161218 résultats

Liste des résultats de recherche

• Principales conséquences financières de la réorganisation Loi concernant la consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale de certaines municipalités

  Québec : Ministère des affaires municipales, du sport et du loisir], 2004

  PRINCIPALES CONSÉQUENCES FINANCIÈRES DE LA RÉORGANISATION Loi concernanta consultation des citoyens sura réorganisation territoriale de certaines municipalités Données tirées des études des firmes privées poures 42 municipalités visées.Avril 2004 Ville d'Adstock (Principales conséquences financières

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• Réorganisation du système scolaire québécois

  G.S. 1967

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  L'hôtel Reine Elizabeth de Montréal présente le kiosque du ministère de l'Éducation où des informations sont données sur le no [...]

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• Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale

  Fiche no 6 | Les effets de la réorganisation de la municipalité sur son personnel

  Québec] : Affaires municipales, sport et loisir Québec, 2004

  CONSULTATION DES CITOYENS SUR LA RÉORGANISATION TERRITORIALE Les effets dea réorganisation dea municipalité sur son personnel Des protections poures employés Des règles protègente personnel des municipalités en cas de reconstitution d’une ancienne municipalité : Aucun employé dea ville ne peut subir

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• Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale

  Fiche no 4 | La transition vers la reconstitution d'une ancienne municipalité

  Québec] : Affaires municipales, sport et loisir Québec, 2004

  CONSULTATION DES CITOYENS SUR LA RÉORGANISATION TERRITORIALE La transition versa reconstitution d’une ancienne municipalité Les étapes prévues poura reconstitution d’une municipalité Une transition bien ordonnée Pour chaque ville où au moins un référendum mène à un résultat en faveur dea reconstitution

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• Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale

  Fiche no 2 | Les compétences d'agglomération

  Québec] : Affaires municipales, sport et loisir Québec, 2004

  CONSULTATION DES CITOYENS SUR LA RÉORGANISATION TERRITORIALE Les compétences d’agglomération Des compétences à’échelle de’agglomération pour favoriser une gestion efficace ete développement économique Si une ancienne municipalité est reconstituée,e conseil d’agglomération hérite des compétences exclusives

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• Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale

  Fiche no 7 | Renseignements complémentaires

  Québec] : Affaires municipales, sport et loisir Québec, 2004

  CONSULTATION DES CITOYENS SUR LA RÉORGANISATION TERRITORIALE Renseignements complémentaires Laiste référendaire Uneiste référendaire à jour et complète Laiste référendaire des secteurs concernés est dressée et révisée avant’ouverture des registres.Elle est révisée de nouveau avanta tenue d’un scrutin

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• Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale

  Fiche no 5 | Le traitement des surplus, des dettes et des actifs

  Québec] : Affaires municipales, sport et loisir Québec, 2004

  CONSULTATION DES CITOYENS SUR LA RÉORGANISATION TERRITORIALE Le traitement des surplus, des dettes et des actifs Leur répartition Une répartition équitable des surplus et des dettes, des actifs et des passifs En cas de reconstitution d’une ancienne municipalité,es contribuables d’un territoire donné conservent

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• Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale

  Fiche no 3 | Les municipalités reconstituées

  Québec] : Affaires municipales, sport et loisir Québec, 2004

  CONSULTATION DES CITOYENS SUR LA RÉORGANISATION TERRITORIALE Les municipalités reconstituées Si une ancienne municipalité est reconstituée, chacune des municipalités de’agglomération, incluanta municipalité centrale, est responsable des services de proximité aux citoyens.Ceux-ci comprennent : L'urbanisme Plan

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• Consultation des citoyens sur la réorganisation territoriale

  Fiche no 1 | La majorité requise pour la reconstitution d'une ancienne municipalité

  Québec] : Affaires municipales, sport et loisir Québec, 2004

  CONSULTATION DES CITOYENS SUR LA RÉORGANISATION TERRITORIALE La majorité requise poura reconstitution d’une ancienne municipalité Une règle d’interprétation claire et juste du résultat Pour qu’une ancienne municipalité soit reconstituée,e résultat du scrutin référendaire devra remplir deux conditions : 1.le nombre

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• Consultation sur place seulement

  Réorganisation administrative du réseau Travail Québec

  Ministère de la Main-d'oeuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle du Québec. Numérisé en 2021 (original créé en 1991)

  3 éléments. Fonds Ministère de la Main-d¿¿uvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle 3 éléments. Fonds Ministère de la Main-d’œuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle

  03Q_E83S77DVC2019-029-1 :Monsieur Julien Lemieux, sous-ministre adjoint et directeur général réseau Travail-Québec nous présen [...]

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• Consultation sur place seulement

  Comment survivre à une réorganisation au travail? / Nicole Labbé

  Labbé, Nicole, 1959- auteur

  Montréal (Québec) Canada : Éditions Au carré, [2018]

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• Consultation sur place seulement

  Disparition ou réorganisation du travail? sous la direction de Michel Leclerc

  Sainte-Foy : Presses de l'Université du Québec, 1999

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• La localisation, la régionalisation et ... la mondialisation : enjeux et impacts de la "Réorganisation" en cours

  Montréal : Mouvement d'éducation populaire et d'action communautaire du Québec, [1998]

  Enjeux et impacts dea « Réorganisation » en cours Mouvement d'éducation populaire et d'action communautaire du Québec, décembre 1997 Laocalisation,a régionalisation et .la mondialisation 2 Il est possible d’obtenir des exemplaires de ce document en s’adressant au : Mouvement d'éducation populaire et d'action

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• Avis sur la réorganisation des services médicaux de 1re ligne

  Sainte-Foy : Conseil médical du Québec, 2001

  AVIS SUR LA RÉORGANISATION DES SERVICES MÉDICAUX DE 1RE LIGNE SEPTEMBRE 2001 CONSEIL MÉDICAL DU QUÉBEC AVIS 2001-05 Toute reproduction totale ou partielle de ce document est autorisée, à condition d’en mentionnera source.Le contenu de cette publication a été rédigé pare : Conseil médical du Québec 880, chemin

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• Consultation sur place seulement

  Réorganisation administrative de la Direction générale du réseau Travail Québec (DGRTQ)

  Ministère de la Main-d'oeuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle du Québec. Numérisé en 2021 (original créé en 1989)

  Fonds Ministère de la Main-d¿¿uvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle Fonds Ministère de la Main-d’œuvre, de la Sécurité du revenu et de la Formation professionnelle

  M. Julien Lemieux nous précise les principales orientations privilégiées pour établir la nouvelle structure organisationnelle [...]

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• Correspondance des postes administratifs : réorganisation administrative au 1er octobre 2019

  Québec, Québec] : Ministère de la famille, [2019

  Correspondance des postes administratifs Réorganisation administrative au 1er octobre 2019 La version intégrale de ce document est accessible sure site Web mfa.gouv.qc.ca Gouvernement du Québec Ministère dea Famille Dépôtégal - Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2019 ISBN (PDF) : 978-2-550-85138-7

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• Au fil de la réorganisation d'un réseau d'établissements à un réseau de services aux patients

  Vol. 1, no 21 | Septembre | 2015

  Québec (Québec)] : Santé et des services sociaux Québec, 2015

  établissement et qu’il puisse assurer une cohérence, à’échelle du réseau, dansa détermination des classes salariales en fonction de critères communs.Touses postes d’encadrement cliniques et administratifs doivent figurer danse gabarit, qu’ils soient permanents ou temporaires, dotés ou vacants.De plus,a réorganisation

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• Au fil de la réorganisation d'un réseau d'établissements à un réseau de services aux patients

  Vol. 1, no 20 | Août | 2015

  Québec (Québec)] : Santé et des services sociaux Québec, 2015

  dea Réorganisation (enigne) NDLR : L’information contenue danse présent bulletin est fondée sures dispositions dea Loi modifiant’organisation eta gouvernance du réseau dea santé et des services sociaux notamment par’abolition des agences régionales.Seule texte officiel dea Loi fait foi.Pour toute question

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• Au fil de la réorganisation d'un réseau d'établissements à un réseau de services aux patients

  Vol. 1, no 19 | Juillet | 2015

  Québec (Québec)] : Santé et des services sociaux Québec, 2015

  frais au 1 866 627-2505, postes 2359 ou 2360.* Ce texte a été rédigé para CARRA.3 15 -1 27 -0 1W G ou ve rn em en t d u Q ué be c, 2 01 5 Dépôtégal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2015 Bibliothèque et Archives Canada, 2015 ISSN 2368-8491 Au fil dea Réorganisation (enigne) NDLR : L’information

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• Au fil de la réorganisation d'un réseau d'établissements à un réseau de services aux patients

  Vol. 1, no 18 | Mai | 2015

  Québec (Québec)] : Santé et des services sociaux Québec, 2015

  1W G ou ve rn em en t d u Q ué be c, 2 01 5 Dépôtégal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2015 Bibliothèque et Archives Canada, 2015 ISSN 2368-8491 Au fil dea Réorganisation (enigne) NDLR : L’information contenue danse présent bulletin est fondée sures dispositions dea Loi modifiant

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