2574 résultats

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• Plan of the Beaver Hall Property belonging to the Heirs Phillips

  Wm Footner. [Vers 1841]

  Fonds William Footner

  Ce plan montre la propriété Beaver Hall appartenant aux héritiers Phillips. Il situe aussi l'emplacement des rues Belmont, Bea [...]

  Plans

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• Recherche documentaire : étude historique et analyse patrimoniale de l'îlot St-Patrick

  Noppen, Luc, 1949-

  Montréal : Université du Québec à Montréal. École des sciences de la gestion. Chaire de recherche du Canada en patrimoine urbain, 2014

  avant d’être inclus danse site du 500, René-Lévesque.8.« Firm parallels City Growth », The Montreal Star, samedi 11 décembre 1978.19. Superposition polyphasique : e plan de otissement de a propriété Phillips (1843) sur e plan actuel du site (Archithème) De tout cela on doit conclure quee Beaver Hall originel

  Livres

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 4, no 2 | Février | 2003

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  est une division de C.R.A.C.ltée.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Télé phone : (514) 861-2722 (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861-2751 Courriel : trademarks@crac.com CPI 2003 Informations pratiques sures marques de commerceInformations pratiques sures marques

  Publications en série

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 4, no 1 | Janvier | 2003

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  Intellectuelle est une division de C.R.A.C.ltée.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722 (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861-2751 Courriel : trademarks@crac.com Nom de famille, marque de commerce ?Informations pratiques sures marques de commerce

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• La Minerve

  28 septembre 1848, jeudi 28 septembre 1848

  Montréal : [Augustin-Norbert Morin], 1826-1899

  201d chemin de barrières, où Puisquielle renouvelle ot fortifieo syviènte, dc BO pieds, ot de a hauteur qu'il sera détermi citée dun fir vid Jours As un 3 juin OLEZIME PZIME TX tie proprié ée du Bearer flall, ci-après née.Méntionnées, connues et désignées sur propriétés Beaver Hall.auz- ci-ap ommeot numéro

  Journaux

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 7, no 3 | Décembre | 2006

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  par’Institut de propriété intellectuelle du Canada, chapitre de Montréal.Les informations contenues dans ce bulletin ne constituent pas un avis juridique.Le CPI Centre de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone

  Publications en série

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 7, no 1 | Mai | 2006

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  : un des droits de propriété intellectuelle Conférencière : Me Johanne Muzzo Avocate, agent de marques de commerce - CPI -IPC Les informations contenues dans ce bulletin ne constituent pas un avis juridique.Le CPI Centre de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717

  Publications en série

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 8, no 1 | Juin | 2007

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  journée para Cour suprême du Canada : Veuve Clicquot Ponsardin c.Boutiques Cliquot Ltée, 2006 CSC 23 (CanLII).Les informations contenues dans ce bulletin ne constituent pas un avis juridique.Le CPI Centre de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717

  Publications en série

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 1, no 2 | Octobre | 2000

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  pas un avis juridique.Le CPI Centre de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.ltée.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722 (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861-2751 Courriel : trademarks@crac.com Le dessin à gauche

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 1, no 1 | Août | 2000

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  Centre de propriété intellectuelle est une division de C.R.A.C.ltée.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722 (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861-2751 Courriel : trademarks@crac.com

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 2, no 1 | Février | 2001

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  de C.R.A.C.ltée.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722 (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861-2751 Courriel : trademarks@crac.com Lorsqu’une entreprise désire exporter ses produits,’enregistrement d’une marque de commerce devient une démarche quasi

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 4, no 4 | Décembre | 2003

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.ltée.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722 (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861-3266 Courriel : trademarks@crac.com La CANNABIS CRUNCH : une marque enregistrable ?MC CPI 2003 Service Tarif

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  19 avril 1873, samedi 19 (no 16)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  : Un certainot do terre ou emplacement sis et situé ena cité de Montréal, formant partie dea propriété Beaver Hall, et connu et désigné comme tel souse numéro quatorze.\u2022 sur un certain plan d'icelui déposé danse bureau de J.J.Gibb, écuyer, N.P., borné comme suit : en front per Terrace Beaver Hall ; en arrière

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  26 avril 1873, samedi 26 (no 17)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  de Montréal, formant partie dea propriété Beaver Hall, et connu et désigné comme tel souse numéro « quatorze, » sur un certain plan d'icelui déposé danse bureau de J.J.Gibb, écuyer, N.P.borné comme suit: en front par Terrace Beaver Hall en arrière par une ruelle ou un passage de quinz* pieds deargeur, propriété de feu

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  22 mars 1873, samedi 22 (no 12)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  ou emplacement sis et situé ena cité de Montréal, formant partie dea propriété Beaver Hall, et connu et désigné comme tel souse numéro < quatorze, \u2022 sur un certain plan d'icelui déposé danse bureau de J.J.Gibb, écuyer, N.P., borné comme suit: en front par Terrace Beaver Hall ; en arrière par une ruelle ou un passage

  Journaux

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 8, no 3 | Décembre | 2007

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  ne constituent pas un avis juridique.Le CPI Centre de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722 / (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861-3266 Courriel : trademarks@crac.com CPI 2007

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 10, no 1 | Mars | 2009

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  /annual/2008/2008annualreport.pdf http://www.uspto.gov/web/offices/com/annual/2008/2008annualreport.pdf www.ajbm.qc.ca ?Les informations contenues dans ce bulletin ne constituent pas un avis juridique.Le CPI Centre de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 9, no 1 | Février | 2008

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  est mentionné dansa décision dea Cour fédérale d’appel Les informations contenues dans ce bulletin ne constituent pas un avis juridique.Le CPI Centre de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 1, no 3 | Décembre | 2000

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  , Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722 (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861-2751 Courriel : trademarks@crac.com MC

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• Bulletin CPI Centre de propriété intellectuelle

  Vol. 2, no 3 | Août | 2001

  Montréal : Centre de recherches et d'analyses sur les corporations], 2002-2009

  , Numéro 3 Les informations contenues dans ce bulletin ne constituent pas un avis juridique.Le CPI Centre de Propriété Intellectuelle est une division de C.R.A.C.ltée.Nos coordonnées : 1080, Côte du Beaver Hall, bureau 1717, Montréal (Québec) Canada, H2Z 1S8 Téléphone : (514) 861-2722 (800) 361-5744 Télécopieur : (514) 861

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