519 résultats

Liste des résultats de recherche

• Règlements de pêche

  Ministère du Tourisme, de la Chasse et de la Pêche. 1978

  Fonds Ministère du Loisir, de la Chasse et de la Pêche

  Entrevues sur les réglements de pêche sportive pour l'année 1978.Numéro de référence: FC91-257

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• Chasse interdite au parc du Mont-Tremblant

  Lucien Lévesque. 1961

  11 éléments. Fonds ministère de la Culture et des Communications

  Garde-chasse nourrissant un chevreuil. Sur le fusil, un avis, du ministère de la Chasse et de la Pêche, rappelle l'interdictio [...]

  Photographies

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• Consultation sur place seulement

  «J'ai le goût du Québec» [octobre 1973]

  Parti québécois. 1973

  Fonds Parti québécois

  Document de promotion du parti québécois réalisé dans le cadre de la campagne électorale de 1973. Sous forme de diaporama, le [...]

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  28 octobre 1987, Partie 2 français mercredi 28 (no 47)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  et du Nouveau-Québec (L.R.Q., c.D-13.1) Concernantes Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec Attendu Qu'en vertu de'article 48 dea Loi sures droits de chasse et de pêche danses territoires dea Baie James et du Nouveau

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  08 avril 1987, Partie 2 français mercredi 8 (no 15)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  DU QUÉBEC, 8 avril 1987, II9e année, ri' 15 Partie 2 Projet de règlement Loi sures droits de chasse et de pêche danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec (L.R.Q.c.D-13.1) Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries Le ministre du Loisir, dea Chasse et dea Pêche

  Journaux

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• Pêches et aquaculture en nouvelles

  Août - Septembre | 21e année, no 4 | 2008

  Gaspé : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction des communications], 2004-

  ,e renouvellement,a modification eta cession des permis d’aquaculture et d’exploitation d’un étang de pêche; • fixees frais administratifs etes droits exigibles afférents; • déterminees renseignements quees titulaires de permis doivent consigner danseursivres et registres ainsi quees renseignements à communiquer

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• Programme de financement de la pêche commerciale

  2006-2007

  Québec : le Ministère], 2006-

  ayant son bureau administratif au Québec, titulaire de permis de pêche délivrés en vertu du Règlement sures permis de pêche communautaires des autochtones (DORS/93-332) et dont un ou plusieurs autochtones domiciliés au Québec y pratiquenta pêche.page 3 Programme d’aide financière 2006 2007 SECTION IV : NATURE ET MODALITÉS

  Publications en série

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• Programme d'assurance stabilisation des revenus agricoles.

  2007

  Saint-Romuald : Financière agricole Québec], janv. 2007-mars 2009

  agroenvironnemental établi confor- mément aux spécifications du ministère de’Agriculture, des Pêcheries et de’Alimentation et qu’il s’engage à respecteres actions etes conditions prévues à ce plan.CONDITION DE PARTICIPATION L’adhérent doit vendre ses pommes à des emballeurs ou à des acheteurs autorisés, conformément au Règlement

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• Mémoire du Barreau du Québec : projet de loi no 86, Loi visant à assurer la pérennité du territoire agricole et sa vitalité

  Montréal : Barreau du Québec, 2025

  au droit agricole .11 Définitions prévues par règlement du gouvernement .12 CONCLUSION .13 MÉMOIRE DU BARREAU DU QUÉBEC Projet deoi no 86 — Loi visant à assurera pérennité du territoire agricole et sa vitalité Février 2025 1 INTRODUCTION Le 5 décembre 2024,e ministre de’Agriculture, des Pêcheries

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• Projet de loi... : sanctionné le ... / Assemblée nationale

  Projet de loi 77 : sanctionné le 11 mars | 2021 | 42ième Législature - Première session

  Québec : Publications du Québec, 1996

  .L’Institut de technologie agroalimentaire du Québec est substitué au ministre de’Agriculture, des Pêcheries et de’Alimentation en ce qui concerne’unité administrative « Institut de technologie agroalimentaire » administrantes campus de La Pocatière et de Saint-Hyacinthe.Il en acquiertes droits et en assume

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• Terrains de villégiature sur les terres du domaine de l'État : tirage au sort

  2021

  Québec, Québec] : [Ministère de l'énergie et des ressources naturelles], [2021]-

  une ou plusieurs régions administratives danse contexte d’une attribution par tirage au sort.L’ATTRIBUTION DES TERRAINS LE TRANSFERT D’UN BAIL DE VILLÉGIATURE Inscription : du 18 septembre au 24 octobre 2021 Les tirages au sort aurontieu en novembre.Leocataire d’un terrain de villégiature a uniquemente droit de’utiliser

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• Index de la Gazette officielle de Québec pour l'année ... Index to the Quebec official gazette for the year ...

  1987, Français (Partie 2)

  Montréal : Bibliothèque nationale du Québec, 1993-

  et du Nouveau-Québec, Loi sures.\u2014Arrêté du ministre du Loisir, dea Chasse et dea Pêche en date du 6 octobre 1987 \u2014 Règles de procédure administrative poures demandes relatives aux pourvoiries danses territoires dea Baie James et du Nouveau-Québec\t6179\tN (L.R.Q.c.D-13.1) Droits de chasse et de pêche dans

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• Pêches et aquaculture en nouvelles

  Octobre - Novembre | 2013

  Gaspé : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation, Direction des communications], 2004-

  pases frontières.Finalement, Pêches et Océans Canada proposait aussi un nouveau règlement visante contrôle des rejets des établis- sements aquacoles.Le Québec dispose déjà de multiplesois, règlements, poli- tiques et directives gouvernementales pour encadreres activités aquacoles, tout particulièrement à’égard des impacts

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• Programme de financement de la pêche commerciale

  2008-2009

  Québec : le Ministère], 2006-

  dea bande gouvernée pare oues conseils qui contrôlenta personne morale, enregistrés auprès du BAPAP, pratiquenta pêche sure bateau faisant’objet du financement etes pêcheurs autochtones répondant à ces conditions doivent être majoritaires ; 3ºe conseil de bande oua personne morale dispose des droits de pêche

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• Les négociations avec les Innus pour une réflexion sur le contexte et les enjeux en cause

  Québec] : Secrétariat aux affaires autochtones, 2002

  constituer des règlements définitifs.Elles visent à établir avec certitude et préci- siones droits de propriété et d’utilisation des terres et des ressources danses régions du Canada oùes titres ancestraux n’ont pas été réglés par traité ni annuléségalement.1975 La Convention dea Baie-James et du Nord québécois

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• Info La Pêche : votre municipalité en bref!

  Vol. 3, no 2 | Décembre | 2019

  La Pêche : Municipalité de La Pêche, 2015-

  administratif du Québec àa demande dea personne quia réclame ou dea municipalité etes articles 58 à 68 dea Loi sur’expropriation (chapitre E‑24) s’appliquent, compte tenu des adaptations nécessaires.Le droit à’indemnité visé au deuxième alinéa se prescrit par trois ans à compter dea deuxième publication de’avis

  Publications en série

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• Wasaiya : parce que je suis femme et autochtone : pour un plein respect du droit à l'égalité des femmes autochtones du Québec

  Riverin, Josée-Anne

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Service aux collectivités ; Femmes Autochtones du Québec, 2015

  où elles sont compatibles aveca Loi sures Indiens. L’article « accorde toutefois préséance auxois fédérales et aux règlements administratifs adoptés pares Conseils de bande.» La Charte québécoise des droits etibertés, qui entre dans ce cadre, s’applique donc par renvoi àaégislation fédérale, en tenant ainsi toujours compte

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• Projet d'implantation d'une minicentrale hydroélectrique au pied du barrage Matawin rapport d'enquête et d'audience publique / Bureau d'audiences publiques sur l'environnement

  Québec : le Bureau, 2006

  novembre 2005) : //www.fapaq.gouv.qc.ca/fr/territoi/zecs.htm] DB14 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.Loi sura conservation eta mise en valeur dea faune (L.R.Q., c.C-61.1), compilation administrative à jour au 2 novembre 2005, pagination multiple.DB15 MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE.Règlement

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• Une commission nationale d'arbitrage : Vraiment pas une bonne idée! Conférence présentée au colloque Gérard-Picard (CSN)

  Hamelin, François

  Sainte-Foy : Conférence des arbitres du Québec, 2007

  et en vigueur devantes tribunaux judiciaires.La première attitude pèche par’absence de règles qui entraînee chaos,’autre par’excès de règles qui entraînente formalisme eteégalisme.Les tribunaux d’arbitrage ainsi que touses tribunaux administratifs qui ont suivi se tiennent généralement à égale distance

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• Le devoir

  12 décembre 1995, Cahier A

  Montréal : Le devoir, 1910-

  jouer un rôle accru et assumer de plus grandes responsabilités, en matière de gestion des pèches», a déclaré M.Tobin.Les modifications prévoient notamment: un resserrement dea répression des infractions et des peines plus justes imposées plus promptement, en vertu d’un nouveau régime de sanctions administratives

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