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Liste des résultats de recherche

• Carte de la province de Québec, Canada

  Québec (Province). Département des Terres de la couronne. 1880

  Fonds Antoine Charest

  Cartes géographiques

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• Consultation sur place seulement

  Official Plan of the Incorporated Village of Gatineau Point, County of Ottawa

  Québec (Province). Département des Terres de la Couronne. 1881 (modifications jusqu'à 1950)

  Collection Centre de l'Outaouais de Bibliothèque et Archives nationales du Québec

  Plans

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• Consultation sur place seulement

  Official Plan of the Incorporated village of Gatineau Point, County of Ottawa

  Québec (Province). Département des Terres de la Couronne. 1881 (modifications jusqu'à 1984)

  Collection Centre de l'Outaouais de Bibliothèque et Archives nationales du Québec

  Plans

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• Lettre de T. [Tancrède] Bouthillier, Département des terres de la Couronne, au sujet du salaire de monsieur [John] Stewart

  Québec (Province). Département des terres de la couronne. 26 mai 1848

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre du Département des terres de la Couronne adressée à J. B. [Jean-Baptiste] Varin, agent des biens des Jésuites à Laprairie, pour lui demander de fournir des renseignements au sujet, entre autres, des rentes, des perceptions et des arrérages relatifs à son agence, et ce, selon la résolution de l'Assemblée législative datée du 19 décembre 1876

  Québec (Province). Département des terres de la couronne. 22 décembre 1876

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre du département des terres de la couronne à Henri-Gustave Joly de Lotbinière, Québec

  29 janvier 1891

  2 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  La copie certifiée du plan et du livre de renvoie de la subdivision d’une partie du lot no 388 de la paroisse de Saint-Édouard [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de Andrew Ross du Bureau des terres de la Couronne concernant des lots de terre de Kennebec

  27 avril 1869

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Plan indiquant la subdivision d'une partie du lot 17 de la Municipalité de la Paroisse de Montréal comté d'Hochelaga

  Août 1874

  Collection initiale

  Cette pièce est un plan préparé par le commissaire des Terres de la Couronne. Elle indique les surfaces de la subdivision du l [...]

  Plans

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• Plan indicating subdivision of lot No. 127, St-Louis Ward, City of Montreal, made & prepared according to the provisions of Article Number 2175 of the Civil Code, and of the Act 38, Victoria, Cap. 15

  H. M. Perrault. 17 mars 1881

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce lot est situé à l'intersection des rues Vitré (devenue avenue Viger) et Sainte-Elizabeth à Montréal. Ce lot appartient à Lu [...]

  Plans

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• Plan indiquant la subdivision du Lot no 15 du Village Incorporé de la Cote St Louis Comté d'Hochelaga

  H. M. Perrault. 14 juin 1889

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les subdivisions du lot n° 15 du cadastre du village de Côte-Saint-Louis sur l'île de Montréal. Ce lot est lo [...]

  Plans

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• Plan showing subdivision of part of Lot no. 1451 St. Antoine Ward Montreal

  H. M. Perrault. 23 janvier 1888

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente les lots n° 1450 et 1451 du cadastre du quartier Saint-Antoine de la cité de Montréal. Ces lots appartiennent [...]

  Plans

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• Lettre du département des terres de la Couronne, de Québec, à Edouard Glackmeyer, notaire public, de la ville de Québec, au sujet de la demande de l'Évêque de Québec d'obtenir des emplacements supplémentaires au lieu nommé la Vacherie

  vers 1862

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre du département des terres de la Couronne, de Québec, à W.W. Lynch, commissaire des terres de la Couronne, au sujet des arrérages de rente de monsieur Bayle

  29 décembre 1884

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Carte régionale de la Province de Québec comprenant les comtés de Rimouski, Bonaventure et Gaspé, dressée au Département des Terres de la Couronne (Imprimé)

  Jules Taché, A.P. 1884

  Fonds Antoine Charest

  Cette carte montre les divisions cadastrales des terres riveraines en Gaspésie (seigneuries et cantons); on y voit aussi le tr [...]

  Cartes géographiques

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• Lettre de I. Enoch Lepage, du Département des Terres de la Couronne, au révérend Antoine Labelle

  28 juin 1876

  2 éléments. Fonds Antoine Labelle

  Archives textuelles

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• Plan indiquant la subdivision des Nos. 153, 164, 164A, 166 & d'une partie du No. 165 du quartier St. Louis Cité de Montréal Fait et préparé selon les dispositions de l'Article 2075 du Code Civil & de l'Acte 38 Vict. Cap. 15

  Perrault, Henri-Maurice. 18 mai 1880

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente ces lots situés sur la rue Dubord (devenue avenue Viger) à Montréal. Une note précise que monsieur Charles Ga [...]

  Plans

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• Plan shewing the subdivision of part of lot no 380 Côte St-Antoine County of Hochelaga

  Perrault, Henri-Maurice. 26 mars 1889

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce plan présente une partie du lot n° 380 de la municipalité de la paroisse de Montréal. Ce lot appartient aux héritiers de fe [...]

  Plans

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• Lettre de Joseph Laurin, aux commissaires des terres de la Couronne, de Toronto, au sujet d'une demande de commutation de tenure de deux emplacements situés au faubourg Saint-Roch-de-Québec effectué par Joseph Archer, maître menuisier, de Québec

  21 novembre 1855

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de Pierre Patoine, marchand au marché Champlain à Québec, adressée au Département des terres de la Couronne, afin d'acheter pour ses enfants les lots 16 dans les septième et huitième rangs de la seigneurie Saint-Gabriel, avec le résumé et le suivi du dossier, numéroté 1734-1872

  10 mai 1872

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Correspondance de E. E. Taché, du département des Terres de la Couronne, au révérend Antoine Labelle

  2 mars 1870-9 mai 1879

  16 éléments. Fonds Antoine Labelle

  Archives textuelles

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