11773 résultats

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• Portraits de Jacques Parizeau, ministre des Finances et du Revenu

  Daniel Lessard. 08 décembre 1976

  19 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Conférence de presse de William Tetley, ministre du Revenu à la Place de la Bourse à Montréal

  Gabor Szilasi. 1971

  12 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  On remarque la présence de plusieurs ministres. Jean-Marie Beaudet participe à la réunion. Clichés commandés par Jean-Marie Be [...]

  Photographies

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• Signature d'une entente sur le recrutement du personnel du ministère du Revenu entre le sous-ministre André Gauvin et le président de l'Office de recrutement et de sélection Claude Bélanger

  Bernard Vallée. 22 avril 1980

  14 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Annuaires de la ville de Québec, 1953-1954, Table des matières

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  de Québec.37 Commission du Salaire Minimum.37 Commission de Relations ouvrières dea Province de Québec.37 Sociétés ouvrières.57 Ministère des Travaux publics.37 Ministère des Finances.37 Auditeur dea Province de Québec.37 Bureau du Revenu dea Province.37 Automobiles.38 Corporations.38 Licences et Mutations de propriétés

  Répertoires municipaux

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• Annuaires de la ville de Québec, 1952-1953, Table des matières

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  Commission de Relations ouvrières dea Province de Québec.37 Sociétés ouvrières.57 Ministère des Travaux publics.37 Département du Trésorier Provincial.37 Auditeur dea Province de Québec.37 Bureau du Revenu dea Province.37 Automobiles.37 Corporations.37 Licences et Mutations de propriétés.37 Droits sures divertissements

  Répertoires municipaux

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• Portrait André Gauvin, sous-ministre de Revenu

  Bernard Vallée. 27 janvier 1981

  35 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Photos du sous-ministre associé M. Ouellette. 255 est, boulevard Crémazie, 11e étage, Montréal

  Adrien Hubert. 1981

  2 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Ces photographies ont été commandées par Jacqueline Limoges du ministère du Travail, de la Main-d'oeuvre et de la Sécurité du [...]

  Photographies

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• Annuaires de la ville de Québec, 1954-1955, Table des matières

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  ouvrières dea Province de Québec.41 Sociétés ouvrières.59 Ministère des Travaux publics.41 Ministère des Finances.41 Auditeur dea Province de Québec.41 Bureau du Revenu dea Province.41 Automobiles.41 Corporations.41 Licences et Mutations de propriétés.41 Droits sures divertissements.41 Successions.42 Taxes de vente

  Répertoires municipaux

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• Nouveau programme de crédit de taxes foncières agricoles en vigueur dès ...

  Avis important concernant les revenus 2007 provenant de l'agriculture | Documents d'accompagnement | 2007

  Québec : Ministère de l'agriculture, des pêcheries et de l'alimentation], 2006

  d’identifi cation Dossier Ind.rég.Téléphone Nom dea société Adresse du siège social ou du principalieu d’affaires (pour un changement d’adresse, consulteze guide) Numéro Rue, case postale Bureau Ville, village ou municipalité Province Code postal Formulaire prescrit – Sous-ministre du Revenu Gouvernement du Québec

  Publications en série

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• Pour un régime équitable axé sur l'emploi rapport soumis à la ministre de la sécurité du revenu / par Pierre Fortin... et Francine Séguin...

  Fortin, Pierre, 1944-

  Québec : Ministère de la sécurité du revenu], 2002

  Livres

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• Plan stratégique du Ministère des finances

  2019-2023 (Version novembre 2019)

  Québec, Québec] : Finances, Québec, [2017]-

  .Sources : Statistique Canada et ministère des Finances du Québec.Relations aveces partenaires Relations avec Revenu Québec Le gouvernement du Québec a à cœur de faciliter’accomplissement des obligations fiscales pares citoyens etes entreprises.Le Ministère collaborera donc de manière étroite avec Revenu Québec afin de déterminer

  Publications en série

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• Collection d'annuaires Lovell de Montréal et sa région -- Montréal et sa banlieue -- Série principale (1842-1977) -- 1941 -- Index de l'annuaire général

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  (John Lovell & Son Ltd) o.oo, 1701 Prothonotaries of the Province of Quebec .re ces 0 00000000 DT Province of Quebec Government .49 Provincial Board of Notaries .57 Provincial Revenue District of Mon- trealOO 57 Public Parks, etc.….55 Quebec Government .Vence aus 6 49 Quebec Liquor Commission .57 Railways 2242100004 as aa

  Répertoires municipaux

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• Rapport de la Commission d'enquête sur les faillites, liquidations, concordats et cessions de biens [Commission Mercier]

  Québec : Commission d'enquête sur les faillites, liquidations, concordats et cessions de biens, 1965

  si certaines sommes d'argent dues àa Couronne., atix · droits dea province de Québec, furent illégalement·ret nuès·pat des· syndics,iquidateurs, administratèurs, ou illégalement payées· par eux à: des créanciers auxquelse ministère du Revenu estégalemen préféré.» · et de faire rapport au ministre du Revenu et soumettre

  Livres

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• Colloque des gestionnaires du ministre de la main d'oeuvre et de la sécurité du revenu, Monsieur Marcel Gilbert conférencier

  Bernard Vallée. 3 mai 1984

  15 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Collection d'annuaires Lovell de Montréal et sa région -- Montréal et sa banlieue -- Série principale (1842-1977) -- 1938-1939 -- Table des matières de l'annuaire général

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  de'Agriculture.38 Ministère des Affaires Extérieures.38Ministère des Finances.….36 Ministère des Mines et des Ressources.40 Ministère des Pêcheries.40 Ministère des Pensions dea Santé Pub- 58 U .2205 Less se nana es sa 0000 Ministère des Postes.40 Ministre des Travaux Publics.38 Ministére du Commerce.36 Ministère du Revenu

  Répertoires municipaux

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• Plan stratégique du Ministère des finances

  2019-2023 (Version 2e édition - Janvier 2021)

  Québec, Québec] : Finances, Québec, [2017]-

  et des entreprises.Relations avece gouvernement fédéral Le Ministère expose et fait valoires demandes du Québec à’égard des transferts fédéraux, notamment para publication du budget etes rencontres fédérales-provinciales-territoriales des ministres des Finances.En 2018-2019,es revenus de transferts fédéraux du Québec

  Publications en série

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• Annuaires de la ville de Québec, 1951-1952, [Annuaire du commerce - Villes de Lévis et Lauzon, Table des matières]

  Montréal] : Bibliothèque et Archives nationales du Québec, [2019]-

  en tuyauterie 35 Service d’inspection des établissements industriels et commerciaux.35 Commission des Accidents du Travail de Québec.35 Commission du Salaire Minimum.36 Commission de Relations ouvrières dea Province de Québec.36 Sociétés ouvrières.52 Ministère des Travaux publics.36 Département du Trésorier Provincial.36

  Répertoires municipaux

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• Convention de performance et d'imputabilité Revenu Québec

  Sainte-Foy] : Revenu Québec, 2004

  afin d’optimiser’efficience des différents programmes de contrôle fiscal.Revenu Québec applique égalementes modalités d’administration prévues à’Entente internationale concernanta taxe sures carburants (International Fuel Tax Agreement [IFTA]) aveces autres provinces etes États américains signataires de’Entente.7

  Livres

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• Monique Bégin, sous-ministre adjointe à la Main d'oeuvre, Sécurité du revenu

  Marc Lajoie. 17 juillet 1990

  32 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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• Monique Bégin, sous-ministre adjointe à la Main d'oeuvre, Sécurité du revenu

  Marc Lajoie. 17 juillet 1990

  33 éléments. Fonds Ministère des Communications

  Photographies

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