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• Arrêt qui ordonne qu'il sera fait information des vie et moeurs de François-Elzéar Vallier, prêtre, théologal de la cathédrale de Québec, qui a obtenu de Sa Majesté les provisions de conseiller clerc au Conseil Supérieur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1743

  Fonds Conseil souverain

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• Aveu et dénombrement de messire François-Elzéar Vallier, prêtre théologal, supérieur du Séminaire de Québec, pour le fief du Sault-au-Matelot à Québec

  20 août 1737

  71 éléments. Fonds Intendants

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties seront remises à François-Elzéar Vallier, conseiller clerc, pour en être délibéré dans la cause entre Charles Quenneville, appelant de la sentence rendue en la Juridiction de Montréal, le 7 juillet 1744, contre Pierre Ranger, marchand, demeurant à la Rivière-des-Prairies

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 janvier 1745

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces des parties seront remises à François-Elzéar Vallier, conseiller clerc, pour que dans son rapport puisse en être délibéré dans la cause entre Joseph Roy, demeurant à Beaumont et appelant de la sentence rendue en l'Amirauté de Québec, le 22 juillet 1744, contre Louis Parent, négociant à Québec, au nom et comme ayant l'ordre de David Turpin, négociant, absent, et créancier de Antoine Marsal

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 11 août 1744

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne que les pièces des parties seront remises à François-Elzéar Vallier, conseiller, pour en être délibéré dans la cause entre Jean-Baptiste Gacien, couvreur des Trois-Rivières et appelant de la sentence rendue en la Juridiction des Trois-Rivières, le 3 février 1744, contre Françoise Beaudry, veuve de François Picard Laroche

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 mars 1744

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui appointe les parties en droit à écrire et produire, dans les délais de l'ordonnance, devant François-Elzéar Vallier, conseiller, pour que dans son rapport et sur les conclusions du procureur général du Roi puisse être fait droit dans la cause entre Etienne Rocbert, ancien garde des magasins du Roi à Montréal et appelant des sentences rendues en la Juridiction de Montréal, les 30 septembre 1743 et 9 janvier 1744, contre Catherine Thuné, veuve de François Demers Montfort

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 2 mars 1744

  Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne, que par le greffier en chef du Conseil, qu'il sera expédié au sieur François-Elzéar Vallier, supérieur du Séminaire de Québec, des lettres de rescision et restitution en entier contre l'arrêté de compte du 17 mai 1726 entre les directeurs du dit Séminaire et le feu sieur Crespin (Crépin), marchand à Québec, par lequel les dits directeurs se déclarent redevables envers lui de la somme de 1816 livres, etc., etc

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 avril 1735

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Arrêt qui ordonne que la veuve Michel Drouard sera tenue de reprendre l'instance avec les directeurs du Séminaire de Québec représentés par François-Elzéar Vallier, procureur du dit Séminaire

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 février 1734

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Aveu et dénombrement de François-Elzéar Vallier, prêtre théologal de la cathédrale de Québec, supérieur du Séminaire de Québec, pour le fief de l'Île-aux-Coudres (Île aux Coudres)

  14 janvier 1738

  11 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de foi et hommage de messire François-Elzéar Vallier, prêtre théologal de la cathédrale de Québec, supérieur du Séminaire de Québec, pour le fief de Saint-Michel appartenant audit séminaire

  21 janvier 1738

  5 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de foi et hommage de messire François-Elzéar Vallier, prêtre théologal de la cathédrale de Québec, supérieur du Séminaire de Québec, pour le fief et châtellenie de Coulonges appartenant audit séminaire

  15 janvier 1738

  9 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de foi et hommage de messire François-Elzéar Vallier, prêtre théologal de la cathédrale de Québec, supérieur du Séminaire de Québec, pour le fief de l'Île-aux-Coudres appartenant audit séminaire

  11 janvier 1738

  7 éléments. Fonds Intendants

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• Acte de foi et hommage de messire François-Elzéar Vallier, prêtre théologal de la cathédrale de Québec, supérieur du Séminaire de Québec, pour le fief du Sault-au-Matelot appartenant audit séminaire

  19 août 1737

  10 éléments. Fonds Intendants

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• Arrêt qui ordonne, avant de faire droit, que les pièces seront remises à François-Elzéar Vallier, conseiller clerc, pour en être délibéré dans la cause entre Joseph Fleury de la Gorgendière, agent de la Compagnie des Indes en ce pays et appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 29 décembre 1744, contre Jacques de Lafontaine de Belcour, conseiller au Conseil Supérieur

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 28 juin 1745

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Information de vie et moeurs de François-Elzéar Vallier, prêtre, théologal de la cathédrale de Québec, nommé par lettres de Sa Majesté en date du 1er avril 1743 conseiller clerc du Conseil supérieur de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1743 - 12 octobre 1743

  8 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : H [...]

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• Information de vie et moeurs de messire Bertrand de LaTour, prêtre, docteur en droit civil et canonique, doyen de l'église cathédrale de Québec, nommé par Sa Majesté conseiller clerc au Conseil supérieur de Québec

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 octobre 1729

  6 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier provient du Conseil supérieur de Québec. Il comprend les témoignages et les dépositions des personnes suivantes : C [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbaux des visites et estimations, par certains experts nommés, des réparations à effectuer au palais épiscopal de Québec, suivant la requête de François-Elzéar Vallier, théologal de la cathédrale de Québec, au nom et comme fondé de procuration de Monseigneur l'évêque de Québec

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 24 septembre 1734 - 4 octobre 1734

  13 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dosssier en matières civiles provient de la Prévôté de Québec. Ce dossier comprend le procès-verbal de la visite et estimat [...]

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• Lettre de Pierre-Herman Dosquet à l'abbé François-Elzéar Vallier

  25 février 1745

  4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier contient une lettre de Mgr Dosquet à l'abbé François-E. Vallier (1708-1747): il doit voyager dans différentes cours [...]

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• Commission de juge bailli en la seigneurie de Beaupré octroyée à Gilbert Boucault de Godefus, par François-Elzéar Vallier, supérieur du Séminaire des Missions étrangères de Québec, en sa qualité de seigneur de Beaupré

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 octobre 1739 (Document insinué le 19 décembre 1739)

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Procès entre François-Elzéar Vallier, supérieur du Séminaire de Québec, demandeur, et Pierre Duval, menuisier, Jacques Ménard, maître maçon, Louis Delisle (de l'Isle), menuisier, Jean-Baptiste (charretier), Dominique (maçon) et Nicolas Dasylva, maçon, tous habitants de Québec, défendeurs, accusés d'avoir usurpé des terrains se trouvant dans l'enclos du Séminaire pour augmenter leur concession

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 5 août 1733 - 8 février 1737

  13 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier en matières civiles comprend un extrait des registres de la Prévôté de Québec; les requêtes du demandeur au lieuten [...]

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