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• Sondage sur la satisfaction à l'égard du délai de réponse pour les demandes de rente de conjoint survivant à la Régie (2014) / rédaction, Roxanne Brousseau ; collaboration, Lyne Des Groseilliers, Louise Guilbault

  Brousseau, Roxanne, auteur

  Québec] : Régie des rentes du Québec, 2015

  Sondage sura satisfaction à’égard du délai de réponse poures demandes de rente de conjoint survivant àa Régie (2014) http://upload.wikimedia.org/wikipedia/fr/7/7e/Qu%C3%A9bec.svg Rédaction Roxanne Brousseau Collaboration Lyne Des Groseilliers Louise Guilbault Mise en page Nathalie Cloutier Production Direction

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• Si un décès survient Régie des rentes du Québec

  2002

  Québec] : la Régie, [2001?]-2003

  .Dépôtégal — 1er trimestre 2002 Bibliothèque nationale du Québec ISBN 2-550-38717-1 3 Table des matières Le Régime de rentes en bref 4 Les prestations de survivants 5 Qui est admissible ?6 La prestation de décès 7 La rente de conjoint survivant 8 La rente d’orphelin 11 Commentes obtenir ?12 À vérifier … 14 La personne décédée

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• Si un décès survient Régie des rentes du Québec

  2001

  Québec] : la Régie, [2001?]-2003

  available on request. Dépôtégal — 1er trimestre 2001 Bibliothèque nationale du Québec ISBN 2-550-36771-5 •Décès2001.Q32 19/01/01 13:47 Page 2 Table des matières Le Régime de rentes en bref 4 Les prestations de survivants 5 Qui est admissible ? 6 La prestation de décès 7 La rente de conjoint survivant 8

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• Si un décès survient Régie des rentes du Québec

  2003

  Québec] : la Régie, [2001?]-2003

  . Dépôtégal — 1er trimestre 2003 Bibliothèque nationale du Québec ISBN 2-550-40300-2 3 Table des matières Le Régime de rentes du Québec en bref 4 Les prestations de survivants 5 Qui est admissible ? 6 La prestation de décès 7 La rente de conjoint survivant 8 La rente d’orphelin 11 Commentes obtenir ? 12

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• Les femmes et la retraite : perspectives pour elles du projet de réforme du Régime de rentes du Québec : mémoire / recherche et rédaction, Nathalie Roy ; direction de la recherche, Hélène Charron

  Québec (Québec) : Conseil du statut de la femme, janvier 2017

  du Régime de rentes du Québec .15 2.1 Haussere taux de couverture du Régime de rentes du Québec .15 2.2 Relever’âge d’admissibilité àa rente de retraite anticipée .15 2.3 Diminuera rente de conjoint survivant .16 2.4 Abaissere montant maximal dea rente de retraite combinée .17 Chapitre III – Analyse

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• Consolider le Régime de rentes du Québec sans nier la réalité des femmes Conseil du statut de la femme ; [recherche et rédaction, Francine Lepage ; coordination, Marie-Andrée Allard]

  Québec : Conseil du statut de la femme, Direction des communications, 2009

  pare resserrement du calcul dea rente de retraite proposé danse cas des personnes qui quittente marché du travail avant’âge de 65 ans et pares réductions apportées àa rente de conjoint survivant.Au premier chapitre de son mémoire,e Conseil propose une réflexion sura nature etes finalités du Régime de rentes du Québec

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• Sondage 2014 sur la satisfaction à l'égard du délai de réponse pour les demandes de rente de retraite faites par courrier / rédaction, Chantale Thibault, Louise Guilbault ; collaboration, Nathalie Cloutier

  Thibault, Chantale, auteur

  Québec] : Régie des rentes du Québec, 2015

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• Acte donné aux parties, Noël Levasseur, menuisier de Québec, en son nom et comme tuteur des enfants mineurs issus de son mariage avec la défunte Marguerite Guay, et Pierre Vallière, cordonnier du dit lieu, de leur offres et consentement au sujet d'un certain emplacement et d'une maison; et ordonné que la somme de 400 livres faisant partie du prix de l'emplacement et de la maison en question sera remise entre les mains des Ecclésiastiques du Séminaire de Québec lesquels s'en chargeront

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 7 mai 1708

  4 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du lundi septième mai mille sept cent huit. Le Conseil assemblé où étaie [...]

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• Adapter le Régime de rentes sans nier la réalité des femmes : mémoire sur le document de consultation Adapter le Régime de rentes aux nouvelles réalités du Québec / [Conseil du statut de la femme ; recherche et rédaction, Francine Lepage]

  Québec : le Conseil, Service des communications, 2004

  de mettre fin àa rente viagère de conjoint survivant (poures moins de 65 ans) qui est en majorité versée à des femmes et dea remplacer par une rente un peu plus substantielle, mais pour seulement trois ans.En fait, 50 % des économies entrevues proviendraient des modifications aux rentes de survie.Or,e CSF démontre

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• Les femmes ont toujours besoin du Régime de rentes du Québec mémoire / déposé par quatorze groupes de femmes dans le cadre de la consultation de la Commission des affaires sociales, intitulée Vers un Régime de rentes du Québec renforcé et plus équitable

  Montréal : Relais-femmes], 2009

  ___________________________ 31 3.2 Reconnaître positivemente travail au sein dea famille ____________________________ 33 4.Les rentesors du décès d’un cotisant ______________________________37 4.1 Le rôle dea rente de conjoint survivant _________________________________________ 37 4.2 La réforme proposée

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• Étude d'impact des pistes de solutions présentées dans le document de consultation Vers un Régime de rentes du Québec renforcé et plus équitable

  Québec] : Régie des rentes du Québec, 2009

  ) ..............................................................................................26 4.1 Nouveaux bénéficiaires d’une rente de conjoint survivant, 2003-2007 ...............30 4.2 Valeur actualisée des prestations payables jusqu’à 65 ans au conjoint survivant et aux enfants .....................................................................31 4.3 Valeur actualisée des prestations payables

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• Vers un Régime de rentes du Québec renforcé et plus équitable document de consultation

  Québec] : Régie des rentes du Québec, 2008

  qui travaillent Revoire calcul dea rente d’invalidité Encadré : Pourquoi ne pas hausser’âge dea retraite du RRQ?.32 Chapitre IV Adaptere RRQ aux réalités familiales.37 4.1 Les réalités familiales ont changé.37 Les femmes participent davantage au marché du travail 4.2 La rente de conjoint survivant demeure configurée

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• Prévoir / Régie des rentes du Québec

  Novembre | 1998

  Québec : Direction des communications de la Régie, 1997-2005

  aux prestations de survivants ne faisant pas partie dea suc- cession du cotisant, il n’est pas nécessaire d’accepter cette dernière pour en béné- ficier.Comme tout autre montant versé para Régie des rentes,a prestation de décès etes rentes de conjoint survivant et d’orphelin sont toutefois assujetties à’impôt fédéral

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• Guide du bénéficiaire, prestations de survivants Régie des rentes du Québec

  2014

  Québec : la Régie, 2004?]-

  Table des matières Les prestations de survivants 4 La prestation de décès 4 Le montant dea prestation 4 La prestation est imposable 5 Comment demander cette prestation?5 La rente de conjoint survivant 6 Le montant de votre rente 6 Les enfants à charge 8 Votre rente est imposable 9 Vous vous remariez 9 Jusqu’à

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• Guide du bénéficiaire, prestations de survivants Régie des rentes du Québec

  2016

  Québec : la Régie, 2004?]-

  du bénéficiaire Prestations de survivants 3 Table des matières Les prestations de survivants 4 La prestation de décès 4 Le montant dea prestation 4 La prestation est imposable 5 Comment demander cette prestation?5 La rente de conjoint survivant 6 Le montant de votre rente 6 Les enfants à charge 8 Votre rente est imposable 9 Vous

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• Guide du bénéficiaire, prestations de survivants Régie des rentes du Québec

  2005

  Québec : la Régie, 2004?]-

  du Québec ISBN 2-550-41965-0 Table des matières Les prestations de survivants La prestation de décès Le montant dea prestation 5 La prestation et’impôt 5 La rente de conjoint survivant Le montant de votre rente 6 Les enfants à charge 7 Votre rente et’impôt 8 Vous vous remariez 9 Jusqu’à quand recevrez-vous votre rente

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• Guide du bénéficiaire, prestations de survivants Régie des rentes du Québec

  2017

  Québec : la Régie, 2004?]-

  ?___________ 5 La rente de conjoint survivant ___________________ 6 Le montant de votre rente ________________________ 6 Les enfants à charge______________________________ 8 Votre rente est imposable _________________________ 8 Vous vous remariez _______________________________ 9 Jusqu’à quand recevrez-vous votre rente?________ 9

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• Adapter le Régime de rentes aux nouvelles réalités du Québec : étude présentant les impacts des propositions de modification sur les rentes des futurs bénéficiaires

  Québec] : Régie des rentes Québec, Service de l'évaluation, 2004

  d’invalidité 3.2 Impact global des nouvelles règles de calcul dea rente d’invalidité 3.3 Impact dea suppression dea définition souple de’invalidité 4- CONJOINTS SURVIVANTS NON RETRAITÉS AU MOMENT DU DÉCÈS 17 4.1 Mesures transitoires 4.2 Calcul dea rente temporaire de conjoint survivant 4.3 Effet du transfert de gains

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• Trois nouvelles générations de femmes pauvres à la retraite: où se retrouve l'équité intergénérationnelle annoncée?: mémoire présenté par 21 groupes de femmes et communautaires dans le cadre de la consultation la Commission des finances publiques, intitulée Consolider le régime pour renforcer l'équité intergénérationnelle

  Rose, Ruth

  Montréal : Réseau québécois d'action pour la santé des femmes (RQASF), 2017

  utile, des femmes .31 4.1 Les mesures en place pour tenir compte du travail non rémunéré .31 4.2 Les rentes de conjoint survivant avant 65 ans .34 4.3 Les rentes de conjoint survivant après 65 ans .35 4.4 Les rentes d’orphelin .36 4.5 Les prestations de décès .36 5.Conclusion .37 Régime de rentes du Québec - Consultation

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• Guide du bénéficiaire, prestations de survivants Régie des rentes du Québec

  2015

  Québec : la Régie, 2004?]-

  Table des matières Les prestations de survivants 4 La prestation de décès 4 Le montant dea prestation 4 La prestation est imposable 5 Comment demander cette prestation?5 La rente de conjoint survivant 6 Le montant de votre rente 6 Les enfants à charge 8 Votre rente est imposable 9 Vous vous remariez 9 Jusqu’à

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