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  • Lettre de A.G. à Arthur Buies

    Garneau, Alfred. [189-?]

    4 éléments. Fonds Arthur Buies

    Cette lettre, probablement d’Alfred Garneau, concerne la préparation d’une brochure pour une exposition, vraisemblablement l'E [...]

    Archives textuelles

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  • Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

    Vol. 31, no 50 | 15 décembre - supplément | Décembre | 2000

    Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

    à cette fin.5) Si’entreprise de’émetteur est encore en phase de démarrage, inclure dans’analyse des résultats d’exploitation un exposé sures dépenses importantes de’émetteur.NORME CANADIENNE 44-101 PLACEMENT DE TITRES AU MOYEN D’UN PROSPECTUS SIMPLIFIÉ ANNEXE 44-101A3 PROSPECTUS SIMPLIFIÉ TABLE DES MATIÈRES

    Publications en série

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  • Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

    Suppléments | vol 2, no 1 | 7 janvier 2005 | Janvier | 2005

    Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

    se plieres émetteurs qui souhaitent se prévaloir du régime du prospectus simplifié sont exposées àa partie 2 du projet de règlement, intitulée Admissibilité au régime du prospectus simplifié.Les dispositions transitoires concernant’Instruction C-47 paraissant danse règlement en vigueur ont été supprimées, puisqu

    Revues

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  • Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

    Suppléments | vol 2, no 42 | 21 octobre 2005 | Octobre | 2005

    Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

    de Règlement modifiante Règlement 45-106 sures dispenses de prospectus et d’inscription Dispenseocale d’inscription et de prospectus à’égard de certains régimes de capitalisation Introduction et contexte Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM » ou « nous ») accordent, selones modalités exposées

    Revues

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  • Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

    Vol. 34, no 6 | 14 février - supplément | Février | 2003

    Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

    invariables sures caractéristiques du fonds (y comprises objectifs de placement,es risques etes frais),e nom de’exploitant et des autres fournisseurs de services et, à’égard des fonds distincts,es modalités du CICV, sont donnés.! Exposé des caractéristiques changeantes.Le prospectus simplifié ete dépliant

    Publications en série

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  • Gazette des campagnes : journal du cultivateur et du colon

    21 juillet 1887, jeudi 21 juillet 1887

    Kamouraska : [s.n.], 1861-1895 ; 1941-1956

    .Tozt ce qui concernea rédaction et\u2019envoi de correspondances doit être adressé À Firmin H.PROULX, Rédacteur-Propriétaire.ABONNEMENT : 1 PAR AN SOMMAIRE, Prospectus de'Exposition Provincialo de Québec.Cawsarie Agricole: L\u20196levage des porcs (Suite),\u2014Caractères que doivent avoires reproductours.\u2014Sevrage

    Journaux

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  • Rapport annuel ... / Cégep de Rivière-du-Loup

    2018-2019

    Rivière-du-Loup (Québec) : Cégep de Rivière-du-Loup, [198-]-

    , plusieurs activités de sensibilisation ont été proposées aux étudiants et aux membres du personnel pare biais de kiosques d’information, de vidéos, de prospectus et’exposition « Que portais-tu?», une exposition de vêtements ayant été portés par des femmes victimes d’un viol.Les différentes instances syndicales

    Rapports annuels Publications en série

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  • Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

    Vol. 31, no 4 | 28 janvier | Janvier | 2000

    Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

    es exigences actuelles de façon à ce qu’elles soient désormais conformes, voire supérieures, aux normes applicables à’information destinée au prospectus.Comme il est exposé àa Partie III.C.2 de’énoncé de principe,es changements proposés auraient une incidence considérable sures exigences actuelles visantes états

    Publications en série

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  • Le Courrier de St-Hyacinthe

    30 janvier 2002, C. Le Courrier d'affaires

    Saint-Hyacinthe : Lussier & frères, 1853-

    .- Les fonds axés sura croissance dynamique comportente risque potentiele plus élevé, mais peuvent connaître une croissance àong terme du capital supérieure àa moyenne.Pour chaque catégorie de fonds,e prospectus exposees principaux titres en portefeuille de chaque fonds, son admissibilité au REER et au FERR

    Journaux

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  • Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

    Vol. 4, no 29 | 20 juillet | Juillet | 2007

    Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

    e régime du prospectus préalable; • une description des facteurs qu’un émetteur de billetsiés devrait, selon nous, prendre en considération pour décider comment il respectera’obligation de donner danse prospectus un exposé complet, véridique et clair de touses faits importants se rapportant aux titres offerts

    Revues

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  • Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

    Vol. 32, no 37 | 14 septembre | Septembre | 2001

    Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

    .Les conditions d'engagement du gérant sont exposées dans un contrat de gestion qui indiquea rémunération sous une forme quelconque, ainsi que touses frais pouresquelse gérant peut ou ne peut recevoir un remboursement; un sommaire de ces conditions est présenté au prospectus.16.Le gérant ou, s'il s'agit d'une société

    Publications en série

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  • Bulletin hebdomadaire Commission des valeurs mobilières du Québec

    Vol. 32, no 22 | 1er juin - supplément | Juin | 2001

    Montréal : Commission des valeurs mobilières du Québec], 1999-2004

    Supplément de prospectus préalable obligatoire L'émetteur oue porteur vendeur qui place des titres au moyen d'un prospectus préalable de base doit compléter'information contenue dans celui-ci en déposant au minimum un supplément de prospectus préalable, afin quee prospectus constitue un exposé complet, véridique et clair

    Publications en série

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  • Le droit

    25 avril 1913, vendredi 25 avril 1913

    Ottawa : [éditeur non identifié], 1913-

    de hauteur, et, selon des \u2018experts, coûter de 42750900 à \u201c 300,000.\u201cDe plas, elle devait &tre béni- } \u201cte pare Pape et, d\u2019aprèse prospectus, exposé durant an \u2018moins un jour, pont hi véndra- \u201ction des fideles, dans tousos \u201csanetuaires qui en feronta de- \u2018\u201cimande.\u2019\u

    Journaux

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  • La Presse

    01 juillet 1981, C. Économie et finance

    Montréal : [La presse], 1884-2017

    de vote,es actions donnant un droit de vote multiple ou celles quiimitente droit de vote.Les trois organismes n'accepteront pluses prospectus,es exposés de faits oues offres de droits relatifs à ces trois types d'actions.Et il y aura cet automne des audiences visant à déterminer s'il est dans'intérêt général

    Journaux

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  • Bulletin de l'Autorité des marchés financiers

    Suppléments | vol 2, no 50 | 16 décembre 2005 | Décembre | 2005

    Montréal : Autorité des marchés financiers], 2004-

    ’objet du placement, qui n’est présenté ni sous une autre rubrique ni danses documents intégrés par renvoi danse prospectus simplifié provisoire et qu’il faut présenter pour quee prospectus simplifié donne un exposé complet, véridique et clair de touses faits impor- tants se rapportant à ces titres et, au Québec

    Revues

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  • Obligations communautaires : guide d'émission pour les entreprises d'économie sociale

    Livret 1 | Tour d'horizon des obligations communautaires

    Montréal : Territoires innovants en économie sociale et solidaire, 2017

    un exposé complet, véridique et clair de touses faits importants ayant trait aux titres qui seront émis.Le prospectus doit être approuvé par’Autorité des marchés financiers.L’étape de rédaction et d’approbation peut êtreongue et coûteuse poures émetteurs qui ont besoin de capitaux, c’est pourquoia réglementation

    Livres

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  • Consultation sur place seulement

    [Articles du site Web Le devoir]

    13 novembre 2023, La démocratisation de l'investissement immobilier

    Montréal, Québec] : [Le devoir], [2021]-
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  • L'union des Cantons de L'Est : journal politique, industriel, littéraire et agricole

    29 août 1929, jeudi 29 août 1929

    Arthabaskaville : Antoine Gagnon, 1866-1969

    e français, mais dansequelaangue anglaise est enseigné avec soin ; ete cours anglais dansequele français est considéré commeangue secondaire.De plus,e cours anglais est confié à des maîtres tous Franco-Américains.La rentrée est fixée au mercredi, 4 septembre 1929.DEMANDEZ LE PROSPECTUS EXPOSITION DU * COMTE

    Journaux

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  • La tribune

    13 août 1930, mercredi 13 août 1930

    Sherbrooke : [éditeur non identifié], 1910-

    Demandeze prospectus Exposition de Cookshire Jeudi \u2014 Vendredi \u2014 Samedi 18 \u2014 19 \u2014 20 Août Course» \u2014 Fanfares \u2014 Sport* Midway plus considérable.Courses touses après-midi.Danses touses soirs m Tout dea chaleur\u2014Pas de perte L\u2019Anthracite russe est vendu à Sherbrooke par André Ve

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  • Le Sorelois

    19 mai 1893, vendredi 19 mai 1893

    Sorel : Cie d'imprimerie Richelieu, 1879-1966

    aux Fran- cain qui visiterunt exposition.Prospectus of Guide do Chicago de'Agence on frangais,expddids an Canads et en Europe, par mallesur récoption de 13 contins en timbres-poste.Chambres, Restaurant, service de voitures, otc, ete, soneo contrôle absolu de\u2019agance.Reonmie peur tous, Velr prospectus Ls

    Journaux

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