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• Lettre de A.G. à Arthur Buies

  Garneau, Alfred. [189-?]

  4 éléments. Fonds Arthur Buies

  Cette lettre, probablement d’Alfred Garneau, concerne la préparation d’une brochure pour une exposition, vraisemblablement l'E [...]

  Archives textuelles

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• Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 31, no 50 | 15 décembre - supplément | Décembre | 2000

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

  à cette fin.5) Si’entreprise de’émetteur est encore en phase de démarrage, inclure dans’analyse des résultats d’exploitation un exposé sures dépenses importantes de’émetteur.NORME CANADIENNE 44-101 PLACEMENT DE TITRES AU MOYEN D’UN PROSPECTUS SIMPLIFIÉ ANNEXE 44-101A3 PROSPECTUS SIMPLIFIÉ TABLE DES MATIÈRES

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Suppléments | vol 2, no 1 | 7 janvier 2005 | Janvier | 2005

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  se plieres émetteurs qui souhaitent se prévaloir du régime du prospectus simplifié sont exposées àa partie 2 du projet de règlement, intitulée Admissibilité au régime du prospectus simplifié.Les dispositions transitoires concernant’Instruction C-47 paraissant danse règlement en vigueur ont été supprimées, puisqu

  Revues

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Suppléments | vol 2, no 42 | 21 octobre 2005 | Octobre | 2005

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  de Règlement modifiante Règlement 45-106 sures dispenses de prospectus et d’inscription Dispenseocale d’inscription et de prospectus à’égard de certains régimes de capitalisation Introduction et contexte Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM » ou « nous ») accordent, selones modalités exposées

  Revues

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• Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 34, no 6 | 14 février - supplément | Février | 2003

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

  invariables sures caractéristiques du fonds (y comprises objectifs de placement,es risques etes frais),e nom de’exploitant et des autres fournisseurs de services et, à’égard des fonds distincts,es modalités du CICV, sont donnés.! Exposé des caractéristiques changeantes.Le prospectus simplifié ete dépliant

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• Gazette des campagnes : journal du cultivateur et du colon

  21 juillet 1887, jeudi 21 juillet 1887

  Kamouraska : [s.n.], 1861-1895 ; 1941-1956

  .Tozt ce qui concernea rédaction et\u2019envoi de correspondances doit être adressé À Firmin H.PROULX, Rédacteur-Propriétaire.ABONNEMENT : 1 PAR AN SOMMAIRE, Prospectus de'Exposition Provincialo de Québec.Cawsarie Agricole: L\u20196levage des porcs (Suite),\u2014Caractères que doivent avoires reproductours.\u2014Sevrage

  Journaux

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• Rapport annuel ... / Cégep de Rivière-du-Loup

  2018-2019

  Rivière-du-Loup (Québec) : Cégep de Rivière-du-Loup, [198-]-

  , plusieurs activités de sensibilisation ont été proposées aux étudiants et aux membres du personnel pare biais de kiosques d’information, de vidéos, de prospectus et’exposition « Que portais-tu?», une exposition de vêtements ayant été portés par des femmes victimes d’un viol.Les différentes instances syndicales

  Rapports annuels Publications en série

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• Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 31, no 4 | 28 janvier | Janvier | 2000

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

  es exigences actuelles de façon à ce qu’elles soient désormais conformes, voire supérieures, aux normes applicables à’information destinée au prospectus.Comme il est exposé àa Partie III.C.2 de’énoncé de principe,es changements proposés auraient une incidence considérable sures exigences actuelles visantes états

  Publications en série

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• Le Courrier de St-Hyacinthe

  30 janvier 2002, C. Le Courrier d'affaires

  Saint-Hyacinthe : Lussier & frères, 1853-

  .- Les fonds axés sura croissance dynamique comportente risque potentiele plus élevé, mais peuvent connaître une croissance àong terme du capital supérieure àa moyenne.Pour chaque catégorie de fonds,e prospectus exposees principaux titres en portefeuille de chaque fonds, son admissibilité au REER et au FERR

  Journaux

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Vol. 4, no 29 | 20 juillet | Juillet | 2007

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  e régime du prospectus préalable; • une description des facteurs qu’un émetteur de billetsiés devrait, selon nous, prendre en considération pour décider comment il respectera’obligation de donner danse prospectus un exposé complet, véridique et clair de touses faits importants se rapportant aux titres offerts

  Revues

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• Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 32, no 37 | 14 septembre | Septembre | 2001

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

  .Les conditions d'engagement du gérant sont exposées dans un contrat de gestion qui indiquea rémunération sous une forme quelconque, ainsi que touses frais pouresquelse gérant peut ou ne peut recevoir un remboursement; un sommaire de ces conditions est présenté au prospectus.16.Le gérant ou, s'il s'agit d'une société

  Publications en série

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• Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

  Vol. 32, no 22 | 1er juin - supplément | Juin | 2001

  Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

  Supplément de prospectus préalable obligatoire L'émetteur oue porteur vendeur qui place des titres au moyen d'un prospectus préalable de base doit compléter'information contenue dans celui-ci en déposant au minimum un supplément de prospectus préalable, afin quee prospectus constitue un exposé complet, véridique et clair

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• Le droit

  25 avril 1913, vendredi 25 avril 1913

  Ottawa : [éditeur non identifié], 1913-

  de hauteur, et, selon des \u2018experts, coûter de 42750900 à \u201c 300,000.\u201cDe plas, elle devait &tre béni- } \u201cte pare Pape et, d\u2019aprèse prospectus, exposé durant an \u2018moins un jour, pont hi véndra- \u201ction des fideles, dans tousos \u201csanetuaires qui en feronta de- \u2018\u201cimande.\u2019\u

  Journaux

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• La Presse

  01 juillet 1981, C. Économie et finance

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  de vote,es actions donnant un droit de vote multiple ou celles quiimitente droit de vote.Les trois organismes n'accepteront pluses prospectus,es exposés de faits oues offres de droits relatifs à ces trois types d'actions.Et il y aura cet automne des audiences visant à déterminer s'il est dans'intérêt général

  Journaux

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• Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

  Suppléments | vol 2, no 50 | 16 décembre 2005 | Décembre | 2005

  Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

  ’objet du placement, qui n’est présenté ni sous une autre rubrique ni danses documents intégrés par renvoi danse prospectus simplifié provisoire et qu’il faut présenter pour quee prospectus simplifié donne un exposé complet, véridique et clair de touses faits impor- tants se rapportant à ces titres et, au Québec

  Revues

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• Obligations communautaires : guide d'émission pour les entreprises d'économie sociale

  Livret 1 | Tour d'horizon des obligations communautaires

  Montréal : Territoires innovants en économie sociale et solidaire, 2017

  un exposé complet, véridique et clair de touses faits importants ayant trait aux titres qui seront émis.Le prospectus doit être approuvé par’Autorité des marchés financiers.L’étape de rédaction et d’approbation peut êtreongue et coûteuse poures émetteurs qui ont besoin de capitaux, c’est pourquoia réglementation

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web Le devoir]

  13 novembre 2023, La démocratisation de l'investissement immobilier

  Montréal, Québec] : [Le devoir], [2021]-

  Journaux

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• L'union des Cantons de L'Est : journal politique, industriel, littéraire et agricole

  29 août 1929, jeudi 29 août 1929

  Arthabaskaville : Antoine Gagnon, 1866-1969

  e français, mais dansequelaangue anglaise est enseigné avec soin ; ete cours anglais dansequele français est considéré commeangue secondaire.De plus,e cours anglais est confié à des maîtres tous Franco-Américains.La rentrée est fixée au mercredi, 4 septembre 1929.DEMANDEZ LE PROSPECTUS EXPOSITION DU * COMTE

  Journaux

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• La tribune

  13 août 1930, mercredi 13 août 1930

  Sherbrooke : [éditeur non identifié], 1910-

  Demandeze prospectus Exposition de Cookshire Jeudi \u2014 Vendredi \u2014 Samedi 18 \u2014 19 \u2014 20 Août Course» \u2014 Fanfares \u2014 Sport* Midway plus considérable.Courses touses après-midi.Danses touses soirs m Tout dea chaleur\u2014Pas de perte L\u2019Anthracite russe est vendu à Sherbrooke par André Ve

  Journaux

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• Le Sorelois

  19 mai 1893, vendredi 19 mai 1893

  Sorel : Cie d'imprimerie Richelieu, 1879-1966

  aux Fran- cain qui visiterunt exposition.Prospectus of Guide do Chicago de'Agence on frangais,expddids an Canads et en Europe, par mallesur récoption de 13 contins en timbres-poste.Chambres, Restaurant, service de voitures, otc, ete, soneo contrôle absolu de\u2019agance.Reonmie peur tous, Velr prospectus Ls

  Journaux

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