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• Register of the Court of Vice Admiralty 1813 & 1814

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 28 juin 1813 - 25 mai 1814

  27 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Court of Vce Admiralty 1813

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 28 juin 1813 - 20 août 1813

  8 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Register Court of Vice Admiralty 1811 & 1812

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 22 juin 1811 - 28 avril 1812

  79 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Court Vice Admiralty 1808. 1809 & 1810

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 9 septembre 1808 - 5 août 1810

  164 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Register of Court of Vice Admiralty Commencing 14th October 1809

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 14 octobre 1809 - 30 avril 1810

  37 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Registre sans titre (1809-1810)

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 14 octobre 1809 - 30 avril 1810

  45 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Register Court of Vice Admiralty 1809 & 1810

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 9 août 1809 - 30 juillet 1810

  45 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Register of the Court of Vice admiralty. Quebec 7 Septr 1808 & 1809

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 7 septembre 1808 - 6 juillet 1809

  17 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

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• Registre sans titre (1816-1819)

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 22 mai 1816 - 8 février 1819

  132 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

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• Register Court of Vice Admiralty Commenced 27th January 1815 Ending 2 August 1816

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 27 janvier 1815 - 2 août 1816

  87 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Register of the Court of Vice Admiralty from 31st May 1814 to the 9th January 1815

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 31 mai 1814 - 18 juin 1815

  83 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

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• Registrar 1804 & 1805

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 29 août 1804 - 13 novembre 1805

  34 éléments. Fonds Cour de Vice-Amirauté

  Archives textuelles

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• Procès à la Cour de la Vice-Amirauté, entre James Hasting Kerr, demandeur, à propos de 42 tonnelets de tabac (kegs of snuff) et autres articles, contre John Pickle, junior, défendeur

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 1er janvier 1821 - 31 décembre 1821

  72 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend la requête du demandeur (2 mars 1821); les questions qui seront à l'interrogatoire (6 mars 1821); l'ordre [...]

  Archives textuelles

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• Lettre adressée à Jean-Baptiste D'Estimauville, greffier à la Cour de la Vice-Amirauté, à propos d'une somme de £ 225.2.9 concernant le navire le «Beaver»

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 1er janvier 1817 - 31 décembre 1817

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Réponses de Michael-Henri Percival et William Scott dans leur procès avec les maîtres du sloop (navire) «Harrower» un nommé Gignac et Henri Black, demandeurs

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 24 avril 1816

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Prise du vaisseau corsaire «l'Elisabeth» de Bayonne, commandé par le capitaine Lacouture et appartenant à Labrouche, par le vaisseau de guerre anglais, «la Résistance»

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 30 juin 1801 - 8 octobre 1801

  32 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un journal de bord de 29 feuillets intitulé «événements historiques et remarques», daté du 30 juin au 2 se [...]

  Archives textuelles

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• Certificat concernant un vaisseau (schooner) nommé le «Beaver», avec l'enregistrement des changements de propriétaires dudit navire (Angus Shaw, marchand de la ville de Québec, Angus McIntyre, Louis Siverac, Basile Plante, John Jones)

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 1er janvier 1804 - 31 décembre 1808

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Lettre de Evan Napean à l'Amirauté de Québec, à propos de la capture et du rapatriement de tous les bateaux et marchandises qui seront pris dans les limites de ladite Amirauté

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 16 octobre 1795

  3 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Commission donnée par Jonathan Sewell, de la ville de Québec, dans la Province du Bas-Canada, esquire (écuyer), procureur général et juge dans les causes civiles et maritimes (Cour de la Vice-Amirauté) à William Grant, en tant que son député au greffe ou bureau d'enregistrement (registers office)

  Québec (Province). Cour de vice-amirauté. 27 août 1796

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• P. W. Wilson, procureur de King Bolden, reconnaît avoir reçu du greffier (registrar) de la Cour de Vice-Amirauté la requête de Bolden

  27 juillet 1824

  Fonds Cour de Vice-Amirauté de Québec

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