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• Photographies des vérificateurs de la Régie des marchés agricoles au travail. Montréal

  Claude Gosselin. 1971

  2 éléments. Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Images commandées par Guy Baillargeon du ministère de l'Agriculture, Service de l'information

  Photographies

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2006-2007

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  eta déontologie 33 4.5.5 Le suivi du rapport du Vérificateur général 33 Cinquième partie 5.États financiers du fonds d’assurance-garantie administré para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec de’année financière terminéee 31 mars 2007 34 5.1 Rapport du vérificateur 34 Liste des tableaux Tableau 1 Évolution

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2008-2009

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  personnels 29 4.5.3 La politiqueinguistique 29 4.5.4 L’éthique eta déontologie 30 4.5.5 Le développement durable 30 4.5.6 Le suivi du rapport du Vérificateur général 30 Cinquième partie 5.États financiers du fonds d’assurance-garantie administré para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec de’année

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2009-2010

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  du Vérificateur général 33 Cinquième partie 5.États financiers du fonds d’assurance-garantie administré para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec de’année financière terminéee 31 mars 2010 34 5.1 Rapport du vérificateur 34 Liste des tableaux Tableau 1 Évolution des effectifs (ETC) de 2007 à 2010 13 Tableau 2

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2010-2011

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  4.5.7 Le suivi du rapport du Vérificateur général 33 Cinquième partie 5.États financiers du fonds d’assurance-garantie administré para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec de’année financière terminéee 31 mars 2011 34 Liste des tableaux Tableau 1 Évolution des effectifs (ETC) de 2008 à 2011 13

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2007-2008

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  du fonds d’assurance-garantie administré para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec de’année financière terminéee 31 mars 2008 33 5.1 Rapport du vérificateur 33 Liste des tableaux Tableau 1 Évolution des effectifs (ETC) de 2005 à 2008 15 Tableau 2 Répartition de’effectif par groupe d’âge en 2007-2008

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2013-2014

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  .5.5 L’éthique eta déontologie 34 4.5.6 Le développement durable 34 4.5.7 Le suivi du rapport du Vérificateur général 34 Cinquième partie 5.États financiers du Fonds d’assurance-garantie administré para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec pour’année financière terminéee 31 mars 2014 35 5.1

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2012-2013

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  4.5.6 Le développement durable 34 4.5.7 Le suivi du rapport du Vérificateur général 34 Cinquième partie 5.États financiers du Fonds d’assurance-garantie administré para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec pour’année financière terminéee 31 mars 2013 35 5.1 Préambule 35 Liste des tableaux Tableau

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2014-2015

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  qu’à moins de circonstancese nécessitant, il n’était plus requis de faire intervenire Vérificateur général.Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec Rapport annuel de gestion 14-15 PAGE 39 RÉGIE DES MARCHÉS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DU QUÉBEC FONDS D’ASSURANCE GARANTIE RÉSULTATS ET SOLDE DU FONDS

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2011-2012

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  ont cours chaque année,a Régie a déterminé qu’à moins de circonstancese nécessitant, il n’était plus requis de faire intervenire Vérificateur général.États financiers du fonds d’assurance- garantie administré para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec de’année financière terminéee 31 mars 2011 États

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2015-2016

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  es parties alors quees trois autres n’ont pu y arriver danse cadre d’une conciliation.RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2015-2016 Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec 49 3.4 Ligne d’affaires 4 - Surveillonses activités de certains intervenants Enquêter, évaluer, inspecter, vérifier SERVICES RENDUS PRÉVUS

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• Rapport de l'examen périodique des interventions du Syndicat des producteurs de bois de l'Estrie / Régie des marchés agricoles et alimentaires Québec

  Montréal] : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 1999

  , car il ne serait pas rentable deivrere bois de sciage sansivrere bois à pâte.9.RAPPORT DE LA VÉRIFICATION DE LA RÉGIE Monsieur J.R.Bouffard, agent vérificateur àa Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, présentee Rapport sures déclarations du procureur de’Association poure droit des scieries de’Estrie.Le sondage

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2017-2018

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  des différends Pourcentage des dossiers faisant’objet d’une conférence préparatoire 20 % 24,5 % Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2017-2018 54 3.4 Ligne d’affaires 4 – Surveilleres activités de certains intervenants Enquêter, évaluer, inspecter, vérifier SERVICES RENDUS PRÉVUS

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2018-2019

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  de conciliation a été retirée en cours d’exercice eta conciliation des deux autres n’a pas permis aux parties de s’entendre.Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2018-2019 54 3.4 Ligne d’affaires 4 – Surveiller des activités de certains intervenants Enquêter, évaluer, inspecter, vérifier

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• Rapport annuel de gestion ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2016-2017

  Québec (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, 2002-[2019]

  de circonstancese nécessitant, il n’était plus requis de faire intervenire Vérificateur général.Ro di on K us ta ev Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec RAPPORT ANNUEL DE GESTION 2016-2017 54 Fonds d’assurance-garantie Résultats et solde du fonds de’année financière terminéee 31 mars 2017 PRODUITS 2017

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• Rapport annuel ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2019-2020

  Montréal (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, [2020]-

  ont cours chaque année,a Régie considère qu’à moins de circonstancese nécessitant, il n’est pas requis de faire intervenire Vérificateur général.RÉGIE DES MARCHÉS AGRICOLES ET ALIMENTAIRES DU QUÉBEC FONDS D’ASSURANCE-GARANTIE RÉSULTATS ET SOLDE DU FONDS DE L’ANNÉE FINANCIÈRE TERMINÉE LE 31 MARS 2020 s.o.2020 NON AUDITÉ

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• Rapport à l'Assemblée nationale pour l'année ..., faits saillants Vérificateur général du Québec

  Tome II | 2001-2002

  Québec : Vérificateur général du Québec, 2009-2006

  insatisfaisants Total Ministère dea Santé et des Services sociaux, régies régionales, centres hospitaliers 0 1 6 2 – 9 Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec 2 7 1 0 – 10 Ministère de’Éducation 0 9 0 0 – 9 Total 2 17 7 2 – 28 7% 61% 25% 7% – 100% Vérificateur général du Québec – FAITS SAILLANTS DU RAPPORT DE 2001

  Publications en série

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• Réforme de la comptabilité gouvernementale

  Québec] : Ministère des finances, 1998

  agricoles du Québec Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec* Société de financement agricole - Financement agricole Tribunal d'appel en matière de protection du territoire agricole Assemblée nationale et Personnes désignées Directeur général des élections - Commission dea représentation Protecteur du citoyen

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• Rapport du Comité d'étude sur la comptabilité du gouvernement

  Québec : Ministère des finances], 1998

  du Québec Régie dea sécurité danses sports du Québec Régie duogement Agriculture, Pêcheries et Alimentation Commission de protection du territoire agricole du Québec Régie des assurances agricoles du Québec Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec* Société de financement agricole Financement agricole

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• Rapport annuel ... / Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec

  2023-2024

  Montréal (Québec) : Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec, [2020]-

  et alimentaires du Québec 27 Ligne de services 4 Surveilleres activités de certains intervenants Enquêter, évaluer, inspecter, vérifier Services prévus au Règlement sures frais exigibles para Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec19 Classement des grains et formation.Au cours de’anné financière

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