74073 résultats

Liste des résultats de recherche

• Consultation sur place seulement

  Le monde selon Monsanto : de la dioxine aux OGM, une multinationale qui vous veut du bien / Marie-Monique Robin ; préface de Nicolas Hulot ; postface à l'édition québécoise de Louise Vandelac

  Robin, Marie-Monique, auteur

  Montréal : Stanké, [2008]

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• Rapport de développement durable / Société de transport de Montréal

  Index de la Global reporting initiative (GRI) | Annexes | 2012

  Montréal, Québec] : STM, [2009]-

  Autres 5.Information sur’approche managériale (suite) Volet Responsabilité du fait des produits La santé eta sécurité des consommateurs R-036 (Règlement concernantes normes de sécurités et de comportement des personnes danse matériel roulant etes immeubles exploités par ou poura STM) L’étiquetage des produits

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• McGill Journal of law and health = Revue de droit et santé de McGill

  Vol. 7, no 2 | 2013

  Montréal : [McGill University, Faculty of Law], 2008-

  des produits défectueux, [1985] JOL 210/29 [Directive « produits défectueux »].19 Par contraste,es Restatements publiés par’American Law Institute, donte Resta- tement of Torts (Second) §402A (1965) ete Restatement of Torts (Third) (1998) ont un impact fondamental sura responsabilité du fait des produits (productiabi

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• Rapport de développement durable / Société de transport de Montréal

  Index de la Global reporting initiative (3.0) | Annexes | 2013

  Montréal, Québec] : STM, [2009]-

  -concurrentielles e respect des textes. 5 Volet Responsabilité du fait des produitsa santé eta sécurité des consommateurs R-036 (Règlement concernantes normes de sécurités et de comportement des personnes danse matériel roulant etes immeubles exploités par ou poura STM)’étiquetage des produits et des services

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• Rapport de développement durable / Société de transport de Montréal

  Tableau complet des indicateurs 2006-2012 | Annexes | 2012

  Montréal, Québec] : STM, [2009]-

  ,7 5,8 5,7 -2 1 RESPONSABILITÉ DU FAIT DES PRODUITS PR1 Nombre d'autobus munis de supports à vélos 0 0 0 0 0 15 30 100 s.o.PR1 Nombre de stations de métro où des supports à vélos sont installés (sur 68 stations) n.d.n.d.n.d.n.d.n.d.56 59 5 s.o.PR1 Nombre de supports à vélos installés à proximité des stations (7 places

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• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 24, no 10 | 2019

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  , notammenta responsabilité du fait des produits,a construction,es valeurs mobilières,es allégations de fixation des prix,es actions collectives en responsabilité civile eta négligence.Marie-Eve Pomerleau joint notre groupe Droit des affaires et con- centre sa pratique en transactionnel et commercial.Dansa cadre

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• L'adéquation des régimes de garantie légale au Canada : rapport final du projet présenté au Bureau de la consommation d'Industrie Canada

  Boucher, Marcel

  Montréal : Union des consommateurs, 2012

  a population en général9.Attendu quees régimes canadiens de garantieégale n’incorporent pas ces différentes notions, notre recherche ne traitera pas dea responsabilité du fait des produits.Notre recherche portera donc sures garantiesiées au bon fonctionnement du produit.Nous ne nous attarderons donc pas non plus

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  22 octobre 2020, Les nouvelles du jour

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Consultation sur place seulement

  [Articles du site Web La presse +]

  12 juillet 2023, L'OTC dévoile sa proposition de changements

  Montréal] : [La presse], [2015]-

  Journaux

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• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 19, no 2 | 2010

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  Barette Fiducies et successions P.Jeremy Bolger Droit maritime Robert E.Charbonneau Droit de’aviation Litige – recours collectifs Droit des assurances Litige –ésions corporelles Droit dea responsabilité du fait des produits Sam Coppola Droit du divertissement Pierre B.Côté Droit bancaire Suzanne Courchesne Litige

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• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 20, no 9 | 2012

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  concessionnaires àa suite dea restructura- tion non judiciaire effectuée par celle-ci en 2009-2010.Recours collectifs • Imperial Tobacco Canadaimitée, danse cadre de sa défense opposée à deux recours collectifs portant sura responsabilité du fait du produit.Insolvabilité et Restructuration • Homburg Invest Inc.et d'autres

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• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 21, no 1 | 2013

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  a capacité unique de pouvoir pratiquer au Québec et en Ontario ainsi que danses autres provinces de commonaw », a déclaré Les Viner, associé directeur chez Torys.« Elle a été reconnue à maintes reprises en tant qu’experte du domaine des recours collectifs et desitiges en ce qui a trait àa responsabilité du fait

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• Projet pour la conception, la construction, le financement, l'exploitation et l'entretien d'une portion du parachèvement de l'autoroute 25 dans la région métropolitaine de Montréal entente de partenariat conclue entre le ministre des transports du Québec et Concession A25, S.E.C.

  Annexe 8 : Garanties d'exécution et de paiement et assurances | Annexes

  Québec : Ministère des transports du Québec], 2008

  et de’entrepreneur; 2.1.3 assurance responsabilit6 6tendue du fait des produits et des risques apr6s travaux; 2.1.4 assurance globale de responsabilit6 contractuelle, 6crite et orale; 2.1.5 assurance 6tendue couvrantes dommages mat6riels sur une base d’6v6nements; Entente de partenariat Annexe 8 - Page 2 2.1.6 assurance

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• Cinq questions sur la biotechnologie / Marine de Montaignac

  Montaignac, Marine de, auteur

  Montréal : CIRANO, 2000

  , sure plan civil,a tendance générale fait pesere risque sure fabriquant, maise producteur peut être exonéré de sa responsabilité si’état des connaissances au moment dea mise en circulation du produit ne permettait pas de déceler’existence du défaut.123 De plus,'imputation dea responsabilité peut poser

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 47, no 7 | Septembre | 2015

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  ,e secteur bancaire et de’assurance,es valeurs mobilières,a responsabilité du fait du produit,a responsabilité professionnelle etes recours collectifs.M e M ax im e La b ri e M e M ar ie -È ve P ar ad is M e M ar ie -c hr is tin e b ou rg et Les membres de Bélanger Sauvé sont fiers de souligner’ajout de Me Maxime

  Journaux

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 42, no 3 | Mars | 2010

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  de mentor à jouer auprès de jeunes avocates en début de carrière.Me Carron s'occupe principalement deitiges touchantes sociétés et deitiges commerciaux et s'intéresse aux domaines du droit bancaire, dea protection des renseignements personnels, dea responsabilité du fait du produit, dea protection du consommateur

  Journaux

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• Le monde juridique : l'officiel des juristes du Québec

  Vol. 19, no 8 | 2011

  Saint-Basile-le-Grand : Agence Québec nouvelles inc. 1984-

  Montréal (Québec) : le Monde juridique inc.

  didactique, s'est popularisée danses cours civiles grâce à'émergence des recours en responsabilité civile médicale et recours collectifs en responsabilité civile du fait des produits pharmaceutiques et tox iques.En effet,'épidémiologie, comprenant'étude du risque et duien de causalité, s'est trouvée au premier rang

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 41, no 5 | Mai | 2009

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  esitiges relatifs au travail et à’emploi.Viennent ensuite ceux portant sures contrats,es préjudices personnels eta responsabilité du fait des produits.« Cette préoccupation à propos desitiges relatifs au travail et à’emploi est très présente actuellement avec 19 %, et elle s’élève à 23 %orsqu’on fait

  Journaux

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• La tribune

  28 avril 1998, Cahier 4

  Sherbrooke : [éditeur non identifié], 1910-

  'affaire des implants mammaires au gel de silicone.Recours collectifs en responsabilité du fait du produit.Litige au Québec et en Ontario.243 pi, 1.508.3 à 4 pi, 2.008.4 à 6 pi.3.258.6 à 8 pl, 6.25 .Plantation si désirée.Plus de 30 ans d'expérience.Tél: 843-3642 permanent,a semaine de travail est 425 heures.les usines

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• Le journal Barreau du Québec

  Vol. 49, no 1 | Février | 2017

  Montréal : le Barreau, 2006]-2020

  conseille des clients en matière de propriété intellectuelle, technologies de’information, protection des renseignements personnels, cybersécurité et droit commercial.Œuvrant au sein de’équipeitige du cabinet, Me Pascu participe activement à des dossiers de responsabilité du fait des produits, des procédures

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