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• Liste de meubles, vaisselles, verreries, estimé par James Perry, évaluateur

  [entre 1829 et 1899]

  Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Classification de biens meubles groupes et classes / Ministère des approvisionnements et services

  Juillet 1988 | 2e édition

  Québec : le Ministère], 2003-

  Publications en série

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• Vente des biens meubles de feu Jean-Baptiste Beaumont

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 avril 1712

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière privée est composé du procès-verbal de la vente des biens meubles de feu Jean-Baptiste Beaumont

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• Requête de François Parent, âgé de 22 ans et 3 mois, et Louis Parent, âgé de 17 ans et 1 mois, demandant lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge pour jouir de leurs biens meubles et gouverner leurs immeubles

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. [Avant le 19 juillet 1745]

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec

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• Inventaire après décès des biens de feu Jean Ferré par le curé Breul de Repentigny

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 29 novembre 1712

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé de la pièce suivante : l'inventaire de tous les biens meubles de défunt Jea [...]

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• Requête de Geneviève-Françoise Buron, âgée de 16 ans et 10 mois, fille de feu Noël Buron et feue Catherine Michelon, ses père et mère, demandant lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge pour régir et toucher le peu de biens mobiliers qui lui est échu par le décès de ses parents

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. [Avant le 8 juin 1751]

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec

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• Requête de Marie-Angélique Coutard (Coustard), fille mineure et orpheline de feu Jean Coutard (Coustard), maître chirurgien, et de feu Marguerite Niel, pour l'obtention de lettres d'émancipation et de bénéfice d'âge, nécessaires pour jouir et disposer de ses biens meubles

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. [avant le 1er juillet 1726]

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par le Conseil supérieur de Québec

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• Inventaire du mobilier de James Ackens

  Juillet 1846

  4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier comprend un inventaire, rédigé en anglais à Québec, du mobilier de feu James Ackens, résidant dans les « hauteurs » [...]

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• Partage des effets mobiliers et immobiliers appartenant aux frères Simon Parent et Joseph Parent, comme ayant été en communauté ensemble depuis plusieurs années, tant en ce qui concerne les biens à eux donnés et vendus par le sieur Jacques Parent, leur père, qu'en ce qui concerne les biens qu'ils ont acquis ensemble

  22 avril 1741

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Donation mutuelle entre Ange Provost (Prévost) et Marie Brisson, sa femme, de tous leurs biens meubles et immeubles; ladite donation mutuelle est passée pardevant maître Dubreuil, notaire royal en la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 15 janvier 1720 [Document insinué le 26 avril 1720]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation mutuelle entre Ursule Charest et sa sœur, Geneviève Charest, de tous leurs biens meubles et immeubles; ladite donation est passée pardevant maître de LaCetière (La Cetière), notaire royal en la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 août 1719 [Document insinué le 1er décembre 1719]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation mutuelle passée pardevant maître Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Pierre Dumas, habitant demeurant à La Chevrotière, et Louise Vaillancourt, sa femme, de tous leurs biens meubles et immeubles

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 23 juillet 1705 [Document insinué le 27 novembre 1711]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation mutuelle passée pardevant maître Chambalon, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Martin Gueudon (Guédon), habitant demeurant en la seigneurie de Lauzon, et Catherine LeGuay (Guay), sa belle-fille, demeurant audit lieu de Lauzon, de tous leurs biens et effets mobiliers et immobiliers

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 13 novembre 1709 [Document insinué le 26 novembre 1709]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation par Jacques Genest à Charles Gauthier de Boisverdun, ladite donation concernant tous les biens meubles et immeubles dudit Genest, Thierry de Lestre du Valon (Lettre - DeLestre - DeLettre) (Vallon - DuValon), bourgeois de Québec et Maurice Poulain (Poulin), sieur de LaFontaine, procureur du Roi aux Trois-Rivières, sont témoins

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 octobre 1669 [Document insinué le 21 janvier 1670]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation mutuelle entre Charles Couillard des Islets (Desislets), et Marie Pasquier dit De Francoeur, sa femme, demeurant en la Haute-Ville de Québec, ladite donation concernant tous leurs biens meubles et immeubles

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 octobre 1669 [Document insinué le 13 décembre 1669]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation mutuelle passée pardevant Guillaume Denevers, notaire de Lotbinière, entre Adrien Hayot et Marie Pichignat (Péchina), sa femme, de tous leurs biens meubles et immeubles, en présence de Vincent Croteau et de Charles de Sévigny, témoins

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 novembre 1693 [Document insinué le 29 juillet 1698]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation par Marie Ruel, demeurant au comté Saint-Laurent (île d'Orléans); à Jean Gaudebout (Godbout) et Marie-Josèphe Ruel, ses neveu et nièce, demeurant avec la donatrice depuis plusieurs années; à savoir une terre sise et située en l'île d'Orléans, paroisse Saint-Laurent, avec tous les meubles et effets mobiliers pouvant appartenir à la donatrice; la présente donation est passée pardevant maître Pichet, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 avril 1758 [Document insinué le 27 juin 1758]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation par Joseph Dussaut (Dussault), fils de Jean Dussaut (Dussault), habitant Les Écureuils; à François Dussaut (Dussault), son frère; à savoir tous et chacun des biens meubles, linges, hardes, ustensiles et autres objets généralement quelconque pouvant appartenir au donateur; la présente donation est passée pardevant maître Guyart de Fleury, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 mars 1756 [Document insinué le 15 juin 1756]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation par François Labreque (Labrecque); à Gabriel Labreque (Labrecque); à savoir une parcelle de terre sise à Saint-Laurent, au passage du Sud, et en outre tous les meubles et effets mobiliers qui pourront appartenir au donateur au jour de son décès; la présente donation est passée pardevant maître Pichet, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 23 février 1753 [Document insinué le 20 mars 1753]

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Donation mutuelle entre Étienne Lemieux et Catherine-Rosalie Carrier, sa femme, de tous leurs biens meubles et immeubles; la présente donation est passée pardevant maître Louet, notaire

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 6 août 1751 [Document insinué le 29 février 1752]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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