Filtres

Sélection(s)

Précisez votre recherche

Disponibilité

Date

Type de document

Genre spécifique

Sujet traité

Lieu représenté

Collections et fonds

Créateur

Lieu de publication

Lieu de conservation

Langue

Conditions d'utilisation

Options d'affichage

Liste des résultats de recherche

  • Règlements de pêche

    Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche. 1978

    Fonds Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche

    Entrevues sur les réglements de pêche sportive pour l'année 1978.Numéro de référence: FC91-257

    Vidéo

    Voir le détail

  • Chasse interdite au parc du Mont-Tremblant

    Lucien Lévesque. 1961

    11 éléments. Fonds ministère de la Culture et des Communications

    Garde-chasse nourrissant un chevreuil. Sur le fusil, un avis, du ministère de la Chasse et de la Pêche, rappelle l'interdictio [...]

    Photographies

    Voir le détail

  • Consultation sur place seulement

    «J'ai le goût du Québec» [octobre 1973]

    Parti québécois. 1973

    Fonds Parti québécois

    Document de promotion du parti québécois réalisé dans le cadre de la campagne électorale de 1973. Sous forme de diaporama, le [...]

    Vidéo

    Voir le détail

  • Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

    28 octobre 1987, Partie 2 français mercredi 28 (no 47)

    Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

    et du Nouveau-Québec (L.R.Q., c.D-13.1) Concernantes Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec Attendu Qu'en vertu de'article 48 dea Loi sures droits de chasse et de pêche danses territoires dea Baie James et du Nouveau

    Journaux

    Voir le détail

  • Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

    08 avril 1987, Partie 2 français mercredi 8 (no 15)

    Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

    DU QUÉBEC, 8 avril 1987, II9e année, ri' 15 Partie 2 Projet de règlement Loi sures droits de chasse et de pêche danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec (L.R.Q.c.D-13.1) Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries Le ministre du Loisir, dea Chasse et dea Pêche

    Journaux

    Voir le détail

  • Pêches et aquaculture en nouvelles

    Août - Septembre | 21e année, no 4 | 2008

    Gaspé : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction des communications], 2004-

    ,e renouvellement,a modification eta cession des permis d’aquaculture et d’exploitation d’un étang de pêche; • fixees frais administratifs etes droits exigibles afférents; • déterminees renseignements quees titulaires de permis doivent consigner danseursivres et registres ainsi quees renseignements à communiquer

    Publications en série

    Voir le détail

  • Programme de financement de la pêche commerciale

    2006-2007

    Québec : le Ministère], 2006-

    ayant son bureau administratif au Québec, titulaire de permis de pêche délivrés en vertu du Règlement sures permis de pêche communautaires des autochtones (DORS/93-332) et dont un ou plusieurs autochtones domiciliés au Québec y pratiquenta pêche.page 3 Programme d’aide financière 2006 2007 SECTION IV : NATURE ET MODALITÉS

    Publications en série

    Voir le détail

  • Programme d'assurance stabilisation des revenus agricoles.

    2007

    Saint-Romuald : Financière agricole Québec], janv. 2007-mars 2009

    agroenvironnemental établi confor- mément aux spécifications du ministère de’Agriculture, des Pêcheries et de’Alimentation et qu’il s’engage à respecteres actions etes conditions prévues à ce plan.CONDITION DE PARTICIPATION L’adhérent doit vendre ses pommes à des emballeurs ou à des acheteurs autorisés, conformément au Règlement

    Publications en série

    Voir le détail

  • Mémoire du Barreau du Québec : projet de loi no 86, Loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

    Montréal : Barreau du Québec, 2025

    au droit agricole .11 Définitions prévues par règlement du gouvernement .12 CONCLUSION .13 MÉMOIRE DU BARREAU DU QUÉBEC Projet deoi no 86 — Loi visant à assurera pérennité du territoire agricole et sa vitalité Février 2025 1 INTRODUCTION Le 5 décembre 2024,e ministre de’Agriculture, des Pêcheries

    Livres

    Voir le détail

  • Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

    Projet de loi 77 : sanctionné le 11 mars | 2021 | 42ième Législature - Première session

    Québec : Publications du Québec, 1996

    .L’Institut de technologie agroalimentaire du Québec est substitué au ministre de’Agriculture, des Pêcheries et de’Alimentation en ce qui concerne’unité administrative « Institut de technologie agroalimentaire » administrantes campus de La Pocatière et de Saint-Hyacinthe.Il en acquiertes droits et en assume

    Publications en série

    Voir le détail

  • Terrains de villégiature sur les terres du domaine de l'État : tirage au sort

    2021

    Québec, Québec] : [Ministère de l'énergie et des ressources naturelles], [2021]-

    une ou plusieurs régions administratives danse contexte d’une attribution par tirage au sort.L’ATTRIBUTION DES TERRAINS LE TRANSFERT D’UN BAIL DE VILLÉGIATURE Inscription : du 18 septembre au 24 octobre 2021 Les tirages au sort aurontieu en novembre.Leocataire d’un terrain de villégiature a uniquemente droit de’utiliser

    Publications en série

    Voir le détail

  • Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

    1987, Français (Partie 2)

    Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

    et du Nouveau-Québec, Loi sures.\u2014Arrêté du ministre du Loisir, dea Chasse et dea Pêche en date du 6 octobre 1987 \u2014 Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec\t6179\tN (L.R.Q.c.D-13.1) Droits de chasse et de pêche dans

    Journaux

    Voir le détail

  • Pêches et aquaculture en nouvelles

    Octobre - Novembre | 2013

    Gaspé : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction des communications], 2004-

    pases frontières.Finalement, Pêches et Océans Canada proposait aussi un nouveau règlement visante contrôle des rejets des établis- sements aquacoles.Le Québec dispose déjà de multiplesois, règlements, poli- tiques et directives gouvernementales pour encadreres activités aquacoles, tout particulièrement à’égard des impacts

    Publications en série

    Voir le détail

  • Programme de financement de la pêche commerciale

    2008-2009

    Québec : le Ministère], 2006-

    dea bande gouvernée pare oues conseils qui contrôlenta personne morale, enregistrés auprès du BAPAP, pratiquenta pêche sure bateau faisant’objet du financement etes pêcheurs autochtones répondant à ces conditions doivent être majoritaires ; 3ºe conseil de bande oua personne morale dispose des droits de pêche

    Publications en série

    Voir le détail

  • Les négociations avec les Innus pour une réflexion sur le contexte et les enjeux en cause

    Québec] : Secrétariat aux affaires autochtones, 2002

    constituer des règlements définitifs.Elles visent à établir avec certitude et préci- siones droits de propriété et d’utilisation des terres et des ressources danses régions du Canada oùes titres ancestraux n’ont pas été réglés par traité ni annuléségalement.1975 La Convention dea Baie-James et du Nord québécois

    Livres

    Voir le détail

  • Info La Pêche : votre municipalité en bref!

    Vol. 3, no 2 | Décembre | 2019

    La Pêche : Municipalité de La Pêche, 2015-

    administratif du Québec àa demande dea personne quia réclame ou dea municipalité etes articles 58 à 68 dea Loi sur’expropriation (chapitre E‑24) s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires.Le droit à’indemnité visé au deuxième alinéa se prescrit par trois ans à compter dea deuxième publication de’avis

    Publications en série

    Voir le détail

  • Wasaiya : parce que je suis femme et autochtone : pour un plein respect du droit à l'égalité des femmes autochtones du Québec

    Riverin, Josée-Anne

    Montréal : Université du Québec à Montréal. Service aux collectivités ; Femmes Autochtones du Québec, 2015

    où elles sont compatibles aveca Loi sures Indiens. L’article « accorde toutefois préséance auxois fédérales et aux règlements administratifs adoptés pares Conseils de bande.» La Charte québécoise des droits etibertés, qui entre dans ce cadre, s’applique donc par renvoi àaégislation fédérale, en tenant ainsi toujours compte

    Livres

    Voir le détail

  • Projet d'implantation d'une minicentrale hydroélectrique au pied du barrage Matawin rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

    Québec : le Bureau, 2006

    novembre 2005) : //www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/territoi/zecs.htm] DB14 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.Loi sura conservation eta mise en valeur dea faune (L.R.Q., c.C-61.1), compilation administrative à jour au 2 novembre 2005, pagination multiple.DB15 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.Règlement

    Livres

    Voir le détail

  • Une commission nationale d'arbitrage : Vraiment pas une bonne idée! Conférence présentée au colloque Gérard-Picard (CSN)

    Hamelin, François

    Sainte-Foy : Conférence des arbitres du Québec, 2007

    et en vigueur devantes tribunaux judiciaires.La première attitude pèche par’absence de règles qui entraînee chaos,’autre par’excès de règles qui entraînente formalisme eteégalisme.Les tribunaux d’arbitrage ainsi que touses tribunaux administratifs qui ont suivi se tiennent généralement à égale distance

    Livres

    Voir le détail

  • Le devoir

    12 décembre 1995, Cahier A

    Montréal : Le devoir, 1910-

    jouer un rôle accru et assumer de plus grandes responsabilités, en matière de gestion des pèches», a déclaré M.Tobin.Les modifications prévoient notamment: un resserrement dea répression des infractions et des peines plus justes imposées plus promptement, en vertu d’un nouveau régime de sanctions administratives

    Journaux

    Voir le détail