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• Plan indiquant la subdivision d'une partie du lot 17 de la Municipalité de la Paroisse de Montréal comté d'Hochelaga

  Août 1874

  Collection initiale

  Cette pièce est un plan préparé par le commissaire des Terres de la Couronne. Elle indique les surfaces de la subdivision du l [...]

  Plans

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• Lettre de Joseph Laurin, aux commissaires des terres de la Couronne, de Toronto, au sujet d'une demande de commutation de tenure de deux emplacements situés au faubourg Saint-Roch-de-Québec effectué par Joseph Archer, maître menuisier, de Québec

  21 novembre 1855

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de Eugène-Étienne Taché, assistant-commissaire du département des terres de la Couronne de la province de Québec. à Philippe Huot et Félix Larue, agents des biens des Jésuites pour le district de Québec, au sujet de leur cautionnement comme agents des biens des Jésuites

  14 février 1870

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre du département des terres de la Couronne, de Québec, à W.W. Lynch, commissaire des terres de la Couronne, au sujet des arrérages de rente de monsieur Bayle

  29 décembre 1884

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  14 février 1874, samedi 14 (no 7)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  .McWaters, desots Nos.quarante-deux, quarante-trois et quarante-quatre, danse septième rang N.-E.du canton Watford, a été annulée sous'autorité de'acte 32 Victoria, chapitre 11.P.FORTIN, Commissaire T.C.Québec, Il février 1874.Province de Quebic.Département des Terres dea Couronne.(Adj.12*6.) AVIS.En conformité dea 9e

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  31 janvier 1874, samedi 31 (no 5)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  32 Victoria, chap.11.P.FORTIN, Commissaire T.C.Québec, 23 janvier 1874.Province de Québec.Département des Terres dea Couronne.(Adj.1222.) AVIS.En conformité dea 9e section de'acte 36 Victoria, chapitre 8, avis est pares présentes donné quea vente faite à Basile Lavoie, jr., desots N< s.vingt-cinq et vingt

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  05 septembre 1896, samedi 5 (no 36)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  .ROUILLARD, Deputy Clerk of the Crown in Chancery, 2604 Quebeo. 1979 Avis du Gouvernement Province de Québec.Département de» Terres dea Louronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, conformément àaoi, art.1283 et suivants des S.K.Q., que, 00 jours après'affichage du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  29 août 1896, samedi 29 (no 35)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  .E.E.TACHE, Assistant-Commissaire.Département des Terres dea Couronne, Québec, 21 août 1896.Province de Québec.Département des Terres dea Couronne.AVIS PUBLIC Est nare présent donné, conformément àaoi, art.1283 et suivants des S.R.Q., que, 60 jours après'affichage du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  02 septembre 1893, samedi 2 (no 35)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  jours après'affichage du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne annuleraes ventes et permis d'occupation des terres publiques, dont suit uneiste: Adj.615(5.Luramjer.Lot 33, Seine rang, à dis.Mallotte.E.E.TACHE, Assistant-commissaire.Département des Terres doa Couronne.Québec, 30 août 1803.Province i

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  09 septembre 1893, samedi 9 (no 36)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  .E.E.TACHE, Assistant-Commissaire.Département des Turrus dea Couronne, Québec, 9 septembre 1893.3481 Province Dl Québec.iPépartenwnt -Jes Terres dea Couronnr.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, en conformité de'Acte 46 Vict., ch.10, et seB amendements, que, 00 jours après'afticliagudu présent avis,e commissaire deB Terres

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  29 septembre 1894, samedi 29 (no 39)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  1894.Province de Québec.Département des Terres îlea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, en conformité de'acte 45 Vict., ch.10, et ses amendements, que, 00 jours sprès'affichage du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne annuleraes ventes et permis d'occupation des terres publiques

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  23 janvier 1897, samedi 23 (no 4)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  et 37, du 2e rang, à Frs.Marier.E.E.TACHE, A ssis tant-Commissaire.Département des Terres, Forêts et Pôch' ries.Québec, 15 janvier 1897.Province ue Québec.Département des Terres dea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, conformément àaoi, art.1283 et suivants, des S.R.Q., que, 60 jours après'atfichage

  Journaux

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• La Province de Québec : documents empruntés à la brochure officielle: le Canada et la province de Québec /

  Vekeman, G. 1841-1916, (Gustave)

  Sherbrooke : au bureau du "Pionnier", 1882.

  d'un des membres du gouvernementocal, qui ae titre de Commissaire des Terres dea Couronne ;e siège principal de son département est à Québec, capitale dea province.Le Commissaire est représenté, partout où il y a des terres publiques à administrer, par des délégués connus souse nom d'agents des terres

  Livres

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  05 juillet 1873, samedi 5 (no 27)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  .TACHÉ, Assistant-Commissaire T.C.Québec, 30 juin 1873.> 2519 (Adj.No.1165.) Province de Qdébbc Département des Terres dea Couronne.AVIS.En conformité dea 9e section de'acte 36 Victoria, chapitre 8, avis est pares présentes donné quea vente faite a Charles Audy, duot No.1, danse quatrième rang du canton Alton, a été

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  12 septembre 1896, samedi 12 (no 37)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  , BUG.ROUILLARD, Député-Greffier dea Couronne en Chancellerie, 2603 Québec.Avis du Gouvernement Province de Québec.Département des Terres dea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, conformément àaoi, art.1283 et suivants des S.R.Q., que, 60 jours après'affichage du présent avis,e commissaire dos Terres

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  17 juin 1893, samedi 17 (no 24)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  est du MO, à A.Marois.E.E.TACHE, Assist int- Commissaire.Département des Terres dea Couronne, Québec, 7 juin 1893.Canada, i Province off A, LACOSTE.Quebec.J (L.S.) VICTORIA, by the draco of God, of the United Kingdom of Croat Britain and Ireland, Queen, Defender of.the Faith, A'c, &c, &Q, To Our Beloved and Faithful the

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  02 janvier 1897, samedi 2 (no 1)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  du présent avis,e commissaire des Terres dea Couronne annuleraes ventes et permis d'occupation des terres publiques,dont suit uneiste : Adj.6463.Aldfield.La 4 nord desots 41, 42 et 43, du 7e rang, à Amile Kroso.E.E.TACHE, Assistant-commissaire.Département des Terms dea Couronne.Québec, 18 décembre 1896.Province

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  02 novembre 1895, samedi 2 (no 44)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  , à Mathew McGee.Lots 48 et 49, du 4e rang, à Francis McGuire.Lot 50, du 4e rang, à Wm.Kelly.K.E.TACHE, Assistant-Commissaire.Département des Terres dea Couronne, Québec, 30 octobre 1895.Province de Québec.Département des Ternes dea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, conformément àaoi, art.1283

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  04 février 1893, samedi 4 (no 5)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  .lô, du 3e r.ng, à Bd.Dugas.E.E.TACHE, Assistant-commissaire.D'parlement des Terres dea Couronne.Québec, 4 février 1893.523 Province du Québec.Département des Terres dea Couronne.AVIS PUBLIC Est pare présent donné, en conformité de'Acts 4.'» Viet., ch.10, et ses amendements, que.60 jours après'affichage du présent

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  29 août 1891, samedi 29 (no 35)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  , poures fins scolaires.GEDEON OUIMET, 3843 2 Surintendant.Province de Québec.Département des Terres dea Couronne.AV.IS PUBLIC Est pare présent donné, en conformité «le'Acte 45 Vict., ch.10, et ses amendements, que, 00 jours après'affichage du présent avis,e Commissaire des Terres dea Couronne annuleraes ventes

  Journaux

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