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Liste des résultats de recherche

• Le procès

  Jean-Marc Phaneuf. 20 mai 1987

  Fonds Jean-Marc Phaneuf

  Un officier allemand baisse une toile où sont inscrits les mots "CLOSE" Barbie

  Dessins

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• Procès Binette

  10 juillet 2002

  5 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Un procès célèbre

  Illustrations de périodiques

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• Procès impliquant Ambroise Cazal

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 octobre 1731

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la procuration à Darle, signée par Marguerite Perreault, veuve Celle, pour la repr [...]

  Archives textuelles

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• Procès impliquant Pierre [Ailly?]

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 6 juin 1731

  Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé de la procuration de Pierre [Ailly?] à sa mère pour comparaître en son nom à l'audien [...]

  Archives textuelles

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• Procès impliquant la veuve de Pothier

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 juillet 1723

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile contient le mémoire des frais de justice pour parvenir à la vente d'un arpent de terre de la veuv [...]

  Archives textuelles

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• Émission de télévision Les Grands procès

  Michel Gravel. 1993

  8 éléments. Fonds La Presse

  Les photographies illustrent notamment les comédiens Guy Nadon et Gérard Poirier, Pierre Nadeau, animateur de télévision et jo [...]

  Photographies

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• Procès-verbaux d'arpentage

  1730-1857

  49 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient les procès-verbaux d'arpentage de 1730, 1731, 1750, 1770, 1796, 1829, 1853 et 1857

  Archives textuelles

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• Assemblée des censitaires et procès-verbal

  1963

  3 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Procès-verbaux d'audiences

  2020 - 2021

  27 éléments. Fonds de la Commission spéciale sur les droits des enfants et la protection de la jeunesse (CSDEPJ)

  Archives textuelles

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• Procès-verbaux d'audiences

  2017

  37 éléments. Fonds Commission d'enquête sur la protection de la confidentialité des sources journalistiques

  Le dossier contient les procès-verbaux des audiences qui ont en lieu entre le 3 avril 2017 et le 13 septembre 2017. Les docume [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbaux d'arpentage

  Jenvrin-Dufresne, Jean-Baptiste. 19 octobre 1730-26 août 1740

  45 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier est constitué de procès-verbaux d'arpentage reliés en un cahier. Les endroits arpentés sont, entre autres : Longue- [...]

  Archives textuelles

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• Compte (frais de cour pour procès)

  14 février 1823

  2 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Compte (frais de cour pour procès) entre Augustin Joubin-Boisvert et Paul Sait-Arnault par Pierre-Benjamin Dumoulin, avocat

  Archives textuelles

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• Procès verbal (vente par encan)

  11 juillet 1814

  4 éléments. Collection seigneuries Sainte-Anne et Sainte-Marie

  Procès verbal (vente par encan) entre Augustin Joubin-Boisvert et Victoire Joubin-Boisvert par J. Augustin Trudel, notaire

  Archives textuelles

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• Arpentage - procès-verbaux

  1782-1848

  64 éléments. Fonds Famille Gugy

  Ce dossier contient des extraits de procès-verbaux concernant l'arpentage de lots (4 juillet 1782 au 15 juillet 1848)

  Archives textuelles

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• Procès de Linda Lavoie

  2013

  15 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Procès de Nicolas Lacroix

  2012

  8 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• Jobin Fillion Procés

  2007

  20 éléments. Fonds Steve Deschênes

  Photographies

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• [Procès Siniavski-Daniel]

  Raoul Hunter. 19 février 1966

  Fonds Raoul Hunter

  «Pourtant, ô Liberté, pourtant! déchirée et souillée, ta bannière flotte encore, et ses glorieux lambeaux remontent contre le [...]

  Dessins

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• Nouveau procès des Hell's

  André-Philippe Côté. 9 août 2002

  Fonds André-Philippe Côté

  Hommes en noir II "Plus drôle que le premier"

  Dessins

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