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• La montée des régimes de retraite à cotisations déterminées : vers la fragilisation des retraites?

  St-Onge, Mathieu

  Montréal : Institut de recherche en économie contemporaine, 2011

  NOTES DE RECHERCHE DE L’ Institut de recherche en économie contemporaine www.irec.net / secretariat@irec.net La montée des régimes de retraite à cotisations déterminées : versa fragilisation des retraites?Mathieu St-Onge AVRIL 2011 NOTES DE RECHERCHE DE L’ AVRIL 2011 Institut de recherche en économie contemporaine

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• Mémoire du Réseau FADOQ : quel avenir pour les retraités québécois? : réflexion sur le rapport D'Amours : présenté dans le cadre des Consultations particulières sur le rapport Innover pour pérenniser le système de retraite

  Bouchard, Caroline

  Montréal : Fédération de l'âge d'or du Québec, 2013

  .»1 Qui plus est,es RPD ne sont pas de nature positiveors de’évaluation des entreprises qui se retrouvent confrontées à d’importantes exigences de solvabilité.C’est ainsi que ces dernières tendent à encourageres régimes à cotisations déterminées (RCD) ou encore,es régimes hybrides.Cependant, ces régimes

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• Manuel de la présentation de l’information financière municipale

  6. Régimes de retraite | Décembre 2005 | Manuel divisé en plusieurs fichiers

  Québec : Direction des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions] , 2005-

  Québec] : Direction générale des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Manuel dea présentation de’information financière municipale Ministère des Affaires municipales et des Régions Gouvernement du Québec 6 6 RÉGIMES DE RETRAITE CHAPITRE 6 TABLE DES MATIÈRES Décembre 2005 6 RÉGIMES DE RETRAITE .6000 6.1 Introduction.6101 6.2 Régimes de retraite à cotisation déterminée .6201 6.2.1

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• Manuel de la présentation de l’information financière municipale

  6. Régimes de retraite | Décembre 2006 | Manuel divisé en plusieurs fichiers

  Québec : Direction des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions] , 2005-

  Québec] : Direction générale des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Manuel dea présentation de’information financière municipale Ministère des Affaires municipales et des Régions Gouvernement du Québec 6 6 RÉGIMES DE RETRAITE CHAPITRE 6 TABLE DES MATIÈRES Décembre 2006 6.RÉGIMES DE RETRAITE .6000 6.1 Introduction.6101 6.2 Régimes de retraite à cotisation déterminée .6201 6.2.1

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• Manuel de la présentation de l’information financière municipale

  6. Avantages sociaux futurs | Décembre 2007 | Manuel divisé en plusieurs fichiers

  Québec : Direction des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions] , 2005-

  Québec] : Direction générale des finances municipales du Ministère des affaires municipales et des régions

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales, des régions et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'occupation du territoire

  Québec] : Direction générale des finances municipales, Ministère des affaires municipales et de l'habitation

  Manuel dea présentation de’information financière municipale Ministère des Affaires municipales et des Régions Gouvernement du Québec 6 6 AVANTAGES SOCIAUX FUTURS CHAPITRE 6 TABLE DES MATIÈRES Décembre 2007 6 AVANTAGES SOCIAUX FUTURS.6000 6.1 Introduction.6101 6.2 Régimes de retraite à cotisations déterminées

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• État de situation et pistes de solution / Groupe de travail sur la question des clauses de disparité de traitement dans les régimes de retraite

  Québec, Québec] : [Ministère des finances], novembre 2017

  ......................................................................... 11 2.2 Les régimes de retraite à prestations déterminées ........................................... 13 2.2.1 Les régimes de retraite à cotisation déterminée ............................................... 14 2.2.2 Les autres types de régimes de retraite

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• Cap sur le travail et la rémunération / Institut de la statistique du Québec

  No 14 | Février | 2019

  Montréal (Québec) : Institut de la statistique du Québec, 2016-2019

  de régimes pris en compte dans’Enquête sura rémunération globale au Québec (ERG) sontes régimes à prestations déterminées, ceux à cotisations déterminées ainsi quees régimes d’épargne à cotisations déterminées.Le taux de présence des régimes de retraite est plus élevé danse secteur public que danse secteur privé

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• Nouvelles et opinions / Morneau Sobeco

  Vol. 9, no 8 | Août | 2012

  Montréal : Morneau Sobeco, 2003-

  Montréal : Morneau Shepell

  en vigueur.Comme nous’avions mentionné dans notre numéro de Nouvelles et opinions du 12 novembre 2010,e projet deoi no 120 permet’utilisation deettres de crédit auieu des cotisations d’équilibre versées à un régime de retraite à prestations déterminées, jusqu’à concurrence de 15 % du passif de solvabilité

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• Nouvelles et opinions / Morneau Sobeco

  Vol. 11, no 4 | Avril | 2014

  Montréal : Morneau Sobeco, 2003-

  Montréal : Morneau Shepell

  d’épargne-retraite (RVER) 3 Québec – Projet de Règlement modifiante Règlement sures régimes complémentaires de retraite 3 L’ACOR publiea version définitive dea Ligne directrice sures régimes de retraite à cotisations déterminées 4 La nouvelle Wills, Estates and Succession Act de Colombie- Britannique touche

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• Prévoir / Régie des rentes du Québec

  Janvier | 2002

  Québec : Direction des communications de la Régie, 1997-2005

  de cotisation ou de tâches administratives.Équité, simplification, transparence ont dictéaoi en place Qu’est-ce qu’un régime complémentaire de retraite ?Le régime à prestations déterminées 4 Deux principaux types de régimes complémentaires de retraite existent :e régime à prestations déterminées ete régime à cotisation

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• Nouvelles et opinions / Morneau Sobeco

  Vol. 16, no 3 | Mars | 2019

  Montréal : Morneau Sobeco, 2003-

  Montréal : Morneau Shepell

  d’épargne- retraite (REER), d’un fonds enregistré de revenu de retraite (FERR), d’un régime de participation différée aux bénéfices (RPDB), d’un régime de pension agréé collectif (RPAC) et d’un régime de retraite à cotisations déterminées (CD) agréé; et 1 Budget fédéral de 2019 6 L’ACOR publiea version définitive dea Ligne

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• La lettre Régie des rentes du Québec, [Direction des régimes de retraite]

  Juin | Numéro 17 | 2004

  Québec : la Régie], 2004-

  Numéro 17, juin 2004 Instructions relatives àa conversion d’un régime de retraite à cotisation déterminée en un régime de retraite simplifié Parmies modifications apportées àa réglementation sures régimes complémentaires de retraitee 3 juin 2004,’une vise à permettre à certains régimes de retraite

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• Le satellite Direction de l'évaluation et de la révision [de la Régie des rentes Québec]

  Vol 4, no 4 | Novembre | 2006

  Québec : la Régie], 2003-2012

  américain se devait d’intervenir.L’approche préconisée danse cadre de cetteoi est de resserreres règles de financement des régimes de retraite à prestations déterminées, tout en facilitant’accès et’administration des régimes à cotisation déterminée et hybrides.Certaines de ces mesures entrent en vigueur immédiatement

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• Le satellite Direction de l'évaluation et de la révision [de la Régie des rentes Québec]

  Vol 2, no 2 | Mars | 2004

  Québec : la Régie], 2003-2012

  États-Unis et Royaume-Uni : une tendance verses régimes à cotisation déterminée Certaines entreprises canadiennes ont annoncé récemmenteur intention de fermer’accès deeur régime de retraite à prestations déterminées aux nouveaux employés et deeur offrir plutôt de participer à un régime à cotisation

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• Traitement comptable des avantages sociaux futurs

  Québec] : Affaires municipales et régions Québec, Direction des finances municipales, 2008

  Traitement comptable des Avantages sociaux futurs OCTOBRE 2007 MAMR – Direction des finances municipales Page i Table des matières 1- Objet du document .1 2- Avantages de retraite .2 2.1- Régimes de retraite à cotisations déterminées .2 2.1.1- Notions générales des régimes à cotisations déterminées .2 2.1.2

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• Nouvelles et opinions / Morneau Sobeco

  Vol. 7, no 9 | 14 septembre | 2010

  Montréal : Morneau Sobeco, 2003-

  Montréal : Morneau Shepell

  Nouvelles et opinions www.morneausobeco.com info@morneausobeco.com 14 septembre 2010 Volume 7, numéro 9 1 de 7 DANS CE NUMÉRO 1 Le BSIF publie une note d’orientation sures transferts d’éléments d’actif des régimes de retraite à cotisations déterminées 2 Le BSIF publie une version provisoire de son Guide

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• Note d'intervention de l'IRÉC

  No 27 | Octobre | 2013

  Montréal : Institut de recherche en économie contemporaine (IRÉC), 2010-

  ou une autre formule) sont nombreuses et permettraient de conserveres vertus quiui sont reconnues.De plus, cela donnerait davantage deatitude pour réformere second pilier des régimes collectifs.ProPositionégislativE no 2  interdirees régimes de retraite à cotisations déterminées seuls poure futur (incluantes re

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• Nouvelles et opinions / Morneau Sobeco

  Vol. 15, no 9 | Septembre | 2018

  Montréal : Morneau Sobeco, 2003-

  Montréal : Morneau Shepell

  eteurs comportements relativement àa retraite 10 L’ACOR publie une version révisée préliminaire deaigne directrice no 8, soita Ligne directrice sures régimes de retraite à cotisations déterminées 11 L’Institut canadien des actuaires retardea publication de sa nouvelle norme sures valeurs actualisées des rentes 12 Suivi

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• Nouvelles et opinions / Morneau Sobeco

  Vol. 6, no 11 | 11 décembre | 2009

  Montréal : Morneau Sobeco, 2003-

  Montréal : Morneau Shepell

  de retraite à cotisations déterminées Placements danses titres > du promoteur poures régimes de retraite sous réglementation fédérale Au 30 novembre 2009 Indices de march > é Suivi des niveaux de > capitalisation des régimes de retraite Impact dea dépense > des régimes de retraite 1 3 2 4 6 Le 20 novembre dernier

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• Nouvelles et opinions / Morneau Sobeco

  Vol. 10, no 1 | Janvier | 2013

  Montréal : Morneau Sobeco, 2003-

  Montréal : Morneau Shepell

  d’une initiative dea part des gouvernements fédéral et provinciaux visanta mise en place de « régimes de pension agréés collectifs » partout au pays.Un RPAC est un régime de retraite à cotisations déterminées à grande échelle établi et administré par une personne morale détentrice d’un permis d’administrateur de RPAC

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