145 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  La quérulence : quand le droit et la psychiatrie se rencontrent / Sylvette Guillemard, Benjamin Lévy ; préface du juge Christian Brunelle

  Guillemard, Sylvette, auteur

  Québec] : Presses de l'Université Laval, [2023

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web Le devoir]

  12 novembre 2024, La «violence judiciaire» en matière familiale désormais codifiée au Québec

  Montréal, Québec] : [Le devoir], [2021]-

  Journaux

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• La presse

  10 novembre 2002, C. La Presse Affaires

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  de publications sura quérulence.Les effets pervers de cette pathologie sont nombreux.Les personnes atteintes peuvent transformer un tribunal en véritable foire, sans compteres dépenses de temps et d'argent qu'ils engendrent,e tout aux frais des contribuables.Des comportements compulsifs Michel S.réussit avec brio son test

  Journaux

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• Le soleil

  22 septembre 2003, Cahier 1

  Québec : Le soleil, [1896]-

  des médecins,\u2019Ordre des infirmières et infirmiers du Québec et une radiologiste ont également goûté.à sa médecine.Chaque fois, c\u2019est seul qu'il se défend.Diagnostic: Fabrikant est plaideur quérulent.Parmies gens qui se présentent devante tribunal, une minorité grandissante d\u2019individus souffrent de quérulence

  Journaux

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• La Presse

  13 août 2006, Cahier A

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  de règlement des différends (commea médiation) ont été privilégiés.Résultat?Le nombre de vexatiousitigants,es citoyens en proie àa formea plus extrême de quérulence, a grimpé en flèche.Pendant un siècle,es tribunaux en ont identifié un total de 70.Depuis 1995, on en compte environ 110 de plus.Beaucoup d'obsessifs

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web Le devoir]

  23 août 2024, Les temps sont durs pour les victimes

  Montréal, Québec] : [Le devoir], [2021]-

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse]

  04 novembre 2023, Êtes-vous sérieux ?

  Montréal] : [La presse], [2023]-

  Journaux

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• Rapport sur la mise en oeuvre de la Loi modifiant le Code de procédure civile pour prévenir l'utilisation abusive des tribunaux et favoriser le respect de la liberté d'expression et la participation des citoyens aux débats publics

  Québec : Ministère de la Justice, 2013

  visés eta notion d’abus.12 2.Un allègement :e renversement du fardeau dea preuve .12 3.L’interruption rapide des poursuites abusives .13 4.Les sanctions en cas d’abus.13 5.L’abus résultant dea quérulence.14 6.La responsabilité des administrateurs .14 CHAPITRE 3.15 Analyse jurisprudentielle.15 1.Méthodologie .15 2

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  01 janvier 2024, Katherine Levac prend les choses à c¿ur

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  04 novembre 2023, Êtes-vous sérieux ?

  Montréal] : [La presse], [2015]-

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  05 juin 2023, Prendre les choses à c¿ur, mais pas au sérieux

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  15 juillet 2021, Chemin de croix aux pays d'en haut

  Montréal] : [La presse], [2015]-

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse]

  05 juin 2023, Katherine Levac prend les choses à c¿ur, mais pas au sérieux

  Montréal] : [La presse], [2023]-

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• Le spécialiste / Fédération des médecins spécialistes du Québec

  Vol. 10, no 1 | Mars | 2008

  Montréal (Québec) : Fédération des médecins spécialistes du Québec, [1997]-

  LESPÉCIALISTE LE MAGAZINE DE LA FÉDÉRATION DES MÉDECINS SPÉCIALISTES DU QUÉBEC Vol.10 no 1 – Mars 2008 • LA QUÉRULENCE ET SES IMPACTS • LA DANGEROSITÉ protections exclusives La Personnelle voir texte Sogemec p.38 COMPORTEMENTS EXTRÊMES DÉJÀ10ANS OPTER POUR DES PRODUITS D’ÉCLAIRAGE EFFICACES, UN CHOIX D’AFFAIRES

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• Chronique juridique

  Vol. 9, no 6 | Août - Septembre | 2017

  Montréal : Commission des services juridiques], 2008-

  quérulent.Comment qualifier ce type de comportement?Ce type de comportement se nomme :a quérulence.On définita quérulence comme étanta soif de justice d’un individu qui exerce son droit d’ester en justice de manière excessive ou déraisonnable.Le terme vexatoire est aussi utilisé poure plaideur qui abuse de son droit

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 46, no 2 | Février | 2014

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  .barreau.qc.ca/fr/avocats/formation-continue/congres/ Le JOURNAL – BARReAU DU QUÉBeC FéVRIeR 2014 PAGE 3 Quérulence Mise sur pied d’un comité multidisciplinaire Enien direct aveces orientations qu’elle avait formulées en début de mandat,a bâtonnière du Québec, Me Johanne Brodeur, Ad.E., a dernièrement formé un groupe

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• Mémoire du Barreau du Québec : projet de loi no 168, Loi visant à favoriser l'accès à la justice et à en accroître l'efficacité

  Montréal : Barreau du Québec, 2018

  ) .14 3.2 L’abus de procédure eta quérulence (art.115 LJA) .15 3.3 Rédaction de’article 138 du projet deoi .16 3.4 Le caractère particulier dea justice administrative .16 3.5 Révision dea Loi sura justice administrative .16 4.MESURES CONCERNANT LES TRIBUNAUX JUDICIAIRES .18 4.1 L’appel devanta Cour du Québec

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• Aide juridique express / Commission des services juridiques, Service de recherche

  Vol. 36, no 1 | Janvier | 2017

  Montréal (Québec) : Commission des services juridiques, Service de recherche, 1982-2019

  a propriété exclusive dea résidence familiale et des meubles,e tout d’une valeur approximative de 100 000 .(Jugement de 13 pages) FAMILLE MESURES PROVISOIRES - PROCÉDURE - QUÉRULENCE - PROCÉDURE VEXATOIRE - DOMMAGES-INTÉRÊTS - CODE DE PROCÉDURE CIVILE - ART.51 - ART.54 - ART.55 CS160405 DROIT DE LA FAMILLE — 162896, C.S

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• La Presse

  22 février 2007, Cahier A

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  André Wéry, donta décisionapidaire s'étale sur 15 pages, Srougi réunit touses symptômes dea quérulence, une problématique fondée sura pensée paranoïaque, et qui sont résumés comme suit : il montre de'opiniâtreté et du narcissisme, il se manifeste plus souvent en demande qu'en défense, il multipliees recours

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• InfoCPQ / Conseil du patronat du Québec

  Septembre | 2012

  Montréal] : Conseil du patronat du Québec, 2006-2015

  principalement sura décision Barreau du Québec c.Srougi2,e juge Prévost note plusieurs facteurs indicatifs de quérulence soit notammente fait quee plaideur quérulent se trouve plus souvent en demande qu'en défense, qu'il recourt de façon constante à des procédures d'appel, de révision et de rétractation à'encontre

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