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Liste des résultats de recherche

• Sanatorium Prévot, Cartierville /

  Montréal] : [Photo O.M.], [entre 1924 et 1926

  Cartes postales

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• Inventaire des insinuations de la Prévôté de Québec

  Volume 3

  Roy, Pierre-Georges, 1870-1953

  Beauceville : L'Eclaireur, 1936-1939

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• Inventaire des insinuations de la Prévôté de Québec

  Volume 2

  Roy, Pierre-Georges, 1870-1953

  Beauceville : L'Eclaireur, 1936-1939

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• Inventaire des insinuations de la Prévôté de Québec

  Volume 1

  Roy, Pierre-Georges, 1870-1953

  Beauceville : L'Eclaireur, 1936-1939

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• Ordre au greffier de donner à Me Gilles Rageot, greffier en la Prévôté de Québec, copie des plaintes faites contre lui par le procureur du Roi en la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 mars 1681

  Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Monsieur de la Martinière et le procureur général se sont retirés. Vu la [...]

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• Enquête de vie et moeurs de François-Marie Bouat, lieutenant particulier de la Prévôté de Montréal, pourvu des provisions de lieutenant général de la même Prévôté

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1716 - 9 octobre 1716

  9 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : A [...]

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• Nomination de Charles Marquis (LeMarquis) au poste d'huissier sergent à la Prévôté de Québec, par le procureur du Roi et commis en la Prévôté de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 18 août 1682

  Fonds Prévôté de Québec

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• Commission de greffier de la Prévôté à Québec accordée à Pierre Rivet dit Cavelier, notaire en la Prévôté de Québec, en remplacement du sieur Rageot

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 7 octobre 1710 et 11 janvier 1712 [Insinué le 26 janvier 1712]

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Commission de lieutenant particulier au siège de la Prévôté de Québec octroyée à Paul Dupuy (Dupuis), procureur du Roi au siège de ladite Prévôté

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 septembre 1696 [Document insinué le 25 septembre 1696]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Assemblée de la Prévôté de Québec pour fixer le prix du pain

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 25 avril 1712

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé d'une transcription d'un extrait d'une assemblée de la Prévôté de Québec po [...]

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• Registre civil de la Prévôté de Québec, no 99

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 juin 1751 au 18 juillet 1752

  438 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Registre civil de la Prévôté de Québec, no 98

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 14 avril 1750 au 26 mai 1751

  404 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Registre de la Prévôté de Québec des jugements en délibéré, no 97

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 juin 1749 au 9 mai 1759

  180 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Registre de police de la Prévôté de Québec, no 95

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 novembre 1746 au 26 mars 1751

  33 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce registre contient quelques causes de police correctionnelle au début puis des règlements du lieutenant général concernant l [...]

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• Registre civil de la Prévôté de Québec, no 93

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 11 février 1749 au 26 mars 1750

  411 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  On retrouve, entre autres, la vente du fief de Vincennes au sieur Roy de Beaumont (f. 105)

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• Registre civil de la Prévôté de Québec, no 92

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 mars 1748 au 7 février 1749

  430 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Registre civil de la Prévôté de Québec, no 91

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 3 novembre 1746 au 16 février 1748

  708 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Registre civil de la Prévôté de Québec, no 90b

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 2 avril 1745 au 25 octobre 1746

  682 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Registre civil de la Prévôté de Québec, no 90a

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 juin 1744 au 30 mars 1745

  504 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Registre civil de la Prévôté de Québec, no 90

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 26 avril 1743 au 2 juin 1744

  652 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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