78 résultats

Liste des résultats de recherche

• Liste des censitaires de la seigneurie de Rougemont

  [Vers 1930]

  3 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Index

  1920

  20 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Pièces diverses

  [Vers 1940]

  14 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient une liste de censitaires

  Archives textuelles

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• Liste des titres de la seigneurie

  [Vers 1913]

  3 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Rougemont

  1 février 1859

  14 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  La propriétaire de la seigneurie est Marg. Cordélia Debartzch (épouse de Édouard Sylvestre, comte de Ruttermund)

  Archives textuelles

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• Rougemont

  9 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  La propriétaire de la seigneurie est Marguerite Cordélia Debartzch (épouse d'Édouard-Sylvestre, comte de Rottermund)

  Archives textuelles

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• Assermentation du directeur général adjoint du Crédit foncier franco-canadien comme seigneur et seul propriétaire légal des seigneuries de Monnoir, Montarville, Noyan et Rougemont

  1941

  4 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Déclaration du Crédit foncier franco-canadien comme partenaire de la seigneurie de Rougemont et références aux cadastres : Saint-Césaire, Saint-Michel et L'Ange-Gardien

  1940

  7 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Cour supérieure, district de Montréal, opposition au cadastre

  1876

  3 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Bureau d'enregistrement des comtés de Rouville et d'Iberville, certificats de recherche

  1874-1912

  34 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Plan officiel de la paroisse de Saint-Césaire, comté de Rouville

  A.E.B. Courchesne. 15 juillet 1930

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse Saint-Césaire, figurent une partie des seigneuries Yamaska, Mondelet, Rougement et Debartzch, les r [...]

  Plans

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• Correspondance

  1911-1943

  130 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier comprend de la correspondance concernant les rentes et un testament

  Archives textuelles

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• Plan officiel de la paroisse de l'Ange-Gardien, comté de Rouville

  Whipple Wells O'Dwyer et A.E.B. Courchesne. 21 juin 1930

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse de L'Ange-Gardien figurent une partie des seigneuries Rougemont, Yamaska et Mondelet, la rivière Ya [...]

  Plans

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• Actes notariés

  1867-1884

  102 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient une quittance partielle et quittance d'hypothèque (1867), une quittance partielle (1874), des quittances g [...]

  Archives textuelles

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• Plan officiel du village incorporé de Saint-Césaire, comté de Rouville

  Copié par A.E.B. Courchesne. Copié le 19 juillet 1930, original créé le 20 février 1878

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse Saint-Césaire figurent une partie de la seigneurie de Rougement, la rivière Yamaska, les rues Notre [...]

  Plans

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• Registre donnant les débits, crédits et balances dues de diverses seigneuries

  1903-1919

  28 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Le registre porte sur les seigneuries Foucault, Gentilly, Boucherville, Verchères, Saint-Blain, Mondelet, Beaujeu ou Lacolle, [...]

  Archives textuelles

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• Registre de comptabilité

  1879-1939

  149 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

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• Crédit Foncier- Montréal, seigneuries de Nicolet, Argenteuil, Gentilly, Monnoir et Rougemont

  1935-1940

  48 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire de la municipalité de Sainte-Marie de Blandford dans le comté de Nicolet, le territoire de la [...]

  Archives textuelles

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• Registre intitulé "Grand Livre des seigneuries" et index, contenant créances et hypothèques

  1903-1943

  105 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Le Grand livre porte sur les seigneuries suivantes : Foucault, Gentilly, Boucherville, Verchères, Saint-Blain, Mondelet, Beauj [...]

  Archives textuelles

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• Rapport des seigneuries, fiefs et arrière-fiefs de la province de Québec, 1929 /

  Québec] : Rédempti Paradis, imprimeur de Sa Majesté, 1930

  Rocquetaillade — Voir Godfroy INDEX 97 Noms des seigneuries, fiefs et ARRIÈRE-FIEFS Comtés municipaux Pages Rosalie, arrière-fief dea Seigneurie de St-Hyacinthe St-Hyacinthe 66 Rougemont, arr.-fief dea Seigneurie de St-Hyacinthe Rouville 62 Rouville Rouville 62 s Sabrevois Iberville, Missisquoi.24, 42 Sault-au-Matelot Québec 56

  Livres

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