1174 résultats

Liste des résultats de recherche

• Crédit Foncier - Québec et Montréal, seigneuries de Lacolle ou Beaujeu, Deschambault, Ramezay, Saint-Blain, Verchères, l'Isle Verte, Argenteuil, Mondelet et Montarville

  1935-1940

  258 éléments. Fonds Syndicat national du rachat des rentes seigneuriales

  Ce dossier touche le territoire des municipalités de Lacolle, Notre-Dame du Mont-Carmel, Saint-Bernard de Lacolle, Saint-Paul [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui condamne le sieur Deschaillons, madame d'Youville et le sieur Cery d'Argenteuil à tenir feu et lieu et mettre en valeur les terres qu'ils possèdent dans l'île Jésus sinon il sera procédé à réunir lesdites terres au domaine des messieurs du séminaire de Québec, seigneurs et propriétaires de l'île Jésus

  Hocquart, Gilles. 14 mars 1741

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Ordonnance du gouverneur de Beauharnois et de l'intendant Hocquart qui réunit au Domaine de Sa Majesté les seigneuries de François Daine, concédée le 5 avril 1733; de Lusignan, lieutenant dans les troupes, concédée le 6 avril 1733; de la Ronde Denis (Denys de Laronde), capitaine dans les troupes, concédée le 8 avril 1733; de Beaujeu, major des troupes, concédée le 9 avril 1733; Péan, major de Québec, concédée le 10 avril 1733; monseigneur Dosquet, concédée le 15 octobre 1731; de Saint-Vincent, enseigne en pied, concédée le 12 avril 1733; Legardeur de Beauvais, concédée le 20 juillet 1734; de Contrecoeur, concédée le 1er juillet 1734; de Contrecoeur fils, concédée le 7 juillet 1734; Boucher de la Perrière, concédée le 6 juillet 1734; de Sabrevois, concédée le 4 avril 1733; de Sabrevois de Bleury, concédée le 1er avril 1733; d'Ailleboust d'Argenteuil, concédée le 6 octobre 1736; de Lafontaine de Belcour (Bellecour), concédée le 5 avril 1733; Rocbert, concédée le 13 juin 1733; Foucault, concédée le 3 avril 1733, lesquelles seigneuries n'ont pas été mises en valeur par les dits seigneurs

  Hocquart, Gilles. 10 mai 1741

  9 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Certificats de recherche

  18 novembre 1907

  8 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient le certificat de recherche du bureau d'enregistrement du comté d'Argenteuil

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Listes de titres de la seigneurie (1863-1907)

  1907

  4 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Index aux livres de comptabilité

  11 octobre 1926

  19 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Reçus de rentes constituées

  1940

  42 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Cahier d'arrérages de rentes

  Janvier 1873

  13 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Argenteuil

  4 janvier 1859

  38 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Les propriétaires de la seigneurie sont les représentants de feu Charles Christopher Johnson

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Argenteuil

  21 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Les propriétaires de la seigneurie sont les représentants de feu C. C. Johnson

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Argents collectés

  Avril-juin 1899

  2 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient les montants collectés pour la seigneurie d'Argenteuil pour avril et juin 1899 à la suite de poursuites

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Paroisse St-Jérusalem

  [Vers 1927]

  Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Cette pièce montre la 1ère concession Sud

  Plans

  Voir le détail

• Cahiers de reçus de rentes

  1907-1909

  142 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier est reparti dans deux chemises de rangement qui se présentent selon l'ordre chronologique suivant : 1907-1908 et 19 [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Liste de cens et rentes

  1867-1876

  38 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Déclaration du Crédit foncier franco-canadien comme propriétaire de la seigneurie de Ramesay (Sainte-Hélène) et d'Argenteuil avec références aux cadastres

  1940

  8 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Registre d'arrérages

  1937-1941

  72 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Le registre d'arrérages porte sur les seigneuries de Foucault, Lacolle, Soulanges, Monnoir, Argenteuil et Nouvelle-Longueuil

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Historique de la seigneurie et de ses titres (1817-1901)

  1879-[vers 1902]

  14 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient l'historique de la seigneurie et de ses titres (1817-1901) et l'Abstract of the Title of the Seigniory of [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Propriétaires de lots

  1854

  258 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier comprend douze livrets concernant les propriétaires successifs de chacun des lots suivants : 3rd concessions - Nort [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Actes notariés

  1883-1907

  9 éléments. Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier contient les dettes non payées de 1883 et les ventes de 1907

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Assermentation du sous-directeur du Crédit foncier franco-canadien

  1942

  Fonds seigneuries de la région de Montréal

  Ce dossier est composé de l'assermentation du sous-directeur du C.F.F.C. comme seigneur et seul propriétaire légal de la seign [...]

  Archives textuelles

  Voir le détail