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Liste des résultats de recherche

• Projet de développement d'une grappe industrielle en construction résidentielle à la CMM : la mise en place de deux projets innovants

  Thériault, Gilles

  Montréal : Édition Terres et Eaux, 2023

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• Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement (REAFIE) : Loi sur la qualité de l'environnement : cahier explicatif - le REAFIE : acériculture

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, 25 août 2021

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• Recommandations concernant la participation du public durant le processus d'évaluation et d'examen des impacts environnementaux et sociaux : Convention de La Baie James et du Nord québécois - territoire couvert par le chapitre 22

  Montréal : Comité consultatif pour l'environnement de la Baie James, 2015

  afin de favoriser’acceptabilité sociale des projets.Enigne: www.cpeq.org/files/guides/guide_bonnespratiques_web.pdf. 29.CPEQ, 2011.Guide de bon voisinage Comment harmoniser vos activités industrielles avec’environnement etes communautés.Enigne: www.cpeq.org/files/guides/guide_bonvoisinageWEB.pdf. 30.Institut

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• Démarches et recommandations préliminaires concernant le processus de participation publique sur le territoire de la Baie James : rapport d'étape

  Montréal : Comité consultatif pour l'environnement de la Baie James, 2012

  et d’examen (COMEV, COMEX) Robert Joly (février 2010 – juin 2010) Chef du service des projets industriels et en milieu nordique Ministère du Développement durable, de’Environnement et des Parcs Kelly LeBlanc (février 2010 – présent) Analyste en environnement Administration régionale crie Sylvie Létourneau (mai à décembre 2010

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• Recommendations concerning public participation during environmental and social impact assessments and reviews James Bay and Northern Québec agreement - section 22 territory

  Montréal : Comité consultatif pour l'environnement de la Baie James, 2015

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• Analyse d'impact réglementaire du règlement relatif à l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement de certains projets remplaçant le Règlement sur l'évaluation et l'examen des impacts sur l'environnement / Coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnementet de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) avec la collaboration de la Direction générale de l'évaluation environnementale et stratégique ; réalisation : Maria Olar ; avec la collaboration de : Marie-Michèle Tessier et Céline Dupont

  Olar, M. auteur, (Maria)

  Québec, Québec] : Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques, mars 2018

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• Directive pour la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement d'un projet industriel

  Québec : Ministère de l'environnement, Direction des évaluations environnementales, 2003

  : PRINCIPALES COMPOSANTES DU MILIEU (SUITE)'utilisation actuelle et prévue du territoire en se référant aux politiques, schémas d’aménagement et aux règlements municipaux et régionaux de développement et d'aménagement : es concentrations d'habitations,es zones commerciales, industrielles et autres es projets

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• Les écoparcs industriels document de veille / Pierre Blais et Nicolas Fontaine

  Blais, Pierre, 1952-

  Québec : Affaires municipales, régions et occupation du territoire], 2012

  .À Kalundborg, 6 entreprises sont rassemblées et 25 synergies sont formées, tandis qu’à Kwinana 38 entreprises sont regroupées pour former 90 échanges4.Au Québec, des projets de développement de symbioses industrielles sont notamment menés pare Centre de transfert technologique en écologie industrielle (CTTEI) du cegep de Sorel

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• Analyse d'impact réglementaire du Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques ; coordination et rédaction : cette publication a été réalisée par la Direction du soutien à la gouvernance du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de l'équipe dédiée au chantier réglementaire de la modernisation du régime d’autorisation environnementale

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2020

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• Guide de caractérisation physicochimique de l'état initial du milieu aquatique avant l'implantation d'un projet industriel

  Québec : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2017

  a glacière de transport des échantillons.Référence à citer : Ministère du Développement durable, de’Environnement et dea Lutte contrees changements climatiques (MDDELCC), 2017.Guide de caractérisation physicochimique de’état initial du milieu aquatique avant’implantation d’un projet industriel, Québec, Direction

  Guides et manuels Livres

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• Programme d'appui au développement des secteurs stratégiques et des créneaux d'excellence (PADS) : rapport d'évaluation pour la période du 1er avril 2020 au 31 mars 2022 / Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie ; auteure du rapport : Rokhaya Seck

  Seck, Rokhaya, auteur

  Québec (Québec) : Ministère de l'économie, de l'innovation et de l'énergie, novembre 2022

  économique,es centres de recherche etes institutions d’enseignement.• Appuyera réalisation d’activités et de projets visante développement de secteurs stratégiques, plus particulièremente développement des créneaux et pôles d’excellence ainsi que des grappes et filières industrielles.• Appuyera réalisation

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• Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement (REAFIE) : Loi sur la qualité de l'environnement : cahier explicatif - le REAFIE : activités de recherche et d'expérimentation

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, 24 août 2021

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• Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement (REAFIE) : Loi sur la qualité de l'environnement : guide de référence

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, [2021

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• Analyse d'impact réglementaire du projet de règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement / coordination et rédaction, cette publication a été réalisée par le Bureau de la performance organisationnelle du Ministère de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MELCC) avec la collaboration de l'équipe dédiée au chantier réglementaire de la modernisation du régime d'autorisation environnementale

  Québec (Québec) : Direction des communications du MELCC, [2020]

  et papiers qui dépassaites rejets d’eaux usées permis pare Règlement sures attestations d’assainissement en milieu industriel ne pouvait pas être autorisé.Depuis’adoption du nouvel article 29 dea LQE,es projets de recherche et d’expérimentation qui ne respectent pases exigences environnementales établies en vertu

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• Guide explicatif : projets en milieux humides et hydriques et projets susceptibles de modifier la qualité de l'environnement ou les habitats fauniques : demande de certificat d'autorisation (article 22, Loi sur la qualité de l'environnement) : demande d'autorisation (article 128.7, Loi sur la conservation et la mise en valeur de la faune)

  Québec : Ministère du Développement durable, de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques, 2017

  d’eau,es routes,es équipements récréatifs ou touristiques,es carrières,es sablières,esieux d’enfouissement,es sites industriels et commerciaux) par rapport au site des travaux dans un rayon de 200 m.Un barrage situé à proximité dea zone de projet peut influenceres niveaux danse cours d’eau.Il

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• Analyse d'impact réglementaire du projet de Règlement relatif à l'autorisation ministérielle et à la déclaration de conformité en matière environnementale / cette publication a été réalisée par la Direction des dossiers horizontaux et des études économiques du Ministère du développement durable, de l'environnement et de la lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) avec la collaboration du Bureau de la mise en oeuvre de la modernisation

  Québec, Québec] : Développement durable, environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, février 2018

  d’autoriseres extensions de réseaux d’aqueduc et d’égout, et donces nouveaux développements des municipalités, en privilégiant une approche plus globale qui s’inscrit dans une perspective de développement durable et de responsabilisation des professionnels ena matière.Le RAA32 est abrogé et remplacé pare Règlement

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• Consultation sur place seulement

  Comment trouver mon idée d'entreprise / Sylvie Laferté

  Laferté, Sylvie, 1956-

  Montréal : Québec : Éditions Transcontinental ; Fondation de l'entrepreneurship éditions, cop. 2006

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• Règlement sur l'encadrement d'activités en fonction de leur impact sur l'environnement : modernisation du régime d'autorisation environnementale : Loi sur la qualité de l'environnement : guide de référence

  Québec] : Environnement et lutte contre les changements climatiques Québec, août 2021

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• Projet de dragage d'un haut-fond en front du quai no 14 dans le port de Sorel-Tracy par la Corporation de développement des parcs industriels et du port de Sorel-Tracy

  Québec] : Ministère de l'environnement, Direction des évaluations environnementales, 2002

  RRRaaappppppooorrrttt ddd’’’aaannnaaalllyyyssseee eeennnvvviiirrrooonnnnnneeemmmeeennntttaaallleee Projet de dragage d’un haut-fond en front du quai no 14 danse port de Sorel-Tracy para Corporation de développement des parcs industriels et du Port de Sorel-Tracy Dossier 3211-02-202 Le 19 juin 2002 Ministère

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• Projet de loi 79 modifiant la Loi sur les mines du Québec "Vers une société québécoise de développement des minéraux industriels" : mémoire présenté à [la] Commission parlementaire agriculture, pêcheries et ressources naturelles / par [la] Conférence régionale des élus (CRÉ) Saguenay - Lac-Saint-Jean

  Saguenay] : CRÉ Saguenay - Lac-Saint-Jean, 2010

  PROJET DE LOI 79 MODIFIANT LA LOI SUR LES MINES DU QUÉBEC « VERS UNE SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE DÉVELOPPEMENT DES MINÉRAUX INDUSTRIELS » Mémoire présenté à : Commission parlementaire Agriculture, pêcheries et ressources naturelles Par : Mai 2010 Page 2 sur 15 TABLE DES MATIÈRES TABLE DES MATIÈRES .2 PRÉAMBULE .3 1.MISE

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