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• Vente d'un terrain à Jean Simpson par André Gamache

  L'Islet-de-Bonsecours, de (L'Islet, Québec : Seigneurie). 4 octobre 1783 ; 4 octobre 1784

  4 éléments. Fonds Seigneurie de Bonsecours

  La première partie du document contient des obligations et des interdictions imposées à l'acquéreur

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• Arrêt qui accorde délai à Pierre Ruette d'Auteuil de la Malotière, au nom et comme prenant le fait et cause de Joseph Girard, à cause de la vente qu'il lui a faite d'une petite partie de terrain

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 25 février 1726

  2 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Vente d'un terrain en la ville de Montréal par Pierre Chesne dit Saint-Onge (Xaintonge - Saintonge), demeurant à Ville-Marie et Louise-Jeanne Bailly, sa femme, à Antoine Adhémar, greffier, notaire et tabellion de Montréal

  Cabazie, Pierre, [vers 1641]-1715. 13 avril 1691

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de Pierre Cabazié, notaire de l'île de Montréal

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• Vente par Pierre Crête (Creste), habitant de Beauport à Jean Parent et Joseph Parent, jumeaux maîtres maçons, d'un terrain situé à Beauport

  Duprac, Jean-Robert, [vers 1646]-1726. 25 avril 1701

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Collation d'un acte de Jean-Robert Duprac, notaire de la seigneurie de Beauport et de Notre-Dame-des-Anges

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• Acte notarié fait par le notaire F.-X. Brunelle - il s'agit d'actes de vente de terrain à William Chaussegros de Léry, notaire de Québec, par Louis Marois, cultivateur de la paroisse de Saint-Philippe de Kildare, et de Pierre Rivêt (Rivet), cultivateur de la paroisse de Saint-Esprit

  20 février 1837 et 18 mars 1837

  8 éléments. Fonds Famille Chaussegros de Léry

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• Vente d'un terrain situé en la ville de Québec, rue Saint-Jean : par Jeanne Cartier veuve de Charles Larche, de la ville de Québec, à Joseph Simon Delorme

  1er octobre 1744

  7 éléments. Fonds Ministère des Terres et Forêts

  L'acte a été rédigé par le notaire Nicolas Pinguet, de la ville de Québec

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• Vente d'un terrain sis à Québec, rue de la Sainte-Famille, par Claude Leblond; à François Dupont; le présent acte de vente est passé pardevant Navarre, notaire au Fort Ponchartrain, à Détroit

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 8 août 1735 [Document insinué le 27 février 1753]

  Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Insinuations

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• Requête de la tutrice pour la vente d'un terrain provenant de feu Pierre Roussin, de Beauport, et de feue Marie-Madeleine Rodrigue

  27 octobre 1800

  7 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Acte autorisant la vente d'un terrain par Marie-Catherine Dauphin, veuve de feu Pierre Vivier

  28 août 1753

  10 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Visite par des experts et vente d'un terrain de François Noiseux, perruquier, de Québec

  10 septembre 1751

  5 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête de François Moreau, habitant de Bécancour, demandeur comparant par Jean-Baptiste Gassien (Gatien), contre Pierre Marcheteaux (Marcheteau), demeurant à Trois-Rivières, défendeur...

  Nouvelle-France. Juridiction royale des Trois-Rivières. 17 septembre 1753

  Fonds Juridiction royale des Trois-Rivières

  Le titre complet de la pièce se lit comme suit : Requête de François Moreau, habitant de Bécancour, demandeur comparant par Je [...]

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• Arrêt qui déclare le sieur Henri Hiché, notaire royal, non recevable en sa requête, pour obtenir des lettres de rescision et restitution en entier, contre le contrat de vente fait par lui au sieur Lanoullier, en 1722, de 4 arpents de terrain vers l'Hospice de Saint-Roch sur celui dépendant de la Maison-Blanche, qui était au sieur Hiché, aux offres qu'il fait de rendre au dit Lanoullier la somme de 600 livres, prix de son acquisition

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 16 avril 1731

  Fonds Conseil souverain

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• Appellation mise à néant dans la cause de Jacques Pagé, orfèvre, demeurant à Québec, appelant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 5 février 1717, et messire Jean-Baptiste de la Croix de Saint-Vallier, évêque de Québec, comparant par Florent de LaCetière. Le Conseil [...] «déclare nul le contrat de vente du terrain en question faite par M. l'évêque de Québec à l'appelant, le 28 janvier 1716, attendu que le dit terrain est inaliénable». De plus, l'évêque de Québec doit rembourser la somme de 1800 livres à Pagé

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 8 mars 1717

  3 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Vente de terrain pour le cimetière de la paroisse de Québec, par le Séminaire de Québec à Mgr de Saint-Vallier

  Genaple de Bellefonds, François, [vers 1643]-1709. 21 février 1691

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Acte de François Genaple, notaire royal de la Prévôté de Québec

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• Procès entre Jean (John) Donohue, marchand de Québec, d'une part, et Augustin Couture, d'autre part, à propos d'une vente de terrain

  19 octobre 1774 au 4 novembre 1774

  10 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs du district de Québec

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend une requête de Jean (John) Donohue, réc [...]

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• Procès-verbal de la deuxième remise de la vente à l'enchère d'une maison, d'un terrain et d'un verger situés au faubourg Saint-Louis, poursuivie à la requête du sieur de Villeray

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 21 février 1758

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Avis de parents au sujet d'une vente d'un terrain concernant les enfants mineurs d'Alexis Hudon dit Beaulieu, habitant, veuf de Marie-Angélique Soulard de Saint-Roch, comté de Devon (Saint-Roch-des-Aulnaies), et de feue Marie-Anne (Marianne) Gagnon

  13 septembre 1800

  10 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Assemblée des parents et amis afin d’autoriser la vente de terrains appartenant aux mineurs d'Étienne Michaud et de feue Marie-Josèphe (Josephte, Josette) Phocas

  8 mai 1797 au 29 juin 1797

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Requête de Mary Ann Melvin, tutrice élue, pour la vente d'un terrain appartenant aux mineurs de feu John Melvin, de la ville de Québec, et de Mary-Ann Melvin

  8 avril 1793 au 10 avril 1793

  13 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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• Assemblée des créanciers pour la vente d'un terrain provenant de la succession de feu Julien Ouellet, habitant de L'Islet-du-Portage

  23 novembre 1792 au 18 février 1793

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Québec. Tutelles et curatelles

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