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14 août 1721
Reconnaissance de dette entre Louis Gastineau et Alphonse De Tonty, François-Marie Bouat et François? Abraham? Mouchard par Ch [...]
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26 juin 1751
Ce dossier est constitué d'une reconnaissance de dette envers le seigneur Noël de Tilly à cause du travail qu'il n'a pas fait [...]
27 juin 1745
Ce dossier est composé d'une reconnaissance de dette de Paul Bélanger envers le sieur Dastoux, négociant en 1745 fait à Bonsec [...]
8 juin 1725
Ce dossier est constitué d'une reconnaissance de dette à François Lemarier, signée Bellerose
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 juin 1700
Ce dossier de matière privée contient un compte arrêté de 36 livres entre le sieur Jean Lacroix et Bouat
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 15 juillet 1727
Ce dossier de matière privée est composé de la déclaration par les " Officières " de la communauté des religieuses Ursulines d [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 mars 1717
Ce dossier de matière privée est composé de la pièce suivante : la reconnaissance de dette par de Thiersant, envers Mme Lécuye [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 7 avril 1711
Ce dossier de matière privée est composé d'un brouillon de reconnaissance de dette de 7400 livres envers le magasin du roi de [...]
30 avril 1844
14 décembre 1717
Le document comprend le reconnaissance de dette, le 14 décembre 1717, ainsi que le reçu attestant le remboursement de la dette [...]
9 septembre 1847
13 octobre 1727
Ce dossier est constitué d'une reconnaissance d'une dette de 40 livres avec promesse de paiement signée Audiverd
6 mars 1720
Ce dossier contient la copie manuscrite d'une reconnaissance de dettes par Marie Jourdan (veuve de Claude Martin), signée Rena [...]
5 avril 1698
Ce dossier est constitué d'une reconnaissance de dette par Jeanne-Elizabeth Lemire
4 septembre 1917
9 août 1842
L'Islet-de-Bonsecours, de (L'Islet, Québec : Seigneurie). 2 juillet 1715
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 31 janvier 1707
Ce dossier de matière civile est composé de la transcription scellée d'une reconnaissance de dette passée chez le notaire Cham [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 22 septembre 1756
Ce dossier de matière privée est composé de la reconnaissance d'une dette de 170 livres et 18 sols pour marchandises par Franç [...]
Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 3 juin 1744
Ce dossier de matière privée est composé de la reconnaissance de dette par Renaud dit Locat, au montant de 83 livres 14 sols e [...]
