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Liste des résultats de recherche

• Justice blanche - Un poids, deux mesures

  Réalisateur : Arthur Lamothe.... Octobre 1973, 2024

  2 éléments. Fonds Arthur Lamothe

  Le dossier témoigne des méthodes policières et du système de justice envers les autochtones de la Communauté innue de Lac John [...]

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• Justice blanche., Un poids, deux mesures,

  Lamothe, Arthur, 1928-2013

  [Québec (Province)? : A. Lamothe,, 1973?]

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• Note de Henri-Gustave Joly sur poids et mesures

  Joly de Lotbinière, Henri-Gustave, sir. vers 1850-1908

  4 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Droits et devoirs des investisseurs : deux poids, deux mesures

  Veilleux, Anik

  Montréal : Université du Québec à Montréal. Groupe de recherche sur l'intégration continentale (GRIC). Départements de science politique et de sociologie, 2001

  Groupe de recherche sur’intégration continentale Note 01-10 Droits et devoirs des investisseurs : deux poids, deux mesures Anik Veilleux et Rémi Bachand Notes dea conférence donnéee 16 novembre 2001 Droits et devoirs des investisseurs : deux poids, deux mesures 2 Deux traits caractérisent'époque actuelle

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  Deux poids deux mesures : roman / Sophie Jacmin

  Jacmin, Sophie

  Montréal] : XYZ, ©2013

  Livres

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• Règlement de police au sujet du pain, des boulangers, des poids et mesures, des propriétaires de moulin et des meuniers

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 décembre 1715

  8 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi deuxième décembre mille sept cent quinze. Maître Jean-Baptiste [...]

  Archives textuelles

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• Dépôt de poids et mesures remis par le sieur Rocbert, garde-magasin du roi, pour servir d'étalons en justice

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 5 octobre 1708

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé du certificat du greffier de la Juridiction royale énumérant les poids et m [...]

  Archives textuelles

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• Règlements de police du Conseil souverain de Québec, portant par exemple sur les boulangers, sur la vente du vin par assiette, sur les poids et mesures, sur les brancards et poids dans les moulins à farine…

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 21 mars 1689

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Copie originale faite et signée par Peuvret, greffier du Conseil souverain de Québec, registrée de l'ordonnance du lieutenant [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance par le gouverneur James Murray et le Conseil du [Roi] concernant l'assise du pain et pour constater l'étalonnement des poids et mesures dans la Province de Québec

  Murray, James. 3 septembre 1764

  4 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

  Archives textuelles

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• Arrêt concernant les aulnes, poids, mesures, minots et demi-minots qui servent dans le commerce et qui sont de grandeur inégale, afin de faire mettre au greffe des étalons de toutes sortes de poids et mesures, à l'attention des négociants, marchands, boulangers, bouchers, cabaretiers, regrattiers (épicier), meuniers et autres ; les gens de profession susnommés de la ville et banlieue de Québec devront sans délai apporter leurs poids et mesures afin d'en vérifier l'étalon, et il est fait défense de se servir d'autres mesures que celles qui auront été vérifiées et marquées en conséquence

  4 mars 1747

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Ordonnance de Gilles Hocquart, faisant les fonctions d'intendant, qui oblige tous les marchands et négociants de Montréal de faire marquer et étalonner leurs poids et mesures, et qui enjoint au lieutenant général de la Juridiction de Montréal de les vérifier tous les six mois

  Hocquart, Gilles. 22 juillet 1730

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Ordonnance du juge prévôt Paul-Antoine-François Lanouillier (Lanoullier), sieur Desgrandes (Desgranges), à l'effet qu'il est défendu à tous les cabaretiers et autres de vendre et débiter tant des vivres que de la boisson (alcool) sans utiliser poids et mesures de jauge suivant la coutume de Paris sous peine d'une amende de 24 livres payable aux pauvres de la paroisse, et à l'effet que lesdits cabaretiers seront tenus de faire étalonner leurs poids et mesures au greffe de la juridiction de Notre-Dame-des-Anges dans un délais d'un mois, ladite ordonnance sera lue et publiée dans les paroisses de Charlesbourg, Lorette et Sainte-Foy à l'issue de la messe dominicale et enregistrée audit greffe de ladite juridiction

  Nouvelle-France. Cour seigneuriale (Notre-Dame-des-Anges). 4 décembre 1756

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Bailliage seigneurial de Notre-Dame-des-Anges

  Archives textuelles

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• Ordonnance de François Daine, lieutenant général de la Prévôté de Québec, enjoignant tous les marchands, les négociants, les boulangers, les bouchers, les cabaretiers, les regrattiers (épiciers), les meuniers et toutes les personnes se mêlant de commerce dans la ville et banlieue de Québec d'apporter au greffe de la Prévôté les aunes, poids et mesures tant pour les liquides que pour les grains afin de les vérifier et de les marquer d'une fleur de lys

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. entre 1744 - 1759

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Le dossier provient de la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Statistiques intitulés "Colony of Lower Canada: 1831 [contient des renseignements sur les revenus publics, l'éducation, les églises et chapelles, la population, , l'agriculture, les pêcheries, travaux publics en cours de construction ou de réparation incluant les routes et les ponts, les prisonniers, la monnaie, les poids et mesures et les navires arrivés au Bas-Canada

  Aylmer, Matthew Whitworth-Aylmer, baron. 1831

  36 éléments. Fonds Gouverneurs, régime anglais

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• Ordonnance réglant le prix du pain, l'uniformité des poids et mesures, la longueur du bois de chauffage et autres règlements de police et de voirie, il est mentionné qu'en cas de feu tous les charpentiers et menuisiers devront se présenter avec leurs haches pour aider en cas de besoin, aussi règlement concernant l'alignement des maisons, et référence à un règlement en date du 27 janvier 1687

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 mars 1689 [Document insinué le 1er avril 1689]

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous marchands, négociants, boulangers, bouchers, cabaretiers, regrattiers et toutes autres personnes qui se mêlent de commerce dans l'étendue de la ville et gouvernement de Québec d'apporter au greffe de la prévôté de Québec dans un mois pour tout délai les aulnes, poids et mesures tant pour les grains que pour les liqueurs et autres marchandises et denrées pour y être vérifiés.

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 août 1732 [Document insinué le 7 octobre 1732]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  La pièce se compose d'une ordonnance de l'intendant Hocquart qui oblige tous marchands, négociants, boulangers, bouchers, caba [...]

  Archives textuelles

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• L'équité salariale, un poids une mesure : rapport du ministre du travail sur la mise en oeuvre de la Loi sur l'équité salariale dans les entreprises de 10 à 49 personnes salariées / [rédaction, Danielle Blain ; supervision du contenu et de la rédaction, Martine Bégin ; recherche et soutien à la rédaction, Anne-Marie Delisle... et al.]

  Blain, Danielle

  Québec : Commission de l'équité salariale, [2002]

  L’ÉQUITÉ SALARIALE un poids une mesure Rapport du ministre du Travail sura mise en œuvre dea Loi sur’équité salariale danses entreprises de 10 à 49 personnes salariées Novembre 2002 Rapport du ministre du Travail

  Livres

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• Règlements concernant le prix du pain, les poids et les mesures, les boucheries, les pavés, les ports et les lieux de décharge et l'établissement de puits à la Haute-Ville et Basse-Ville

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 27 janvier 1687

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi 27e janvier 1687. Le Conseil assemblé auquel assistaient Monsie [...]

  Archives textuelles

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• Almanach curieux et interessant : contenant la liste des prêtres & religieux desservants [sic] les eglises de Canada; la connoissance des monnoies courantes, des poids & mesures, &c. anecdotes, fables, curiosités naturelles, &c

  A Montreal : chez Fleury Mesplet & Charles Berger, imprim. lib. 1778

  Livres

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• Ordonnance Jacques-Alexis Fleury de Deschambault pour l'examen obligatoire des poids et contenants de mesure pour s'assurer de leur conformité

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mars 1706 - 14 mars 1706

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile est composé des pièces suivante : l'ordonnance pour l'examen obligatoire des poids, minots, [...]

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