161528 résultats

Liste des résultats de recherche

• Plan stratégique 2024-2029 / Cour supérieure du Québec

  Montréal] : [Cour supérieure du Québec], [2024

  sont regroupées sous deux grandes entités administratives qui correspondent aux deux divisions dea province, soites divisions de Montréal et de Québec.Le ministre dea Justice du Canada nommees juges dea Cour supérieure du Québec, alors que toute personnel est nommé pare ministère dea Justice du Québec, suivanta Loi

  Livres

  Voir le détail

• 2010-2014 activity report : a court for citizens / Superior Court of Québec

  Montréal (Québec) : Office of the Chief Justice of the Superior Court of Québec, 2015

  Livres

  Voir le détail

• Rapport d'activités 2010-2014 : une cour au service des citoyens / Cour supérieure du Québec

  Montréal (Québec) : Bureau du juge en chef de la Cour supérieure du Québec, 2015

  publics,e recours collectif, dea juridiction exclusive dea Cour supérieure, est devenu’un des moyens privilégiés d’accès àa justice.En 1978,e Québec a étéa première province à permettre ce type de recours au Canada.L’Ontario fera de même 15 ans plus tard, suivi par plusieurs autres provinces entre 1995 et 2008

  Livres

  Voir le détail

• Canada Province de Québec District de Montréal Cour Supérieure numéro - 189083 la Corporation de la paroisse de St-François-de-Sales demanderesse - vs - Séraphin Mathieu et al défendeurs Plan accompagnant le rapport des opérations de l'arpenteur

  G.J. Papineau. 29 juillet 1942

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan situe aussi l'emplacement des rivières des Mille-Îles et des Prairies, du pont de pierre et de l'ancienne église dans [...]

  Plans

  Voir le détail

• Rapport et plan soumis à la Cour Supérieure du district de Montréal dans la cause n° 1725 opposant Guillaume Soucy à Louis Stanislas Poitras concernant la ligne de division entre les terrains de Guillaume Soucy et Louis Stanislas Poitras dans le village de Saint-Jean-Baptiste

  Leclair, Joseph-Hermyle. 1 avril 1895

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier comprend aussi un plan (échelle 20 pieds au pouce, mesure anglaise) de Joseph-Hermyle Leclair situant l'emplacement [...]

  Archives textuelles Plans

  Voir le détail

• Rapport d'arpentage et plan soumis à la Cour Supérieure du district de Montréal dans la cause n° 1937 opposant Thédore Polito à George Charland concernant la ligne de division de leurs terrains situés dans le quartier Saint-Jean-Baptiste de Montréal et portant les n° 320 et 321

  Leclair, Joseph-Hermyle. 14 mai 1894

  6 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier a été réalisé conjointement avec l'arpenteur Joseph Rielle. Il comprend aussi un plan (échelle 8 pieds au pouce, me [...]

  Archives textuelles Plans

  Voir le détail

• Rapport et plan soumis à la Cour Supérieure du district de Montréal dans la cause n° 1937 opposant Théodore Polito à George Charland concernant la ligne de division des lots portant les n° 320 et 321 du quartier Saint-Jean-Baptiste de Montréal

  Leclair, Joseph-Hermyle. 12 juin 1893

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier a été réalisé conjointement avec l'arpenteur Joseph Rielle. Il comprend aussi un plan (échelle 8 pieds au pouce, me [...]

  Archives textuelles Plans

  Voir le détail

• Cause de la Cour Supérieure du district de Rimouski relatif à Jean-Théophile Couillard, demandeur et Sylvain Levasseur, défenseur

  20 septembre 1870

  30 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Vraie copie certifiée par Zéphirin Vézina d'une cession de terre par Jean Baptiste Blais à Joseph Guilmette et à Michel Brochu, devant le notaire Germain Alexandre Verreau

  5 janvier 1880

  4 éléments. Fonds Famille Pierre Blais

  Vraie copie certifiée par Zéphirin Vézina, protonotaire pour le District de Beauce de la Cour supérieure pour la Province de Q [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Monsieur Albert Roy et 3 membres de la Cour supérieure du Québec

  J.-Gérard Lacombe. 4 mai 1971

  2 éléments. Fonds J.-Gérard Lacombe

  Note du photographe : Établissement de détention

  Photographies

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Assermentation privée d'Yves Poirier et de Louisa Arcand à titre de juges à la Cour supérieure du Québec

  Photos Pro Multi +. 16 juillet 2009

  39 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier illustre les cérémonies d'assermentation d'Yves Poirier et de Louisa Arcand à titre de juges à la Cour supérieure d [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Assermentation privée de Mark G. Peacock à titre de juge à la Cour supérieure du Québec

  Photos Pro Multi +. 4 avril 2007

  51 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Ce dossier illustre la cérémonie d'assermentation de Mark G. Peacock à titre de juge à la Cour supérieure du Québec. Nous le v [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Testament

  27 juin 1853

  7 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier, passé devant la Cour supérieure du district de Montréal, concerne le testament de Charles Christopher Johnson

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Procès-verbal de bornage de propriétés appartenant à Félix Hamelin et Mary Rose Gibbon situées dans la paroisse de Saint-Jérusalem-d'Argenteuil

  Leclair, Joseph-Hermyle. 29 août 1891

  20 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier porte sur la cause n° 148 de la Cour Supérieure du district de Terrebonne. Il comprend aussi un plan (échelle 50 pi [...]

  Archives textuelles Plans

  Voir le détail

• Registre des sociétés Volume 1

  2 avril 1860 au 12 février 1867

  Registre contenant un index chronologique et la description des sociétés

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Assermentation de Gérard Dugré à titre de juge à la Cour supérieure du Québec

  Photos Pro Multi +. 19 février 2009

  174 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Outre les clichés montrant la cérémonie d'assermentation, le dossier contient également des portraits du juge Dugré en compagn [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Consultation sur place seulement

  Assermentation de Robert Castiglio à titre de juge à la Cour supérieure du Québec

  Photos Pro Multi +. 5 février 2009

  116 éléments. Fonds Photos/Pro Multi

  Outre les clichés montrant la cérémonie d'assermentation, le dossier contient également des portraits du juge Castiglio en com [...]

  Photographies

  Voir le détail

• Cour supérieure, district de Montréal, opposition au cadastre

  1876

  3 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Plan of Lots Situate in the Township of Ely Canada East to Accompany Report of the Undersigned

  H. M. Perrault. Juin 1862

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les lots n° 10 et 11 du rang 8 du canton Ely. Le plan est utilisé dans la cause n° 427 de la Cour Supérieure [...]

  Plans

  Voir le détail

• Croquis de propriété quartier St. Antoine

  Perrault, Henri-Maurice. [30 septembre 1884]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les lots n° 766, 767 et 774 du cadastre du quartier Saint-Antoine de la cité de Montréal. Ces lots appartienn [...]

  Plans

  Voir le détail