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• Lieutenant Gauthier. Procureur général. Fête d'un directeur

  1955

  3 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Procureur général, Bureau du Shérif. (Chapelles Cour juvénile)

  Jacques Desjardins. Avril 1950

  3 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Chapelles de la Cour juvénile située sur la rue Saint-Denis à Montréal. Nous retrouvons les chapelles protestante (E6,S7,SS1,P [...]

  Photographies

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• Procureur général, Bureau du Shérif. (Grilles de protection à N.-D. de l'Esp.)

  Jacques Desjardins. Avril 1950

  3 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Il s'agit des grilles de protection des fenêtres de l'Hôpital Notre-Dame de l'Espérance (devenu l'Hôpital de Saint-Laurent) si [...]

  Photographies

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• Info-retrouvailles / Mouvement Retrouvailles

  Mai-juin-juillet | 2014

  Lévis, Québec] : Mouvement Retrouvailles, [pas avant 1983]-

  de paix s'il s'agit d'une personne ayant des fonctions officielles à'intérieur de'État ou de'Église.Nous vous offrons ici quelques extraits d'une petite brochure distribuée pare département du procureur général du Québec.Dans cette brochure on invitees officiels chargés de tenires registres de'état civil

  Publications en série

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• Annuaires de la ville de Québec, 1953-1954, Table des matières

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  Département des Pêcheries.34 Département du Procureur Général.35 Cour du Banc dea Reine — Juridiction d’Appel.35 Bureau des valeurs mobilières.36 Sûreté Provinciale de Québec.36 Police des Liqueurs de Québec.36 Cour Supérieure.35 Cour de Magistrat de Québec.35 Cour de Bien-Être Social de Québec.35 Bureau du Protonotaire.35

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1952-1953, Table des matières

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  .34 Agence générale à Ottawa.34 Office provincial de’Artisanat et dea Petite Industrie.34 Département de’Instruction publique.34 Membres du Conseil.34 Commission des Allocations Sociales du Québec.33 Office de’Assistance aux mères nécessiteuses.34 Ministère des Mines.35 Département des Pêcheries.34 Département

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1954-1955, Table des matières

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  à Ottawa.38 Office provincial de’Artisanat et dea Petite Industrie.38 Département de’Instruction publique.38 Membres du Conseil.38 Commission des Allocations Sociales du Québec.37 Office de’Assistance aux mères nécessiteuses.37 Ministère des Mines.39 Département des Pêcheries.38 Département du Procureur Général.39

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1897-1898, [Page de titre, Table des matières, Index des annonceurs, Renseignements généraux]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  et Colonisation.19 Procureur-Général.20 Trésorier.:.21 Auditeur.22 Revenu dea Province.22 Terres dea Couronne.20 Travaux Publics.21 Secrétariat .20 Régistraire.20 Instruction publique.20 Imprimeur dea Reine.20 Departements du Gouv.Fédéral— .26 Département dea Marine.78 Députés de’Assemblée Législative .18 Dispacheurs.84

  Répertoires municipaux

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• Discours sur le budget : prononcé par ..., ministre des finances à l'Assemblée législative de Québec le ...

  1958

  Québec, Québec] : [Ministère des finances], 1952-1977

  , etc.Loi de'assistance publique Divers Honoraires et divers : — Loi de'assistance publique Département du procureur général Transports et Communications Département du travail Secrétariat dea province Terres et Forêts Divers Intérêts : — Placement des fonds d'amortissement Divers comptes Fonds d'éducation A déduire

  Publications en série

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• Discours sur le budget : prononcé par ..., ministre des finances à l'Assemblée législative de Québec le ...

  1960

  Québec, Québec] : [Ministère des finances], 1952-1977

  39,500,000 650,000 255,000 718,000 Honoraires et divers : — L o i de'assistance publique Département du procureur général Transports et Communications Département du travail Secrétariat dea province Ressources hydrauliques Divers Intérêts : — Placement des fonds d'amortissement Divers comptes Fonds d'éducation

  Publications en série

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• Annuaires de la ville de Québec, 1896-1897, [Index, Table des matières]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  .Founders.Fruits and vegetables.Fur?,,,.17-19 .19 .20 .21 .22 .22 .20 .21 .20 .20 .20 .20 .83 .83 .83 .83 .83 .83 .83 .53 .83 .83 .72 .58 .17 .19 .83 .84 .23-28 .m .84 .84 .84 .84 .84 .84 7 Pages Table of Contents Pages Départements du Gouvernement Provincial : Conseil Exécutif.Agriculture et Colonisation.Procureur-Général

  Répertoires municipaux

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• Bulletin des recherches historiques : bulletin d'archéologie, d'histoire, de biographie, de numismatique, etc. /

  mars 1935, mars

  Lévis : Pierre-Georges Roy, 1895-1968

  de Québec.In-12, Québec, 1926.Editeur: Ed.Dorion, Québec.Juneau, P.-A.: Lois municipales dea Province de Québec.In-12, Quétiec, 1926.Département du Procureur Général.Pouliot, Jean-François: Le nouveau Code municipal annoté.4e éd.Tn-8, Montréal.1927.Wilson et Lafleur Ltée, éditeurs.Loi des cités et villes Loi des cités

  Revues

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• La revue de Terrebonne

  01 février 1963, vendredi 1 février 1963

  Terrebonne : [La revue de Terrebonne], 1959-1977

  , de retour au Canada, il fut démobilisé “honorablement” et retourna à son emploi au C.P.En 1924, M.Vaillancourt entrait au service* dea province de Québec au département du Procureur Général comme inspecteur et quelques années plus tard comme Investigateur où il fut 21 années en service.Il quitta ce département en 1946

  Journaux

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• Le Quotidien

  21 mars 1935, jeudi 21 mars 1935

  Lévis : Mercier & cie, 1879-1937

  .Dorion, Québec.Juneau, P.-A.: Lois municipales dea Province de Québec.In-12, Québec, 1926.Département du Procureur Général.Pouliot, Jean-Francois: Le nouveau Code municipal annoté.4e éd.In-8, Montréal, 1927.Wilson et Lafleur Ltée, éditeurs.LOI LES CITÉS ET VILLES Loi des cités et villes, 1922.Texte officiel (version française

  Journaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  04 mai 1939, jeudi 4 (supplément, no 17A)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  [" no 17a supplément Vol.71 Gazette officielle de Québec PUBLIÉE PAR AUTORITÉ PROVINCE DE QUÉBEC Québec, Jeudi 4 Mai 1939 3 GEORGE V, CHAPITRE 15 Loi modifianta Loi du département du procureur général, relativement aa conduite des procédures civiles poure gouvernement (Sanctionnéee 28 avril 1939) SA MAJESTÉ

  Journaux

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• L'écho de Frontenac

  19 novembre 1964, Cahier 2

  Lac-Mégantic (Québec) : [éditeur non identifié.], 1929-

  de même que tous ceux qui ont travaillé àa réalisation de ce projet.Mme J.W.Bourque, greffier dea Cour pour Ta Département du Procureur Général occupe ici son bureau situé danse nouvel édifice de'Hôtel de Ville.Comme one sait,e Département du Procureur général dea Province de Québec occupe un certain nombre

  Journaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1951-1952, [Annuaire du commerce - Villes de Lévis et Lauzon, Table des matières]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  et du Commerce.Agence générale à New-York.Agence générale à Ottawa.Office provincial de’Artisanat et dea Petite Industrie.Département de’Instruction publique.Membres du Conseil.Commission des Pensions de Vieillesse de Québec Office de 1 Assistance aux mères nécessiteuses.Ministère des Mines.Département des Pêcheries.Département

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1950-1951, [Annuaire du commerce - Villes de Lévis et Lauzon, Table des matières]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  de Québec.32 Office de’Assistance aux mères nécessiteuses.32 Ministère des Mines.33 Département des Pêcheries.32 Département du Procureur Général.33 Cour du Banc du Roi—Juridiction d’Appel.34 Bureau des valeurs mobilières.34 Sûreté Provinciale de Québec.34 Police des Liqueurs de Québec.35 Cour Supérieure.34 Cour de Magistrat

  Répertoires municipaux

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• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  18 août 1934, samedi 18 (no 33)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  et Conseil enoi du Roi: Officier spécial enoi danse département du Procureur Général.M.J.-Edouard Taschereau, dea cité de Qué- Province of Quebec, District of Montreal, \"Eclipse Gold Mining Company, Limited\".Notice is hereby given that the \"Eclipse Gold Mining Company, Limited\", incorporated by Letters Patent of the

  Journaux

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• Rapport annuel... Ministère de la justice

  1997-1998

  Sainte-Foy] : le Ministère, 1997-2001

  , puise ministère du Procureur général.Avec’entrée en vigueur,e 4 juin 1965, dea Loi sure ministère dea Justice (L.R.Q., c.M-19),e Québec devienta première province à se doter d’un ministère dea Justice.Ce geste significatif, qui met’accent sure rôle de conseiller, traduit surtouta volonté

  Rapports annuels Publications en série

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