1356 résultats

Liste des résultats de recherche

• Document concernant l'abbé Dufournel

  14 novembre 1730

  4 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé d'une lettre de l'Abbé Dufournel, curé de l'Ange-Gardien, concernant l'arpentage des terres

  Archives textuelles

  Voir le détail

• Pour vous aider à protéger vos droits rapport ... / Foncier Québec

  2008-2009

  Québec : Ministère des ressources naturelles et de la faune], 2007-2012

  .Contrairement aux terres privées,es terres publiques sont insaisissables, imprescriptibles et jouissent d’une immunité fiscale.En tant que propriétaire,’État doit assurer’intégrité du territoire public.C’est pourquoi’arpentage des terres publiques fait partie dea procédure qui se trouve àa base des titres de propriété délivrés

  Publications en série

  Voir le détail

• Pour vous aider à protéger vos droits rapport ... / Foncier Québec

  2006-2007

  Québec : Ministère des ressources naturelles et de la faune], 2007-2012

  québécoise.À cette fin, il doit d’abord connaîtreesimites du territoire et son morcellement.C’est pourquoi’arpentage des terres publiques esta procédure qui se trouve àa base des titres de propriété délivrés pare gouvernement.Avant d’être vendue, toute terre du domaine de’État doit en effet être arpentée

  Publications en série

  Voir le détail

• Pour vous aider à protéger vos droits rapport ... / Foncier Québec

  2007-2008

  Québec : Ministère des ressources naturelles et de la faune], 2007-2012

  et son morcellement.C’est pourquoi’arpentage des terres publiques esta procédure qui se trouve àa base des titres de propriété délivrés pare gouvernement.Avant d’être vendue, toute terre du domaine de’État doit en effet être arpentée.Touses travaux d’arpentage qui affectente domaine de’État se font sous’autorité

  Publications en série

  Voir le détail

• Cap sur la géomatique

  Montréal : Office québécois de la langue française, 2006

  anglais : original surveying Définition : Premier arpentage exécuté sures terres publiques et sa mise à jour,e cas échéant, conformément à des instructions émises par'autorité désignée.Notes : Au Québec,'arpentage primitif comprend différents documents (plans, carnets de notes, descriptions techniques, spécifications

  Livres

  Voir le détail

• Pour vous aider à protéger vos droits rapport ... / Foncier Québec

  2011-2012

  Québec : Ministère des ressources naturelles et de la faune], 2007-2012

  est complétée.INFOLOT – NOMBRE DE SESSIONS DE CONSULTATION Foncier Québec offre des produits et des services spécialisés, donta majorité est tarifée,iés au cadastre et à’arpentage des terres publiques ainsi qu’à’inscription et àa consultation des droits fonciers.Des produits et services spécialisés, accessibles enigne

  Publications en série

  Voir le détail

• L'Amnistie : mémoire sur les causes des troubles du Nord-Ouest et sur les négociations qui ont amené leur règlement amiable /

  Riel, Louis, 1844-1885

  Montréal] : Bureau du "Nouveau monde", 1874

  entree Lac des Bois eta Pointe de Chênes, en 68, au nom du Canada, un antre intrus s'était mis, dea môme part, à arpenter dans'été de 1869, autour du Fort Garry,es terres publiques et privées, d'après un système nouveau d'arpentage, dérangeant sans explications aucunes,'ordre des choses établies, et troublant

  Livres

  Voir le détail

• La tribune

  11 mai 1991, Cahier 2

  Sherbrooke : [éditeur non identifié], 1910-

  a région administrative de Québec.- Présentement un emploi à Québec.ATTRIBUTIONS: Dirigere Service de'arpentage dontes activités consistent à réaliseres travaux d'arpentage fonciers requis poura gestion des terres publiques, à officialiser ces arpentages eteur désignation àes illustrer sur des cartes d'ensemble

  Journaux

  Voir le détail

• À rayons ouverts Bibliothèque nationale du Québec

  No 85 | Hiver | 2011

  Montréal] : la Bibliothèque, 1987-

  sur’arpentage (25 George III, ch.III).En 1845,e Bureau de’arpenteur général est intégré au Département des terres dea Cou- ronne et, à partir de 1867, plusieurs services, dépar- tements et directions se transmettenta responsa- bilité de’arpentage des terres publiques.Aujour- d’hui,e Bureau de’arpenteur général

  Revues

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  16 février 1983, Partie 2 français mercredi 16 (no 8)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  territorial,e directeur dea direction desevés fonciers oue chef du service de'arpentage est autorisé à signer: 1\"es autorisations de procéder à des arpentages sures terres publiques; 2\"es requêtes,es acceptations etes procès-verbaux de bornages des terres publiques; 3 es copies authentiques des documents

  Journaux

  Voir le détail

• Le Courrier du Canada : journal des intérêts canadiens

  06 décembre 1872, vendredi 6 décembre 1872

  Québec, 1857-1901

  a chambre à partager ses soupçons.Les deux autres débats ont euieu sur’item couvrantes dépenses des explorations et arpentages des terres publiques et sur’item concernantes chemins de colonisation.*Hs n’ont i pas été sans intérêt et plusieurs des iépûtes qui y ont pris part ont donné, sur’arpentage et’exploration

  Journaux

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  15 avril 1981, Partie 2 français mercredi 15 (no 15)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  à des arpentages sures terres publiques; 2 es procès-verbaux de bornage des terres publiques et'authentification des copies de ces mêmes documents officiels conservés au service de'arpentage.14.Un administrateur régional ou un régisseur d'unité de gestion est autorisé à signeres procès-verbaux de bornage dans chacune

  Journaux

  Voir le détail

• Gazette officielle du Québec. Québec official gazette.

  05 avril 1989, Partie 2 français mercredi 5 (no 14)

  Québec : Éditeur officiel du Québec, 1973-

  , document ou écrit relatif: a) aux procédures et aux procès-verbaux prévus aux paragraphes 1 et 2 ; b) aux autorisations de procéder à des arpentages sur des terres publiques; c) aux acceptations de bornages sur des terres publiques.11.Le sous-ministre associé responsable du secteur Terres,e directeur dea direction

  Journaux

  Voir le détail

• L'Opinion publique

  19 février 1874, jeudi 19 février 1874

  Montréal : [s.n.], 1870-1883

  eut commencées travaux du chemin Dawson entree Lac «es Bois eta Pointe de Chênes, eu \"69, a1 nom du Canada, un autre intrux s'était mis, des même part, à arpenter dans'été de 1969, Autour du Fort Garry,es terres publiques et privées, d'après un systéme nouveau d'arpentage, dérangeant anvs explications aucunes

  Journaux

  Voir le détail

• Instructions générales d'arpentage / Bureau de l'arpenteur général du Québec

  Québec] : Ministère des ressources naturelles, 2013

  sur des terres privées ou sur des terres publiques, tout arpentage adjacent à’une des frontières du Québec, qui n’est pas fait danse contexte du processus décrit àa section 1.2.3.1, ne constitue pas une démarcation dea frontière.Par conséquent,’arpenteur-géomètre qui effectue, sures terres du domaine de’État

  Guides et manuels Livres

  Voir le détail

• Le Courrier du Canada : journal des intérêts canadiens

  03 avril 1886, samedi 3 avril 1886

  Québec, 1857-1901

  millions de piastres si’arpentage des terres publiques eût été exécuté aveca mémo exactitude eta même précision quees arpentages du Canada.Le rapport parle auong des réclamations des métis.Nous voyons quea commission nommée au commencement de cette année a accordé 1,710 certificats pour scrips en argent et 232

  Journaux

  Voir le détail

• La Presse

  23 février 1889, samedi 23 février 1889

  Montréal : [La presse], 1884-2017

  de M.Mercier nommante* conseillersegislatifs juges de paix est déféré au comité deaégislation.IJES PREVOST» DF» INCENDIES ET LES TERRES PUBLIQUES I>es mesures du gouvernement concernantes orevost» des incendies de Montreal et I arpentage des terres publiques, sont adoptees en troisièmeecture.DEUXIEME LECTURE Les hills

  Journaux

  Voir le détail

• Directive pour la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement d'un projet de port ou de quai

  Québec : Ministère de l'environnement, Direction des évaluations environnementales, 2003

  es droits de propriété et d’usage octroyés, en décrivantes démarches nécessaires afin dees acquérir ou en rapportant’état d’avancement des ententes à conclure,e cas échéant.Danse cas des terres publiques,aocalisation doit être effectuée à’arpentage primitif ete droit de propriété confirmé selon’inscription

  Livres

  Voir le détail

• Directive pour la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement d'un projet de dragage, de creusage ou de remblayage en milieu hydrique

  Québec : Ministère de l'environnement, Direction des évaluations environnementales, 2003

  et d’usage octroyés, en décrivantes démarches nécessaires afin dees acquérir ou en rapportant’état d’avancement des ententes à conclure,e cas échéant.Danse cas des terres publiques,aocalisation doit être effectuée à’arpentage primitif ete droit de propriété confirmé selon’inscription au Terrieres cours

  Livres

  Voir le détail

• Directive pour la réalisation d'une étude d'impact sur l'environnement d'un projet de digue, de barrage de centrale hydroélectrique ou de détournement de cours d'eau

  Québec : Ministère de l'environnement, Direction des évaluations environnementales, 2003

  e cas des terres publiques,aocalisation doit être effectuée à’arpentage primitif ete droit de propriété confirmé selon’inscription au Terrieres droits de passage et servitudese réseau hydrographique du bassin versant dea rivière concernée, ainsi quee profil enong etes niveaux de’eau (en crue

  Livres

  Voir le détail