346 résultats

Liste des résultats de recherche

• Registre de la Cour des requêtes de L'Assomption

  1839-1841

  Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• L'action populaire

  30 septembre 1970, mercredi 30 septembre 1970

  Joliette : [s.n. puis] Editions Joliette, 1913-1970

  en pension, bon foyer, bien situé.S’adresser à tél.: 753-9549 30-9 14-10 Canada Province de Québec District de Joliette GREFFE DES DIVORCES DU DISTRICT DE MONTREAL NO: 10874 Cour Supérieure LUCIEN RICHER, vendeur, domicilié et demeurant au 612,rue Archambault, St-Lin desLauren-tides, Cté’Assomption, district de Joliette

  Journaux

  Voir le détail

• La Presse

  24 octobre 1990, D. Consommation - Alimentation

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  deivres, actuels ou futurs du (dea) dit(c).Cet avis est donné conformément aux dispositions de'article 1571 (d) du Code Civil dea Province de Québec.Ce 19c jour d'octobre 1990.LA BANQUE DE NOUVELLE ECOSSE CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE MONTREAL No: 500-05-013625-908 COUR SUPiRlIUI 2742-7384 QUÉBEC INC

  Journaux

  Voir le détail

• The Quebec gazette = La gazette de Québec

  14 mai 1839, mardi 14 mai 1839

  Quebec, Quebec : printed by Brown & Gilmore, 1764-1874

  .Quesec, 8 mai 1839.Il a plu À Son Excellencee gouverneur général de fairees nom'nations suivantes, savoir ie André Rémi Hamel, écuyer, pour être commissaire dea Cour des Requêtes poure district de Québec, dansa province du Bas-Canada, sous'ordonnance intitulce : 6 Ordonnance pour établir des Cours de Tournée

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  18 juillet 2003, Cahier B

  Montréal : Le devoir, 1910-

  juillet 2003 PIERRE FAUBERT, huissier de justice GRENIER S ASSOCIES, HUISSIERS, TEL: 614 397-9277 TAMARA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE LAVAL NO: 540-04-006466-038 COUR SUPERIEURE Chambre dea Famille JACQUELINE JEAN-JACQUES Partie demandemse c.PASCAL LAFORTUNE Partie défenderesse ASSIGNATION ORDRE est donné à Pascal

  Journaux

  Voir le détail

• L'action populaire

  16 septembre 1970, mercredi 16 septembre 1970

  Joliette : [s.n. puis] Editions Joliette, 1913-1970

  de manufacture, machine àaver, set de salle à diner très antique 8 morceaux, wagon sur pneux, remorque, cable neuf 1 po.Bienvenue a’Encan chez Jos.» ! : Canada; Provincede Quebec ! District de Joliette GREFFE DES DIVORCES DU DISTRICT DE MONTREAL NO: 10874 Cour Supérieure LUCIEN RICHER, vendeur, domicilié et demeurant

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  21 avril 2015, Cahier A

  Montréal : Le devoir, 1910-

  , autrefois domicilié et résidant au 6670, L'Assomption, Montréal (Québec) HIT 2N1, district de Montréal, Défendeurs et al PARQRDRE DU TRIBUNAL Avis est donné à MICHEL LEMIRE, aux HÉRITIERS DE CHARLES ANDRÉ GAUDREAU, ainsi qu'aux HÉRITIERS DE GEQR-GES THIBQUTQT, défendeurs, quees demandeurs ont déposé au greffe dea Cour

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  03 mars 1982, mercredi 3 mars 1982

  Montréal : Le devoir, 1910-

  connaissance dea requête en divorce quiui a été signifiée.Une copie deadite requête a étéaissée àa Cour du district de Montréal, à son intention.ARMAND BEAULIEU P A.MONTRÉAL, ce 22 février 1982 Hydro-Québec APPELS D'OFFRES Pour 10h30, heure de Montréal, aux dates indiquées CANADA PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE JOLIETTE

  Journaux

  Voir le détail

• Guide des archives judiciaires Evelyne Kolish

  Kolish, Evelyn

  Québec] : Archives nationales du Québec, 2001

  ) Ordonnance du 23 juillet 1776.Composée du gouverneur, duieutenant-gouverneur, du juge en chef et des membres du Conseil, avec quorum de cinq.59 1777-1793 Ordonnance pour établir des cours de justice dansa province de Québec (D.C., vol.2, p.661-662) (17 Geo.III, c.1).Province divisée en deux districts (Québec et Montréal

  Livres

  Voir le détail

• Le devoir

  01 octobre 2004, Cahier B

  Montréal : Le devoir, 1910-

  ploitation duocal 202 A/s Me Sophie permis d'entre- Montréal Arpin McCarthy Tétrault sencrl 1170, rue Peel Le Windsor Montréal (Québec) H3B 4S8 pôt (bière) aux tins de'agent (Québec) H8T2V3 Québec « CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL NO: 500-12-275861-049 COUR SUPÉRIEURE (Chambre de b familb) Présent : Greffier

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  27 novembre 1978, lundi 27 novembre 1978

  Montréal : Le devoir, 1910-

  .28 novembre 1978 3ème publication: 29 novembre 1978 PROVINCE DE QUEBEC DISTRICT DE MONTREAL COUR SUPÉRIEURE NO 500-05-026218-782 Avis de présentation: Avis est donné pare notaire soussigné qu'une requête en radiation de droits réels par Dame Rita Nobert.maîtresse de maison, demeurant à Montréal, 3030 rue Delphosse

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  08 mars 1996, Cahier A

  Montréal : Le devoir, 1910-

  e journal Le Devoir.Une copie dea déclaration en divorce a été remise au greffe à'intention de NATHANIEL POWELL.Lieu: Montréal Date: 06 mars 1996 MICHEL MARTIN, Greffier adjoint.CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL NO: 500-12-228774-968 COUR SUPÉRIEURE (Chambre dea famille) PRÉSENT GREFFIER ADJOINT KALAWATHY

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  29 février 1988, lundi 29 février 1988

  Montréal : Le devoir, 1910-

  sa dissolution.Montréal,e 23 février 1988.DAVID LITNER, CR Le procureur dea compaqnie.CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTRÉAL NO: 50006-002273-884 COUR SUPÉRIEURE LA SUCCESSION SAM 80CKLER, Requérante ET UBALD LÈVE ILLÉ Intimé ET REGISTRATEUR DU BUREAU D'ENREGISTREMENT DE L'ASSOMPTION Mis en cause Ubald Léveillé

  Journaux

  Voir le détail

• Le Journal de Québec

  30 novembre 1883, vendredi 30 novembre 1883

  Québec, 1842-1889

  , il est pnrfaitement iuuffensif dans touses cas et agréable û piendre, il est ordonné par un des (dus anciens et des meilleurs médecins du sexe féminin aux Etats-Unis.En vente chez tonses pharmaciens.25 centsa bouteille.29 janv.1883, 59 12 CANADA, PROVINCE DK QUEBEC.District ul Qlkukc.Cour do Circuit dam «t pour« dis tricl

  Journaux

  Voir le détail

• Le soleil

  17 octobre 1992, Cahier F

  Québec : Le soleil, [1896]-

  assurance Assomption Viee portefeuille américain d\u2019assurance de Les Coopérants.2\tune requête visant a faire autorisera rémunération duiquidateur provisoire Montreale 15octobre 1992 Par ordre dea Cour u supérieure du district de *, Montreal municipalité de 5AINT-ÉIT1ILE CANADA PROVINCE DE QUEBEC COMMUNAUTÉ

  Journaux

  Voir le détail

• Le pays

  08 juillet 1870, vendredi 8 juillet 1870

  Montréal : Le pays, 1852-1871

  , de comparaître et de répondre à telle demande dansa période susdite, il sera permis aux dits Demandeurs de procédé àa preuve et Jugement comme dans unie cause par défaut.HUBERT, PAPINEAU & HONEY, PCs.5 juillet.bi-145 Province de Québec, District de Montréal.DANS LA COUR DE CIRCUIT POUR LE DISTRICT DE MONTRÉAL.Le vingt-huitième

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  30 décembre 1976, jeudi 30 décembre 1976

  Montréal : Le devoir, 1910-

  au Greffe dea Cour.Montréal, ce 28 décembre 1976 CLAUDE DUFOUR Protocolaire, C.S.M.Mes Bourgeois 6 Legault, avocats 3380 Notre-Dame ste 200 Lachlne, P.Q.Tél: 637-5569 n/d: 1394 CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE MONTREAL COUR SUPÉRIEURE NO: 500-12-043 925-746 DAME VIOLETTE CHARTRAND C.LOUIS VEZINA requérante Intimé

  Journaux

  Voir le détail

• Le devoir

  13 mars 1981, vendredi 13 mars 1981

  Montréal : Le devoir, 1910-

  pares soussignés, qu'une requête en homologation d'un acte de changement de régime matrimonial par Monsieur MICHEL LEBRUN et son épouse JOCELYNE HOTTE tous deux domiciliés au 465 Rang de Golf.L Assomption.Province de Québec, sera présentée âa Cour Supérieure du District de Jollette.Division de Pratique.Palais de Justice,e 28

  Journaux

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  10 octobre 1903, samedi 10 (no 41)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  Quebec, merchant, Insolvent.The said insolvent has, on the'5th October, 1903, made an assignment of his property, according toaw.P.H.DUFRESNE, Provisional guardian.L.D.Morin, Attorney for petitioner.3152 Règle de Cour\tRule of Court Province de Québec, [ Cour Supérieure.District de Joliette.) r No 4745.Lundi,e 21

  Journaux

  Voir le détail

• Le courrier du Sud = The South shore courrier

  14 janvier 1976, Cahier C

  Longueuil, Québec : La Cie de publication et d'imprimerie de la Rive Sud ltée, 1947-

  petition to homologate matrimonial conventions according to article 1265 C.C.on February 19, 1976, in Supérior Court, at Montreal at 9:30 o'clock a.m.at 10 Craig East.Paul Dorval, notary, 404 Victoria, St-Lambert.COUR SUPERIEURE Canada Province de Québec District de Montréal No.; 500-05-022391-757 Richard George Pohoski

  Journaux

  Voir le détail