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Liste des résultats de recherche

• Inde

  1955

  Fonds Judith Jasmin

  Ce film montre des scènes d'activités dans un port non-identifié

  Vidéo

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• Constat de décès de Claude Pelletier dit Vadeboncoeur, soldat de la compagnie de Budemont, et permis d'inhumer

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 13 juillet 1734

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire se compose des pièces suivantes : le procès-verbal du lieutenant général sur l'examen d [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui porte règlement pour remédier à plusieurs abus qui se commettent dans l'administration de la justice par les officiers de la Juridiction royale de Montréal

  Hocquart, Gilles. 25 juin 1739

  5 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Déclaration au greffe de Jacques de Bertin dit Laronde propriétaire et capitaine du bateau « Le Saint-Jacques » protestant contre les frais encourus par un retard contre Chalou, maître boulanger de Québec

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 9 mai 1729

  2 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire contient la déclaration au greffe par Laronde, disant qu'il ne séjournera qu'une quinza [...]

  Archives textuelles

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• Avis pour l'application d'une activité d'exception de l'article 39.8 du Code des professions visant l'administration d'insuline à des enfants porteurs d'une pompe extracorporelle à injection d'insuline, par des non-professionnels dans les écoles et les milieux de vie substituts temporaires pour enfants

  Westmount : Ordre des infirmières et infirmiers du Québec, 2007

  Avis pour’application d’une activité d’exception de’article 39.8 du Code des professions visant’administration d’insuline à des enfants porteurs d’une pompe extracorporelle à injection d’insuline, par des non-professionnels danses écoles etes milieux de vie

  Livres

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• Inspection du canot et des marchandises des voyageurs Jean-Baptiste Daguilhe, bourgeois et marchand, et Edouard Collins, anglais de nation

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 2 mai 1725

  6 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration civile contient les pièces suivantes : le procès-verbal de la visite au port de la ville de Montré [...]

  Archives textuelles

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• Tutelle des enfants mineurs de feu Jean-Baptiste-Louis Lecomte Dupré, marchand de La Martinique, et de Jeanne Desclenes

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 24 juillet 1722 - 18 septembre 1722

  23 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire contient la requête de Jeanne Desclenes, veuve de Jean-Baptiste-Louis Lecomte Dupré, di [...]

  Archives textuelles

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• Commission d'enquête sur les accusations portées contre Calvin Harvey, de Shefford, Amos Lay, Robert Manson, Artemius Newton. Détails intéressants sur l'administration du serment secret dans les cantons de l'Est

  26 décembre 1838

  13 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Événements de 1838. Association des frères chasseurs et serment s [...]

  Archives textuelles

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• Ordonnance du gouverneur de la Jonquière, de l'évêque de Québec et de l'intendant Bigot, chefs de l'administration des hôpitaux du Canada, qui porte que le règlement du 27 août 1747 qui chargeait la dame d'Youville et ses compagnes de l'Hôpital général de Montréal à titre provisoire n'aura pas lieu; en exécution des ordres du Roi l'Hôpital général de Montréal sera réuni à l'Hôpital général de Québec

  Bigot, François. 15 octobre 1750

  4 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Un projet ambitieux et porteur pour le développement des régions : plan gouvernemental de régionalisation de 5 000 emplois de l'administration publique / cette publication a été réalisée par le Sous-secrétariat au personnel de la fonction publique et à la rémunération globale intersectorielle du Secrétariat du Conseil du trésor en collaboration avec la Direction des communications

  Québec (Québec) : [Conseil du trésor], [2022]

  Un projet ambitieux et porteur poure développement des régions : Plan gouvernemental de régionalisation de 5000 emplois de’administration publiqueUN PROJET AMBITIEUX ET PORTEUR POUR LE DÉVELOPPEMENT DES RÉGIONS PLAN GOUVERNEMENTAL DE RÉGIONALISATION DE 5 000 EMPLOIS DE L’ADMINISTRATION PUBLIQUE UN PROJET AMBITIEUX

  Livres

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• Consultation sur place seulement

  L'histoire du port de Trois-Rivières Martin Gauthier en collaboration avec Denis Goulet

  Gauthier, Martin, 1970-

  Québec : Septentrion, impression 2013

  Livres

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• Lettre de M. [Michel] Berthelot, agent responsable des biens des Jésuites pour le District de Québec, adressée à George Pyke, secrétaire de la Commission responsable de l'administration des biens des Jésuites. Au sujet de la reprise du moulin de L'Ancienne-Lorette a Christian Backer (Becker; Becher), meunier, en vertu du jugement porté contre lui

  Berthelot-Dartigny, Michel-Amable. 4 septembre 1809

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Requête d'Henry V. Wright, marchand de Québec, adressée à Son Excellence George [Ramsay], comte de Dalhousie, chevalier, grande croix de l'Ordre militaire du Bain [Most Honorable Military Order of the Bath], capitaine général, gouverneur en chef et vice-amiral de la province du Bas-Canada. Le requérant tient à porter à l'attention du gouverneur que les commissaires de la Commission responsable de l'administration des biens des Jésuites ont l'intention de concéder son lot de terre situé sur le domaine de Sillery. Le requérant est pourtant sous-locataire dudit lieu par l'entremise de George William Usborne, marchand de Québec, et ce, pour une durée de neuf ans

  Dalhousie, George Ramsay, comte de. 15 février 1826

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre d'Archibald Munroe (Munro) à la commission responsable de l'administration des biens des Jésuites, informant d'une part que des réparations sont nécessaires au moulin de Charlesbourg, à savoir changer la roue à aubes, les fenêtres, les portes et les cadres de porte, et d'autre part qu'il serait intéressé à louer le moulin

  25 mars 1829

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Constat de la noyade de Edmé Rouelle, capitaine de navire, et inventaire de son bateau

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 4 novembre 1756

  3 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est d'abord composé de la déclaration faite par Félix [Deslauriers?], matelot à bord du [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de Michel Berthelot [agent des biens ayant appartenu aux Jésuites pour le District de Québec] adressée à George Pyke, secrétaire de la Commission responsable de l'administration des biens des Jésuites. Au sujet de l'offre de location des moulins de Charlesbourg et de Beauport qui a été affichée sur les portes des églises de ces paroisses. Seul Louis Déry, déjà meunier du moulin de Charlesbourg, a réitéré son intérêt. Louis Barbeau, meunier du moulin de Beauport, retire les propositions qu'il a faites et n'offre plus que £30 courant par an

  2 avril 1808

  3 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Avertissement lu aux portes de l'église de Sainte-Geneviève, dans la seigneurie de Batiscan, pour aviser les censitaires que Lewis [Louis] Foy, inspecteur visiteur dûment autorisé par les commissaires appointés pour l'administration des biens des Jésuites, recevra les applications et les demandes pour les terres non concédées dans ladite seigneurie qui sont situées au bout de la concession de la rivière des Chutes et au bout de la concession de la côte Saint-Stanislas et, également, les terres non concédées sur la rivière des Envies, lesquelles ont été divisées en lots par messieurs Legendre et Hamel, arpenteurs. Le soussigné restera à la maison de monsieur Vermet, proche de l'église de Sainte-Geneviève pour recevoir lesdites applications et délivrer les procès-verbaux des terres qui seront demandées, faire connaître les conditions de l'octroi et accorder les titres

  14 août 1824

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Arrêt ordonnant la sommation d'Étienne Blanchon à son dernier domicile, de faire rebâtir sa maison incendiée à la Basse-Ville d'ici la fin d'avril 1686, faute de quoi l'emplacement sera vendu pour payer ses créanciers; sa femme Anne Videau alléguant qu'elle entend cesser de tenir cabaret et qu'elle est résolue de retourner en France l'année prochaine si le Gouverneur a l'amabilité de lui accorder son congé

  Nouvelle-France. Conseil Souverain. 24 décembre 1685

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

  Transcription du texte avec orthographe modernisée : «Messieurs de Tilly de la Martinière et procureur général sont rentrés. V [...]

  Archives textuelles

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• Lettre de Lewis [Louis] Foy [secrétaire des commissaires responsables de l'administration des biens des Jésuites] adressée aux commissaires. La voûte située sur la rue du Palais s'est trouvée trop humide pour la conservation des documents officiels et non convenable pour d'autres raisons et, en conséquence de la suggestion du Conseil, Foy propose de louer la maison de monsieur Gowen située près de la porte Hope

  14 octobre 1818

  Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Brouillon d'une lettre de Lewis [Louis] Foy adressée à monsieur [Roger] Lelièvre, notaire public; en réponse à sa lettre du 18 octobre, les commissaires de l'administration des biens des Jésuites lui accordent une allocation pour la confection du papier terrier des seigneuries des Jésuites. On y apprend que les censitaires desdites seigneuries devront payer le notaire pour leurs déclarations respectives et qu'un avertissement a été affiché aux portes des églises. En outre, monsieur Foy a accepté sa nomination comme procurateur et il agira au nom de ladite Commission dans la confection du papier terrier, et ce, en examinant les déclarations en question et en collectant les cens et rentes dus par lesdits censitaires

  3 janvier 1825

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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