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Liste des résultats de recherche

• Bail de location pour un terrain appartenant aux Dames Drapeau à M. Asselin

  1844

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Bail de location d'un terrain à Marie Lucienne Paradis par Ulric Tessier et Alexandre Chauveau

  15 novembre 1912

  4 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Note sur la location d'un terrain à Marie Lucienne Paradis par Ulric Tessier et Alexandre Chauveau

  [après le 5 janvier 1912]

  2 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Bail de location d'un terrain à Florence Myrand par Ulric Tessier et Charles Auguste Tessier

  6 avril 1911

  4 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Procès entre Jean-Baptiste Lemoine, sieur de Martigny, demandeur, et René Gachet, chirurgien, défendeur, pour le paiement de la location d'un terrain dont le bail est échu

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 novembre 1705 - 10 novembre 1706

  9 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier de matière civile est composé des pièces suivantes : la transcription scellée d'un jugement rendu le 10 novembre 17 [...]

  Archives textuelles

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• Location du chemin de la mine de Rouyn, nature du terrain, Abitibi

  Guy Thibodeau. 1946

  Fonds Ministère de la Culture et des Communications

  Photographies

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• Bail d'un an pour la location d'un emplacement et terrain consenti par Louis Mailloux, au nom et comme chargé du pouvoir de son père, à Henri Creste (Crête)

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 octobre 1742 - 3 octobre 1744

  2 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Signature de James Murray sur un document faisant état des frais de location d'un emplacement à l'Île d'Orléans

  1766

  2 éléments. Fonds Famille Pouliot

  Archives textuelles

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• Rente reçue par Ignace Perthuis

  1752-1753

  3 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé de deux reçus et une note, datés à Québec du 30 septembre 1752 et du 30 septembre 1753, remis à monsieu [...]

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de mesurage et de bornage à la rivière Bouchard à Lachine de terres situées entre les concessions de François Meloche et Monsieur Réhomme

  Basset de Vauvilliers, Charles. 16 novembre 1708-10 mars 1709

  2 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes d'arpenteurs

  Ce dossier comprend également au tout début du procès-verbal deux reçus concernant Madame Le Bé pour la location d'une place e [...]

  Archives textuelles

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• Requête de Henri Hiché, propriétaire des terres dépendantes de la Maison Blanche, à l'effet qu'il aurait solliciter à de nombreuses reprises le sieur Abel, pour régler et finir un ancien compte qu'ils auraient ensemble, relativement à une somme de 60 livres restante d'une obligation passée devant notaire le 12 décembre 1736, un arrérage de 210 livres pour la location d'un emplacement appartenant au suppliant, 200 livres pour la nourriture de deux vaches et 60 livres pour la jouissance d'un terrain; somme totale de 530 livres qu'il souhaiterait récupérer incessamment, vu le départ prochain dudit Abel pour la Martinique à bord d'un navire; demandant l'assignation du sieur Abel pour qu'il soit condamné à payer ladite somme, les dommages, intérêts et dépens, et condamné à respecter leur entente relativement à des travaux à effectuer sur la clôture du suppliant

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 27 octobre 1749

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Dossier en matières civiles reçu par la Prévôté de Québec

  Archives textuelles

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• Quittance de Jean-Joseph Casot, à l'endroit de M. La Force, pour sa rente de 1767 sur une propriété de la rue Saint-Jean

  1 août 1767

  2 éléments. Fonds Famille Pouliot

  Archives textuelles

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• Schedule of lands...to the petition of W.Price to the Governor General

  27 janvier 1859

  7 éléments. Fonds Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles

  Tableau des lots achetés ou sous billets de location

  Archives textuelles

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• Procès entre John McCord, d'une part, et Daniel Brimner, d'autre part, à propos de la location de la maison de McCord à Brimmer que ce dernier avait reloué à une tierce partie (Thomas Wilkinson) sans l'avoir avisé

  6 octobre 1772

  8 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de John McCord, formulée pa [...]

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• Requête de John Mailher, adressée à Lewis Foy, écuyer, afin de se faire octroyer le titre de propriété du lot 8 de la troisième concession de la seigneurie Saint-Gabriel, puisqu'il affirme avoir rempli ses engagement de location de lot

  27 octobre 1819

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

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• Lettre de Thomas Reed aux commissaires des biens des Jésuites, afin d'obtenir la location des lots 15 et 16 et la moitié d'un lot non numéroté le long de la rivière Jacques-Cartier jusqu'à la Roche-Plate dans la cinquième concession de Sait-Gabriel, adjacent au lot 14 occupé par Robert Ward

  10 février 1821

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Requête de William Hope, adressée à Lewis Foy, écuyer, afin de se faire octroyer le titre de propriété du lot 9 de la troisième concession de la seigneurie Saint-Gabriel, puisqu'il affirme avoir rempli ses engagement de location de lot

  27 octobre 1819

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Requête de William Hope, adressée à Lewis Foy, écuyer, afin de se faire octroyer le titre de propriété du lot 10 de la troisième concession de la seigneurie Saint-Gabriel, puisqu'il affirme avoir rempli ses engagement de location de lot

  27 octobre 1819

  2 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Lettre de James Jeffery et John Jeffery à George H. Ryland, écuyer, à propos d'une offre de compensation pour la location du lot de l'anse de Sillery (Sillery Cove) près de Québec possédé par les admininstrateurs (trustees) de la succession de monsieur Farlin, contenant un extrait du rapport traitant de cette question, préparé par G. H. Ryland et présenté au comité du Conseil le 4 avril 1839

  11 avril 1839

  4 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Archives textuelles

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• Tableau d'une deuxième inspection des terres concédées ou non concédées ou terres sous location dans cette partie de la seigneurie Saint-Gabriel située au nord-ouest de la rivière aux Pins, fait en hiver 1875, avec la classification requise par les ilstructions générales du 28 août 1869

  hiver 1875

  8 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  Ce tableau se présente sous la forme d'un cahier et il comprend le nom de concessionnaires, la concession, le numéro de lot, l [...]

  Archives textuelles

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