Le devoir

  08 juillet 1974, lundi 8 juillet 1974

  Montréal : Le devoir, 1910-

  ?—Le président peut-il bénéficier d'un privilège de'exécutif qu’il a tendance à confondre avece secret d’Etat — pour refuser àa justice des informations et documents jugés nécessaires à’instruction d’affaires du domaine criminel?Si'expression “privilège de'exécutif" est d’utilisation récente aux Etats-Unis une quinzaine

  Journaux

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• Rapport annuel de gestion... Conseil supérieur de l'éducation

  2001-2002

  Québec : le Conseil], 2002-

  preuve de réserve dansa manifestation publique de ses opinions politiques.Activités politiques 8.Le oua titulaire dea présidence du Conseil doit, en tant qu’administrateur d’État, informere secrétaire général du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.CONSEIL SUPÉRIEUR

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• Rapport annuel de gestion... Conseil supérieur de l'éducation

  2002-2003

  Québec : le Conseil], 2002-

  politiques 8.Le oua titulaire dea présidence du Conseil doit, en tant qu’administrateur d’État, informere secrétaire général du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.9.Le oua titulaire dea présidence du Conseil doit, en tant qu’administrateur d’État donte mandat

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• Rapport annuel de gestion ... / CCAFE, Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

  2021-2022

  Québec (Québec) : Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, [2015]-

  , informere secrétaire général du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.10.Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État donte mandat est à durée déterminée, se démettre de ses fonctions s’il est élu et accepte son élection à une charge

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• Rapport annuel de gestion ... / CCAFE, Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

  2020-2021

  Québec (Québec) : Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, [2015]-

  sure ministère du Conseil exécutif (RLRQ, chap.M-30, art.3.0.1).21 Activités politiques 9.Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État, informere secrétaire général du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.10.Le oua titulaire dea présidence

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• Rapport annuel de gestion ... / CCAFE, Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

  2022-2023

  Québec (Québec) : Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, [2015]-

  dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État, informere secrétaire général du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.10.Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État donte mandat est à durée déterminée, se démettre

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• Rapport annuel de gestion ... Conseil de la famille et de l'enfance

  2001-2002

  Québec : le Conseil], 2004-2011

  d’État, doit faire preuve de réserve dansa manifestation publique de ses opinions poli- tiques.Activités politiques 9.La personne titulaire dea présidence, en tant qu’administratrice d’État, doit informere secrétaire général du Conseil exécutif avant de présenter sa can- didature à une charge publique élective.10

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• Rapport annuel de gestion... Conseil supérieur de l'éducation

  2011-2012

  Québec : le Conseil], 2002-

  d’État, informere secrétaire général du ministère du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.9 Le oua titulaire dea présidence du Conseil doit, en tant qu’administrateur d’État donte mandat est à durée déterminée, se démettre de ses fonctions s’il est élu et accepte

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• Rapport annuel de gestion... Conseil supérieur de l'éducation

  2013-2014

  Québec : le Conseil], 2002-

  sure ministère du Conseil exécutif (L.R.Q., c.M-30).PAGE 67 Activités politiques 9 La oue titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État, informere secrétaire général du ministère du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.10 La oue titulaire

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• Code d'éthique et de déontologie des membres du Comité de placement

  Montréal] : Curateur public Québec, 2003

  et de déontologie des membres du Comité de placement - 4 - Activités politiques 11.La personne titulaire dea présidence, en tant qu'administrateur d’État, doit informere secrétaire général du Conseil exécutif de son intention de présenter sa candidature à une charge publique élective.12.La personne titulaire dea présidence

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• Rapport annuel de gestion ... Conseil de la famille et de l'enfance

  2004-2005

  Québec : le Conseil], 2004-2011

  sure ministère du Conseil exécutif (L.R.Q., c.M-30).8.La personne titulaire dea présidence, en tant qu’administratrice d’État, doit faire preuve de réserve dansa manifestation publique de ses opinions politiques.Activités politiques 9.La personne titulaire dea présidence, en tant qu’administratrice d’État, doit informer

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• Rapport annuel de gestion ... / CCAFE, Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études

  2015-2016

  Québec (Québec) : Comité consultatif sur l'accessibilité financière aux études, [2015]-

  , informere secrétaire général du Conseil exécutif avant de présenter sa candidature à une charge publique élective.10.Le oua titulaire dea présidence du Comité doit, en tant qu’administrateur d’État donte mandat est à durée déterminée, se démettre de ses fonctions s’il est élu et accepte son élection à une charge

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