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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour le grand chemin de la côte et seigneurie de Saint-Sulpice, paroisse du même nom, appartenant aux Messieurs de Saint-Sulpice

  10 août 1710

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Plan de partie de la seigneurie de Saint-Sulpice dans la paroisse de Saint-Liguori.

  Laurent Dorval. 1840

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la seigneurie Saint-Sulpice figurent la paroisse Saint-Liguori, la rivière Ouareau, le nom des concessions, les [...]

  Plans

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• Procès-verbal d'arpentage et de bornage, à la requête de Joseph Girard et François Mongin, censitaires de la seigneurie de Saint-Sulpice, paroisse de Saint-Pierre-du-Portage, d'un emplacement situé au Sud-Ouest de la rivière l'Assomption dans le dit lieu

  30 décembre 1789

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Archives textuelles

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• Extrait du plan officiel de la paroisse Saint-Sulpice, comté de l'Assomption

  18 juin 1881

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse Saint-Sulpice figurent la seigneurie des Iles-Bouchard, une partie du fleuve Saint-Laurent, l' île [...]

  Plans

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• Plan officiel de la paroisse Saint-Sulpice, comté de l'Assomption

  Original créé par Edward Joseph Harkin et copié par A.E.B. Courchesne. Copié le 12 août 1932, original créé le 18 juin 1881

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la paroisse Saint-Sulpice figurent les seigneuries Saint-Sulpice, de Verchères et des Iles-Bouchard, le village [...]

  Plans

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour la seigneurie des îles Desordy, paroisse de Saint-Sulpice (Acte incomplet)

  20 août 1717

  Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Bégon pour la construction en pierre de l'église de la paroisse de Saint-Sulpice

  Bégon, Michel de la Picardière. 30 juillet 1723

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Bégon qui déclare que ceux qui ont des terres dans les seigneuries de Lavaltrie et des îles Bouchard et leurs dépendances, attendu qu'ils doivent être desservis par voie de mission par le curé de la paroisse de Saint-Sulpice, seront obligés à toutes les charges de ladite paroisse

  Bégon, Michel de la Picardière. 2 août 1724

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Plan de la seigneurie Saint-Sulpice et plan des terres de la savanne dans la paroisse de Saint-Jacques

  Laurent Dorval. 1840

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Sur ce plan de la seigneurie Saint-Sulpice et des terres de la savanne situées dans la paroisse Saint-Jacques figurent une par [...]

  Plans

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• Contrat de mariage passé par-devant maître Barbel, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Nicolas Aubin Delisle (Nicolas-Gabriel Aubin, sieur de l'Isle), natif de la ville de Paris, paroisse Saint-Sulpice; et Élisabeth Marchand...

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 17 septembre 1719 [Document insinué le 26 janvier 1720]

  3 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Contrat de mariage passé par-devant maître Barbel, notaire royal en la Prévôt [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui, à cause de sa mauvaise conduite, défend à François Vignieux (Vigneux), cabaretier à Saint-Sulpice, de vendre directement ou indirectement aucunes boissons à peine de confiscation d'icelles et de cinquante livres d'amende applicable à la fabrique de la paroisse de Saint-Sulpice et même de punition corporelle si le cas y échet

  Hocquart, Gilles. 9 juin 1739

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès entre Pierre de Lestage, seigneur de Randin, Berthier, Trivoisins et autres lieux, marchand de Montréal, procureur de Benoît Baret (Barret), prêtre, demeurant à Meximieux, diocèse de Lyon (prêtre de la communauté Saint-Sulpice de Paris pendant 18 ans et missionnaire de la paroisse de Saint-Sulpice, de Montréal, pendant plus de 7 ans), demandeur, et les messieurs du Séminaire dudit lieu, dont Louis Normant (Normand), prêtre, autrefois vicaire général du diocèse de Québec, supérieur dudit Séminaire, défendeurs, à propos de la cession d'une propriété et de l'appartenance de certaines marchandises

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 30 mai 1731 - 19 décembre 1739

  141 éléments. Fonds Conseil souverain

  Ce dossier en matières civiles comprend les lettres du demandeur au défendeur, ainsi qu'à monsieur Boiteux de Saint-Olive, à m [...]

  Archives textuelles

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• Saint-Sulpice

  1716-1921

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Joliette. État civil

  Archives textuelles

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• Commission de notaire et d'huissier par l'intendant Jacques Raudot à Nicolas Senet dans l'étendue de la Pointe-aux-Trembles, en l'île de Montréal jusqu'au bas de ladite île, Repentigny, l'île Jésus (Laval), l'île Sainte-Thérèse, Rivière-des-Prairies, Saint-Sulpice et autres paroisses du gouvernement de Montréal où il n'y a ni huissier ni notaire

  Nouvelle-France. Intendant. 18 juin 1706

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Contrat de mariage passé pardevant maître Pinguet, notaire royal en la Prévôté de Québec, entre Jean-Antoine Bachelier, fils de feu Antoine Bachelier et de défunte Marie-Jeanne Bourdet, ses père et mère, natif de la paroisse Saint-Sulpice à Paris; et Madeleine Lafarge, fille des défunts Élie Lafarge et Marie-Angélique Bérieau (Bériau), ses père et mère, de la paroisse Notre-Dame-de-Québec, stipulant par Jacques Bertin dit Laronde, capitaine de navire, son oncle et tuteur

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 22 septembre 1738 (Document insinué le 27 avril 1742)

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

  Archives textuelles

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• Insinuation de la commission de notaire royal accordée à Barthélemy Faribault dans les paroisses de Berthier, Île Dupas, Lanauraie, Lavaltrie, Saint-Sulpice et leurs dépendances

  Québec (Province). Chambre des milices de Montréal. 22 février 1763

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Procédures en matières non contentieuses

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour le grand chemin de la côte et seigneurie des Vertus, paroisse Saint-Laurent, appartenant aux Messieurs de Saint-Sulpice

  15 juillet 1721

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour les grands chemins des côtes de Saint-François, de Saint-Martin et de Marie, paroisse de Notre-Dame-de-Ville-Marie, appartenant aux Messieurs de Saint-Sulpice

  4 août 1708

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de Pierre Robineau de Bécancour pour les grands chemins des côtes de Saint-François, de Saint-Martin et de Marie, paroisse de Notre-Dame-de-Ville-Marie, appartenant aux Messieurs de Saint-Sulpice

  4 août 1708

  2 éléments. Fonds Grands voyers

  Archives textuelles

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• Commission de notaire royal par l'intendant Bigot au sieur Daguille fils pour exercer dans l'étendue des paroisses de Berthier, Lanoraie, Lavaltrie, Saint-Sulpice, Repentigny et Rivière L'Assomption, côte du nord du gouvernement de Montréal

  Bigot, François. 20 octobre 1748

  2 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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