4765 résultats

Liste des résultats de recherche

• Cadre de référence : ententes de développement culturel : pour un partenariat souple et coopératif avec le milieu municipal / cette brochure a été réalisée conjointement par le Ministère de la culture et des communications, l'Union des municipalités du Québec et la Fédération québécoise des municipalités

  Québec, Québec] : Ministère de la culture et des communications, [2019

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• Le nouveau ministère québécois des affaires municipales et des régions par rapport aux autres ministères provinciaux chargés de ces fonctions Pierre Blais...

  Blais, Pierre, 1952-

  Québec] : Ministère des affaires municipales et des régions, 2005

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• Consultation sur place seulement

  Le rôle du gouvernement dans le cadre de l'application de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme /

  vol. 2

  Charland, Diane

  Sainte-Foy] : École nationale d'administration publique, 1981

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• Consultation sur place seulement

  Le rôle du gouvernement dans le cadre de l'application de la Loi sur l'aménagement et l'urbanisme /

  vol. 1

  Charland, Diane

  Sainte-Foy] : École nationale d'administration publique, 1981

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• La maîtrise de la végétation : un partenariat profitable

  Québec : Fédération québécoise des municipalités ; Hydro-Québec, 2002

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• Les enjeux en matière de gouvernance et les initiatives provinciales document de travail : rencontre provinciale-territoriale 2001 des ministres responsables des administrations locales, 13 août 2001 / [coordination et rédaction par Monique Desrochers et Pierre Blais, avec la collaboration de Stéphane Campeau]

  Desrochers, Monique

  Québec] : Affaires municipales et métropole Québec, 2002

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• Colombie-Britannique : portrait général des compétences locales recherche réalisée pour le Ministère des affaires municipales et des régions du Québec / [par] ICURR = CIRUR

  Annexe 1 | Tableaux des compétences

  Québec] : [Toronto] : Ministère des affaires municipales et des régions ; CIRUR, 2005

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• Colombie-Britannique : portrait général des compétences locales recherche réalisée pour le Ministère des affaires municipales et des régions du Québec / [par] ICURR = CIRUR

  Document principal

  Québec] : [Toronto] : Ministère des affaires municipales et des régions ; CIRUR, 2005

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• Ontario : portrait général des compétences locales recherche réalisée pour le Ministère des affaires municipales et des régions du Québec / [par] ICURR = CIRUR

  Annexe 1 : Tableaux des compétences

  Québec] : [Toronto] : Ministère des affaires municipales et des régions ; CIRUR, 2005

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• Ontario : portrait général des compétences locales recherche réalisée pour le Ministère des affaires municipales et des régions du Québec / [par] ICURR = CIRUR

  Document principal

  Québec] : [Toronto] : Ministère des affaires municipales et des régions ; CIRUR, 2005

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• Projets routiers conjoints entre le Ministère des transports et les municipalités : document de référence / cette publication a été réalisée par la Direction générale de la gestion des actifs routiers et de l'innovation et éditée par la Direction générale des communications du Ministère des transports

  Version du 15 mai 2024

  Montréal (Québec) : Direction générale des communications du Ministère des transports, [2022]

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• Politique gouvernementale de consultation et de simplification administrative à l'égard des municipalités : bilan triennal / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH)

  Québec] : Ministère des affaires municipales et de l'habitation, [2020

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• How to collaborate with municipalities : a practical guide for public health actors / author, Florence Morestin

  Morestin, Florence, auteur

  Montréal, Québec] : National Collaborating Centre for Healthy Public Policy, September 2020

  Guides et manuels Livres

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• Comment collaborer avec les municipalités? : un guide pratique pour les acteurs de la santé publique / auteure, Florence Morestin

  Morestin, Florence, auteur

  Québec, Québec] : Centre de collaboration nationale sur les politiques publiques et la santé, septembre 2020

  Guides et manuels Livres

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• Plan d'action gouvernemental pour alléger le fardeau administratif des municipalités : bilan final / ce document a été réalisé par le Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH)

  Québec, Québec] : [Ministère des affaires municipales et de l'habitation (MAMH)], [2020

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• Politique gouvernementale de consultation et de simplification administrative à l'égard des municipalités

  Québec] : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, [2016

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• Plan d'action gouvernemental pour alléger le fardeau administratif des municipalités

  Québec] : Ministère des Affaires municipales et de l'Occupation du territoire, [2016

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• Projet gouvernemental d'autonomie régionale et municipale : la décentralisation

  Québec : Affaires municipales et régions], 2005

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• L'émergence d'un nouveau monde municipal sur le chemin de la décentralisation : revoir le statut des municipalités : revoir les relations entre Québec et les municipalités / notes pour une allocution de M. Jean-Marc Fournier, ministre des Affaires municipales, du sport et du loisir, prononcé à l'occasion des Assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec, Centre des congrès Hilton, lac Leamy 3, boulevard du Casino, Gatineau, le 8 mai 2003

  Fournier, Jean-Marc, 1959-

  Québec] : Affaires municipales, sport et loisir Québec, 2004, cop. 2002

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• Exemption de taxes découlant d'une reconnaissance accordée par la Commission municipale : Loi sur la fiscalité municipale annotée

  Version du 2020-09-20

  Michaud, Denis

  Québec : Commission municipale du Québec, 2018

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