13818 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Attention chien dangereux :, l'histoire tragique de Christiane Vadnais, tuée par un pitbull /,

  Vadnais, Lise, auteur

  [Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec] : les Éditions JCL,, mars 2019

  Enregistrements non musicaux

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• Consultation sur place seulement

  Attention chien dangereux / Lise Vadnais ; propos recueillis par Myriam de Repentigny

  Vadnais, Lise, auteur

  Saint-Jean-sur-Richelieu, Québec] : les Éditions JCL, [2019

  Livres

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• Droit commercial 41, 51, éthique professionnelle 51, économie politique 51, géographie économique 51, culture générale en affaires 51, administration 51 /

  Québec : Service d'information du Ministère, 1967

  civile Définition La responsabilité du fait d’autrui et des choses La responsabilité de’automobiliste La responsabilité patronale Les dommages L’avis aux municipalités La responsabilité du fait des animaux.5.La preuve Définition.Divers modes de preuve, preuveittérale, preuve testimoniale

  Livres

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• Ithaque

  Distinction morale entre animaux sauvages et non-sauvages : une critique de l'approche contextuelle de Clare Palmer | No 18 | Printemps | 2016

  Montréal : Revue Ithaque, 2007-

  e fait, pour un animal, de ne pas être issu – s’il est sauvage – d’un processus de contrôle humain sura reproduction de ses ancêtres16.Palmer fait ensuite reposera portée morale dea distinction entre sauvage et domestique sur une conception backward-looking17 dea responsabilité.Palmer considère quees causes

  Publications en série

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• La revue

  19 septembre 2012, Cahier 1

  Terrebonne : Revue de Terrebonne inc. 1977-

  , et ce, de façon intégrée au sein de'administration municipale.Elle permettra aussi de reconnaître'apport des familles, des aînés et des per- covery. TALBOTRKINGSBURY Société par actions > >, Pierre-André Viens, avocat La responsabilité du fait des animaux Dans ce neuvième article de notre série traitant dea responsabilité

  Journaux

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• Ordonnance concernant la garde du bétail depuis la fonte des neiges jusqu'après les récoltes

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 19 août 1669

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Du dix-neuf août 1669. Le Conseil assemblé où présidait messire Daniel d [...]

  Archives textuelles

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• Le courrier de Montmagny : organe du comté de Montmagny

  28 novembre 1942, samedi 28 novembre 1942

  Montmagny : [Le courrier de Montmagny], 1937-1961

  que poura responsabilité du fait des animaux.Nouses résumerons en disant quee propriétaire de'automobile n'en perd pasa garde juridique -queorsqu'ila confie à un personnage indépendant, et dans'intérêt de celui-ci\u201d.\u201cDans'affaire Arklay vs Andrews (1940, 78 C.S.226), M.le alors de présomption contre eux, 1053

  Journaux

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• Le bien-être des animaux d'élevage au Québec / Mysaëlle Lavoie-Lemieux

  Lavoie-Lemieux, Mysaëlle, auteur

  Québec (Québec) : Bibliothèque de l'Assemblée nationale du Québec, [2023]

  à’industrie pétrolièree pouvoir de décider elle-même ce qui constitue trop de pollution ou pas.Ce serait une abdication des responsabilités gouvernementales, mais c’est ce qu’on fait poures animaux d’élevage au Québec10.En avril 2023,a SPCA de Montréal publiaite Manifeste pour un encadrement juridique des animaux

  Livres

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• La presse

  12 mars 1996, C. Économie

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  Avec'arrivée du printemps, de plus en plus d'animaux occuperont rues et espaces verts.Toutefois, connaissez-vouses risques reliés àa possession d'un animal domestique ?Avec'entrée en vigueur du nouveau Code civil du Québec en 1994,es principes de responsabilité concernante fait de'animal ont quelque peu changé

  Journaux

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• Le courrier du Sud = The South shore courrier

  02 août 1956, jeudi 2 août 1956

  Longueuil, Québec : La Cie de publication et d'imprimerie de la Rive Sud ltée, 1947-

  grocer's, buy a Weston Banquet delighted too.ENCOURAGE?NOS ANNONCEURS quelques 1i- \u20ac sence.Elle fut avec quatre jours § cake, and taste it \u2014 you'll be!\u2019 OUTH SHORE COURIER e por Me André St-Jacques e @ Longueuil e LA VIE RESPONSABILITE DU RESPONSABILITE DU FAIT DES ANIMAUX Nous commençons aujourd\u2019

  Journaux

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• La sarcelle

  Vol. 12, no 4 | Hiver 2020-2021 | 2020

  La Sarre : Ville de La Sarre , [2008]-

  poura période des fêtes, consulteze http://www.ville.lasarre.qc.ca/documents/ pages/collectes_modifiees.jpg L’amour qui unit un animal et son maître est inconditionnel et indes- criptible.Notre animal fait partie de notre famille et nous avonsa responsabilité, en tant que propriétaire, d’en prendre soin.La stérilisation

  Publications en série

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• Le devoir

  31 août 1934, vendredi 31 août 1934

  Montréal : Le devoir, 1910-

  a question dea responsabilité du fait des animaux et de celle qui incombe au propriétaire du bâtiment qui s’écroule.Sur ce point il n'y a pas de différence entreaoi de Québec etaoi française.Enfin,e rapporteur parle de’ai tiele 1056 du Code de Québec qui, danse cas où une personne est tuée para faute d'autrui

  Journaux

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• Le devoir

  15 février 1945, jeudi 15 février 1945

  Montréal : Le devoir, 1910-

  àa responsabilité du fait des animaux, a reçu une application à peu près parfaite devant nos tribunaux civils, dans un jugement rendu hier pare juge Philémon Cousineau.“Le propriétaire d’un animal, dit cet arvicle, est responsable du dommage que’animal a causé, soit qu’il fût sous sa garde ou sous celle de ses domestiques

  Journaux

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• Le droit

  28 septembre 1991, Cahier 2

  Ottawa : [éditeur non identifié], 1913-

  est, dit-on,e meilleur ami de'homme.Il en est toutefois autrementorsque 9 SEMI-.DETACHES A partir de LES CONSTRUCTIONS OLANSENes manifestations de tendresse d'un enfant à son égard vont un peu tropoin et provoquent chezui des réactions imprévisibles.Au chapitre dea responsabilité du fait des animaux,'article

  Journaux

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• La revue

  05 septembre 2012, Cahier 1

  Terrebonne : Revue de Terrebonne inc. 1977-

  ou présentation du bien où, encore, de\u2019absence d\u2019indications suffisantes quant aux risques et dangers qu\u2019il comporte ou quant aux moyens dees prévenir.Dans notre prochain article, nous présenterons plus spécifiquementa responsabilité du fait des animaux.TALBOTRINCSBÜRY 227, boul.des Braves, bureau 101 Terrebonne

  Journaux

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• Le devoir

  29 septembre 1955, jeudi 29 septembre 1955

  Montréal : Le devoir, 1910-

  du fait d'autrui; elle peut être responsable des animaux qu'elle a sous sa garde, et c’est,a responsabilité du fait dos animaux, et cllfe peut être encore responsable du dommage causé pares choses qu’elle a sous sa garde, -et c’esta responsabilité du fait des choses.Danse premier cas,aoi énumère des cas

  Journaux

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• Info-Mado bulletin sur les maladies à déclaration obligatoire

  Vol. 19, no 2 | Avril | 2012

  Chicoutimi : Agence de la santé et des services sociaux du Saguenay - Lac-Saint-Jean, Direction de la santé publique], 2007-

  suspect de rage et décèdeors dea période d’observation.Les morsures des animaux sauvages demeurent sousa responsabilité de’ACIA qui informerae professionnel dea santé ayant faite signalement des résultats d’analyse du cerveau.Depuis dix ans, aucun cas de rage animale n’a été rapporté dansa région

  Publications en série

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• La Presse

  15 octobre 1988, Publireportage.Semaine de la santé animale du 17 au 23 octobre 1988

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  vétérinaires du Québec attire aussi'attention des propriétaires d'animaux sureur responsabilité par rapport à'environnement.L'animal qui faita joie de «sa famille» peut devenire cauchemar de son quartier ou de son village.Ne transformons pas un compagnon charmant en un élément de pollution enaissant traîner au hasard

  Journaux

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• Le quotidien

  14 mai 1998, jeudi 14 mai 1998

  Saguenay (Québec)] : Progrès du Saguenay limitée, 1981-

  e caractère ete comportement normal de cet animal.En terminant,es tribunaux jugent qu'il n\u2019est pas indispensable qu'il y ait un contact physique entre'animal eta victime pour quea responsabilité du fait des animaux s'applique.titre d'exemple,e conducteur impliqué dans un accident pour avoir tenté d'éviter

  Journaux

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• Le Vétérinarius : le journal de l'Ordre des médecins vétérinaires du Québec

  Vol. 36, no 3 | Été | 2020

  Saint-Hyacinthe : Ordre des médecins vétérinaires du Québec, [1985]-2022

  Saint-Hyacinthe, Québec] : Corporation des médecins vétérinaires du Québec

  Saint-Hyacinthe (Québec) : Ordre des médecins vétérinaires du Québec

  des oiseaux de basse-cour 22 Le bien-être animal au Québec : qui fait quoi?24 Gestion dea pharmacie vétérinaire :es médicaments,a propriété eta responsabilité du médecin vétérinaire 26 L’usage judicieux des antibiotiques, nous sommes tous concernés! 28 Vers une meilleure gestion dea prescription d’antibiotiques dans

  Revues

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