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Liste des résultats de recherche

• Testament olographe de Julie Tessier

  20 octobre 1892

  6 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Testament olographe de Louis De Niort Lanoraie

  24 septembre 1707

  4 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Testament olographe de Pierre-Joseph Bernard

  21 octobre 1732

  6 éléments. Collection Centre d'archives de Québec

  Ce dossier est composé du testament olographe du sieur Bernard, écrivain du roi. On retrouve aussi une copie dactylographiée d [...]

  Archives textuelles

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• Testament olographe de Mathias-D. Meunier, notaire de Saint-Damase

  vers 1838

  7 éléments. Fonds Ministère de la Justice

  Ce dossier fait partie d'un ensemble de documents intitulé : Camp de la Montagne - Boucherville

  Archives textuelles

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• Testament olographe de Marguerite-Adèle Kelly-Tessier

  3 septembre 1884

  18 éléments. Fonds Famille Tessier

  Archives textuelles

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• Testament olographe de Marie-Louise Roussel, veuve de Jean-Baptiste Demeules

  1er août 1735

  2 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Archives textuelles

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• Testament olographe de Marguerite Nafrechoux, veuve de feu François de Gannes Falaise

  10 janvier 1747

  5 éléments. Collection Pièces judiciaires et notariales

  Ce dossier comprend un testament olographe; ainsi qu'un document avec deux conditions pour l'exécution dudit testament

  Archives textuelles

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• Testaments olographes de Louis-Eustache Lambert Dumont, 11 octobre 1805

  Copie dactylographiée en [19-] (original créé le 11 octobre 1805)

  11 éléments. Collection Seigneuries

  . Contient deux testaments olographes.

  Archives textuelles

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• Documents de travail : Référence au testament olographe de William P. Christie

  [19-]

  Collection Seigneuries

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• Extrait du testament olographe de Julie Tessier avec notes manuscrites d'Ernest Gagnon

  4 juin 1896

  Fonds Famille Tessier

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• Testament olographe (16 février 1672) et codicille (27 mai 1673) de Jeanne Mance

  16 février 1672-27 mai 1673

  8 éléments. Fonds Cour supérieure. District judiciaire de Montréal. Greffes de notaires

  Les documents de ce dossier ont été authentifiés par Bénigne Basset le 19 juin 1673

  Archives textuelles

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• Requête présentée par Joseph Papineau au sujet du testament olographe et codicilles de Michel-Eustache-Gaspard- Alain Chartier de Lotbinière

  Joly, Pierre-Gustave. 5 janvier 1829

  28 éléments. Fonds Famille Joly de Lotbinière

  Archives textuelles

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui porte que le testament olographe du feu sieur Plante, vivant prêtre, curé de Québec, en date du 20 février 1744, sera exécuté selon sa forme et teneur

  Hocquart, Gilles. 10 août 1745

  2 éléments. Fonds Intendants

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• Ordonnance de l'intendant Hocquart qui porte que le testament olographe du feu sieur Boucher, chapelain de l'Hôpital général, ci-devant curé de Saint-Jean en l'île d'Orléans, sera déposé au greffe de la Prévôté de Québec

  Hocquart, Gilles. 12 mai 1735

  3 éléments. Fonds Intendants

  Archives textuelles

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• Procès-verbal de la comparution de Pierre Lesacque, exécuteur testamentaire du défunt Jean Fermant (Formant, Ferment), de son vivant interprète de la langue anglaise au fort Beauséjour, le tribunal ordonnant que le testament olographe du sieur Fermant soit exécuté et que ses biens lui soient remis, suivant la requête du sieur Lesacque

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 13 février 1756

  3 éléments. Fonds Prévôté de Québec

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• Protestation faite par François Fouché (Foucher, Fouchet), à l'intérieur de son testament olographe, contre les conséquences du refus par l'intendant Michel Bégon d'autoriser sa poursuite contre le sieur Lemaître de Lamorille, tuteur des biens de la veuve dudit Foucher

  Bégon, Michel de la Picardière. 3 août 1726

  3 éléments. Fonds Intendants

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• Procès entre Antoine Juchereau, écuyer, sieur Duchesnay, seigneur de Beauport et autres lieux, capitaine réformé à la suite des troupes du détachement de la Marine, d'une part, et Jean-Baptiste-Laurent Morisseau, prêtre, curé de la paroisse Saint-Charles de Charlesbourg, exécuteur du testament olographe de feue Madeleine [Marie-Anne] Peuvret de Godarville (Gaudarville), Thérèse Juchereau Duchesnay, veuve Mantet (de Mantet, de Manthet), et Louise-Madeleine Juchereau, épouse du sieur Sallabery (Salaberry), à propos du partage des fiefs dépendants de la succession de ladite défunte Peuvret

  17 janvier 1761 - 24 mars 1766

  44 éléments. Fonds Cour des plaidoyers communs

  Ce dossier en matières civiles provient de la Cour des plaidoyers communs. Il comprend un inventaire des pièces que produit An [...]

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• Trois documents concernant la mise à ferme des biens immeubles dépendant de la succession du défunt sieur Dartigny, pour le temps et l'espace de trois années, y compris la présente, par Nicolas-Gaspard Boucault, lieutenant particulier de la Prévôté et de l'Amirauté de Québec, au nom et comme exécuteur testamentaire de feu Louis Rouer, écuyer et sieur d'Artigny, de son vivant conseiller au Conseil supérieur de Québec, suivant le testament olographe et l'ordonnance du 6 mars 1742, dont le produit servira à payer les dettes de la succession

  Nouvelle-France. Cour de la prévôté de Québec. 9 juillet 1744- 16 juillet 1744

  13 éléments. Fonds Prévôté de Québec

  Ce dossier comprend un procès-verbal d'affichage et de la première criée et mise à prix pour la ferme des biens immeubles dépe [...]

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• Appel mis à néant de la sentence rendue en la Prévôté de Québec, le 18 juin 1743, dans la cause entre maître Eustache Chartier de Lotbinière, prêtre et doyen du Chapitre de Québec, conseiller en ce Conseil, exécuteur du testament olographe (testament entièrement écrit de la main de son auteur, établi sans l'intervention d'un notaire) de Marie-Louise Roussel, veuve Desmeulles, du 1er août 1735, et incidemment demandeur d'une part; et le sieur Joseph Roussel, négociant à Québec, dame Françoise Roussel, veuve du sieur de Villedonné, capitaine dans les troupes, le sieur Henri DuSautoy, visiteur du domaine du Roi, au nom et comme époux de Marie-Anne Roussel, et le sieur Charles Berthelot, aussi négociant à Québec, comme époux de damoiselle Thérèse Roussel, tous héritiers présomptifs de la dite feu Marie-Louise Roussel, veuve Desmeulles, intimés et défendeurs, contre le sieur Louis Lambert de Sainte-Marie et demoiselle Elisabeth Pinguet, veuve de Louis Lambert dit de Lheur, faisant pour leurs filles aînées, légataires de la dite Marie-Louise Roussel, veuve Desmeulles, parties intervenantes, d'autre part; et le sieur de Lotbinière, assigné sur la dite intervention. Les dames Religieuses de l'Hôpital général auront délivrance des sommes, meubles et effets légués à elles et aux pauvres du dit hôpital, par le dit testament, à ce faire les dits héritiers de la défunte dame Desmeulles, et tous autres détenteurs, possesseurs des biens et effets de la succession de la défunte dame Desmeulles, contraints par toutes voies, quoi faisant ils en seront bien et valablement déchargés

  Nouvelle-France. Conseil supérieur de Québec. 22 septembre 1744

  19 éléments. Fonds Conseil souverain

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• Requête de Dominique Nafrechou, marchand, pour l'obtention d'une copie d'acte notarié

  Nouvelle-France. Juridiction royale de Montréal. 10 septembre 1717 - 2 octobre 1717

  4 éléments. Fonds Juridiction royale de Montréal

  Ce dossier d'administration judiciaire est composé des pièces suivantes : l'acte de la remise d'un paquet contenant un codicil [...]

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